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Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 05 fevrier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 05/02/2024
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT —
20240101 - Objet : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15
B MAUGET Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER La délibération 20240101
E ARNAULT 2 donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
est adoptée à l’unanimité
20240102 - Objet : Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière
Pour Contre | Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 13
B MAUGET S MOINARD a Contre : 4
J SENSETTER 2 donné pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT à donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
N LAVAULT
donné pouvoir à M
BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Abstention : 0
La délibération 20240102
est adoptée à la majorité
20240103 - Objet : Délibération relative à Pindemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de
fonctions essentiellement itinérantes
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETTER 2 donné pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY
Abstention : 0 P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT à donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
La délibération 20240103
est adoptée à lunanimité
20240104 - Objet : Révision du montant de PAttribution de Compensation
Pour Contre Abstention | Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J EGRETEAU J CORNUAU | Pour : 3
J GUERN B MAUGET Contre : 13
T' BARAN J SENSETIER à donné Abstention : 1
pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY La délibération
P BOUFFARD 20240104 n’est pas
J BRANGIER adoptée à la majorité
E ARNAULT à donné
pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
20240105 - Objet : Assurance des risques statutaires du personnel - Mandat au CDG 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER à donné pouvoir à Mme EGRETEAU Abstention : 0
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD La délibération 20240105
J BRANGIER est adoptée à l’unanimité
E ARNAULT à donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN 20240106 - Objet : Désignation des délégués au syndicat d’eau du Sud Charente
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER 2 donné pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT 2 donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Abstention : 0
La délibération 20240106
est adoptée à l’unanimité
20240107 - Objet : Zones d’accélération des énergies renouvelables
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER à donné pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT à donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Abstention : 0
La délibération 20240107
est adoptée l’unanimité
20240108 - Objet : Création d’un groupement de commandes pour la vérification périodique des installations et le contrôle annuel des systèmes de sécutité incendie
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée J-P SALLEE
J EGRETEAU Pour : 17
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER à donné pouvoir à Mme EGRETEAU
S LHOMME
M BELLY
Abstention : 0 P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT à donné pouvoir à M SALLEE
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT
S MOINARD 2 donné pouvoir à M BARAN
J GUERN
J CORNUAU
T'BARAN
La délibération 20240108
est adoptée à l’unanimité
Le Maire
Signature du Présidente de Séance
M SALLEE Jean-Philippe
Signature Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme EGRETEAU
Certifié affiché le 06/02/2024
Monsieur SALLEE Jean-Philippe Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :