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Déliberation - liste des deliberations du CM du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 05/06/2026 En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT
20260601 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2026
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 18 P PEROT Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260601 À BENOIST à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
est adoptée à la majorité
20260602 Autorisation de signature de la convention de tronçonnage gratuit avec M
REIGNIER.
Pour Contre Abstention | Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 19 PPEROT Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260602 À BENOIST à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC
est adoptée à la majorité 20260603 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
_ Pour “| Côntre __ Abstention Approuvée/Rejetée - T BARAN
M BROUSSON Pour : 19 P'PERO! Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260603 À BENOIST à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC
est adoptée à la majorité
20260604 Individualisation des subventions versées aux associations
À BENOIST à donné pouvoir à Mme BROUSSON
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
Décide d'attribuer pour l’exercice 2026 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
Subventions 2026
voté 2026
ASSOCIATIONS Montant Individualisation des votes
500€ |membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Agir O Coteaux Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
demande 400€ |membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
MOSC Transport à la Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
numérique 1000€ membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
ATLEB Mobilité et Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des ATLEB Sports santé
300 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
ATLEB Aides aux
devoirs 250 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Centre socio culturel
de Barbezieux 1 500 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Donneurs de sang du
Blanzacais 430 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Société de chasse
800 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des
membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 2
Le Sélect
1 500 €
Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
ESB Omnisports
2 000€
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Club de pétanque
500 €
Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : O
Vote abstention :0
Happy Country
300 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
EN.C.R comité de
Blanzac 70 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0 FN.A.C.A comité de Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des Blanzac 70 € membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : Ü
Vote abstention :0
APE Ecoles Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des 1800 € membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
MER Sud Charente Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
240 € membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Club de tarot Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des 100 € membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Mise en valeur forêts Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
Sud Charente 80 € membres présents,
Vote Pour : 19
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Madame CHASSELOUP-AUGERAUD et M BOIZARD étant membre des associations Les Roues ailées et Amicale des belles mécaniques quittent la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
Les roues ailées Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des 400 € membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Amicale des belles Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des
mécaniques 100 € membres présents,
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Vote abstention : 2
M MAUGET étant membre du Comité des fêtes et de la société de chasse de Cressac quitte la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 : Le Comité des fêtes Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à Punanimité des 1500€ membres présents,
Vote Pour : 18
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Société de chasse de Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des
Cressac 0€ membres présents,
Vote Pour : 14
Vote Contre : 0
Vote abstention : 4
Mesdames BROUSSON et BENOIST étant membre de lassociation Claix Blanzac quittent la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
Claix Blanzac Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des association sportive 1000€ |membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Madame BENOIST et M VALLANTIN-DULAC étant membre de lassociation CLPE COLLEGE quittent la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoit délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
CLPE COLLEGE Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
800 € membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Monsieur VALLANTIN-DULAC étant membre de l'association Cha’rente par les oreilles quitte la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l'exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
Cha’rente par les Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des oteilles 500€ membres présents,
Vote Pour : 2
Vote Contre : 10
Vote abstention : 6
Mesdames FOUCAULT et BROUSSON étant déléguée de PAAISC quitte la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoit délibéré, Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
A.A.LS.C Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des
400 € membres présents,
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
Mesdames FOUCAULT, BROUILLAUD et M BARAN étant membre de association CRESCENDO quittent la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 les subventions suivantes qui seront mandatées sur l’article 65748 :
Crescendo Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des 250 € membres présents,
Vote Pour : 15
Vote Contre : 0
Vote abstention :0
M BARAN étant membre de Passociation Cercle Philharmonique et Paroisse de Blanzac quitte la salle du Conseil afin de ne pas participer au débat et au vote
Après en avoir délibéré,
Décide d'attribuer pour l’exercice 2025 la subvention suivante qui sera mandatée sut l’article 65748 :
Cercle Philharmonique Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des 730€ |membres présents,
Vote Pour : 18
Vote Contre : 0
Vote abstention : 0
Association de la Après en avoit délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des paroisse de Blanzac 50 € membres présents,
Vote Pour : 17
Vote Contre : 1
Vote abstention : 0
20260605 Création du dispositif « bourse d'engagement » pour les étudiants en médecine
_Pour | Contre | Abstention | Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 19 P PEROT Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260605 À BENOIST à donné pouvoir à Mme est adoptée à la majorité BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC
20260606 Modification du plan de circulation du centre-bourg
Pour __ Contre Abstention Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 18 P PEROT J GUERN Contre : 0 M-] DAMOUR Abstention : 1 P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260606 À BENOIST a donné pouvoir à Mme est adoptée à la majorité BROUSSON
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC a donné pouvoir à M
MAUGET
20260607 Acquisition des parcelles cadastrées Section ZD n°46 et ZD n°79.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 19 P PEROT Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES La délibération 20260607 À BENOIST à donné pouvoir à Mme est adoptée à la majorité BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC a donné pouvoir à M
MAUGET
20260608 Cession des parcelles cadastrées Section ZD n°46 et ZD n°79
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 19 P PEROT Contre : 0 M-J DAMOUR Abstention : 0 P RIPPE
CEOUCAUELE
O DEMOURES La délibération 20260608 À BENOIST à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC a donné pouvoir à M
MAUGET
est adoptée à la majorité
20260609 Décision Modificative N°1 du Budget GENDARMERIE 2026.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES
À BENOIST a donné pouvoir à Mme
BROUSSON
J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC a donné pouvoir à M
MAUGET
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260609
est adoptée à la majorité
20260610 Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créés ou repris
Pour : Contre Abstention Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES
À BENOIST a donné pouvoir à Mme
BROUSSON
]J GUERN
M PETIT a donné pouvoir à Mme FOUCAULT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD
S POUDRIER
B MAUGET
À VALLANTIN-DULAC a donné pouvoir à M
MAUGET
Pout : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260610
est adoptée à la majorité
Signature de la Présidente de Séance Signature du Secrétaire de Séance Monsieur le Maire Adjointe au Maire M BARAN MME BROUSSON
Certifié affiché le 08/06/2026
Monsieur BARAN Thierry, le Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :