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Procès Verbal - 20250501 PV conseil municipal 25 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du CM du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 25/06/2025
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT
20250301 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M
BARAN
T BARAN
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250301
est adoptée à l’unanimité
20250302 Décision Modificative N°2 du Budget Commune.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoit à M
MASSIEAU
N LAVAULT à donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN a donné
pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour : 13
Contre : 2
Abstention : 0
La délibération 20250302
est adoptée à la majorité 20250303 Mise à disposition de services entre la Commune de Coteaux du Blanzacais et la
Communauté de communes des 4 B Sud Charente.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250303
est adoptée à Punanimité
20250304 Convention de servitude de passage pour implantation d’un ouvrage électrique
au profit d'ENEDIS.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SAËLRE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 ] SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
de a En La délibération 20250304 j ue en est adoptée à l’unanimité
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT à donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN 20250305 Convention de servitude de passage pour raccordement producteur au profit d'ENEDIS.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JPSALIEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 ] SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
ni ters A La délibération 20250305 fr — est adoptée à Punanimité
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE à donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT 2 donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
20250306 Convention portant mise à disposition gratuite du local OTB à la CPTS Sud Charente.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE
J EGRETEAU Pour : 15 B MAUGET Contre : 0 J SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
M _ EUX ARD La délibération 20250306
Fo est adoptée à Punanimité
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT à donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN 20250307 Modification des statuts du Syndicat d’Eau Potable (SEP) Sud Charente.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée -
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUÜERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour :
Contre :
Abstention :
La délibération 20250307
est adoptée à Punanimité
/ à la majorité
20250308 Demande de subvention au titre du FIPDR- Vidéo protection.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU
E VINSONNAUD 2 donné pouvoir à
Mme BOUFFARD
J-M RIVIERE 2 donné pouvoir à M
MASSIEAU
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J CORNUAU
J GUERN 2 donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250308
est adoptée à lPunanimité Signature du Président de Séance Signature du Secrétaire de Séance Le Maire Adjointe au Maire
M SALLEE
Certifié affiché le 26/06/2025
Monsieur Jean-Philippe SALLEEE, Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :