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Compte-Rendu - CR 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Verlhac-Tescou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Humanitaire,
Page 1 sur 5
COMPTE-RENDU SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 23 MAI 2020
L’an deux mil vingt, le samedi 23 mai à 9 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Verlhac- Tescou étant réuni à la salle des fêtes pour permettre le respect de la distanciation physique (Pandémie COVID 19), après convocation légale, de monsieur Michel REGAMBERT, Maire sortant.
Présents : Philippe BERTRAND, Guy BRUT, Virginie CASTETS, Bertrand de MALEFETTE, Jean- Jacques DUCOS, Sabine EMPTAZ, Sébastien IZARD, Perrine LASSERRE, Geoffrey MALY, Jean-Pierre PERIES, Magali PEZOUS, Michel REGAMBERT, Cédric TALABOT.
Excusés : Jürg AEBI a donné pouvoir à Sabine EMPTAZ pour voter en son nom Jérémie COSTES a donné pouvoir à Magali PEZOUS pour voter en son nom
1) Installation du Conseil Municipal
Considérant,
que lors du scrutin du 15 mars 2020 la totalité des sièges à pourvoir ont été comblés, de ce fait, 15 conseillers ont été élus au premier tour de scrutin,
que dans cette séance 13 conseillers municipaux sont présents,
que les 2 absents pour cas de force majeure ont donné pouvoir pour voter en leur nom,
Michel Régambert, DECLARE, le Conseil Municipal installé et donne aussitôt la Présidence à Monsieur Guy BRUT, doyen d’âge de cette assemblée.
2) Election du maire
Le Président, M. Guy BRUT, fait appel à candidature pour remplir les fonctions d’assesseurs et de secrétaire pour permettre l’élection du maire et des adjoints au maire. Sont ainsi nommés :
Philippe BERTRAND (assesseur)
Bertrand de MALEFETTE (assesseur)
Jean-Jacques DUCOS (assesseur)
Virginie CASTETS (secrétaire)
Le président poursuit en faisant appel à candidature à la fonction de maire.
Michel Régambert se porte candidat et il est procédé au vote à bulletin secret.
Le dépouillement du vote a donné le résultat ci-après : Page 2 sur 5
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne =……………………………………………………………………. 15
Nombre de bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante= ………… 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés………………………………………………………………. 15
La majorité absolue étant de huit,
M. REGAMBERT Michel ayant obtenu 15 voix (quinze), il a été proclamé maire.
Dès la proclamation du résultat, M. Guy BRUT, donne la présidence au nouveau maire.
Michel Régambert reprend la présidence pour aborder les points suivants de l’ordre du jour.
3) Nombre de postes d’adjoints
Le maire expose au Conseil Municipal qu’avant de passer au vote pour l’élection des adjoints,
il convient d’en déterminer le nombre.
Il rappelle que suivant les textes réglementaires le nombre d’adjoints ne peut excéder 30% des
membres du Conseil Municipal. En conséquence, pour notre commune, le nombre d’adjoints à
élire est de 4 maximum.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, DECIDE :
de fixer à 4 (quatre) le nombre de postes d’adjoints.
4) Election individuelle des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 et les articles L2122.-7-1;
Considérant que les adjoints sont élus à bulletin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
La majorité absolue étant de huit.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Pour le premier adjoint au maire -1er tour de scrutin-
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne =……………………………………………………………………. 15
Nombre de bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante= ………… 0 Page 3 sur 5
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés………………………………………………………………. 15
Mme Sabine EMPTAZ ayant obtenu 15 voix (quinze), elle a été proclamée première adjointe au maire.
Pour le deuxième adjoint au maire -1er tour de scrutin-
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne =……………………………………………………………………. 15
Nombre de bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante= ………… 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés………………………………………………………………. 15
M. Jean-Jacques DUCOS ayant obtenu 15 voix (quinze), il a été
proclamé deuxième adjoint au maire.
Pour le troisième adjoint au Maire -1er tour de scrutin-
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne =……………………………………………………………………. 15
Nombre de bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante= ………… 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés………………………………………………………………. 15
Ont obtenus :
Mme Magali PEZOUS ………….. 10 voix
M. Bertrand de MALEFETTE……. 5 voix
Mme Magali PEZOUS ayant obtenu 10 (dix) voix, elle a été proclamée troisième adjointe au maire.
Pour le quatrième adjoint au Maire -1er tour de scrutin-
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne =……………………………………………………………………. 15
Nombre de bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante= ………… 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés………………………………………………………………. 15
Ont obtenu :
M. Jürg AEBI……………………………………… 9 voix
M. Bertrand de MALEFETTE………….. 6 voix
M. Jürg AEBI ayant obtenu 9 (neuf) voix, il a été proclamé quatrième adjoint au maire. Page 4 sur 5
5) Désignation des délégués au SDE 82
Le Maire expose que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les représentants de la commune au Comité Syndical du Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne auquel elle adhère.
Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal a élu :
Un délégué titulaire soit Monsieur Ducos Jean-Jacques
Un délégué suppléant soit Madame Emptaz Sabine
6) Création de commissions communales
Le maire indique que chaque commission doit se composer de 4 à 5 membres maximum et chaque commission doit comprendre un adjoint ou le maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de créer les commissions ci-dessous :
La commission « appel d’offres » dont les membres sont M. Régambert Michel, M Bertrant Philippe, M. de Malefette Bertrand, et Mme Pezous Magali.
La commission « Communication » dont les membres sont Mme Castets Virginie, Mme Emptaz Sabine, M. Izard Sébastien et Mme Lasserre Perrine.
La commission « Affaires scolaires, sociales et Solidarité » dont les membres sont M. Aebi Jürg, M. Brut Guy, Mme Lasserre Perrine, Mme Pezous Magalie.
La commission « Voirie » dont les membres sont M. Régambert Michel, M. Izard Sébastien, M. Péries Jean-Pierre et M. Talabot Cédric.
La commission « Urbanisme et Aménagement du Territoire » dont les membres sont M. Aebi Jurg, M ; Bertrand Philippe, M. de Malefette Bertrand, M. Péries Jean-Pierre et M. Talabot Cédric.
La commission « Finances et Développement économique » dont les membres sont M. Régambert Michel, M. Brut Guy, M. Ducos Jean-Jacques et Mme Pezous Magali.
La commission « Loisirs, Culture et Relation aux Associations » dont les membres sont Mme Castets Virginie, Mme Emptaz Sabine, M. Izard Sébastien, Mme Lasserre Perrine et M. Maly Geoffrey.
7) Désignation des délégués au SMAEP de Monclar Saint Nauphary
Le maire indique que les délégués au syndicat mixte d’alimentation en eau potable de Monclar Saint-Nauphary doivent être désignés par la Communauté de Communes Quercy Vert Aveyron. Néanmoins, pour la commune de Verlhac-Tescou, il doit y avoir deux délégués titulaires et deux délégués suppléants.
Il semble normal que nous communiquions à la Communauté de Communes le nom des délégués susceptibles d’être membres du comité syndical du SMAEP.
Ainsi donc les noms qui seront proposés à la Communauté de Communes seront :
Jean-Pierre Péries, délégué titulaire
Guy Brut, délégué titulaire. Page 5 sur 5
M. Cédric Talabot, délégué suppléant
M. Michel Régambert délégué suppléant.
8) Questions diverses
Le maire donne lecture du président de l’association Hier Aujourd’hui Demain à Verlhac dans lequel il est présenté une demande d’installation de toilettes sèches pérennes en remplacement des toilettes sèches temporaires prévues pour les travaux de restauration de l’église de la Vinouze. En cas d’accord, il serait envisagé une construction en terre, bois et tuiles anciennes qui serait réalisée en partenariat avec le GRETA sans augmentation de la subvention de la mairie.
Un accord de principe a été donné par le Conseil Municipal réuni.
Les membres du conseil municipal s’accordent pour dire leur préférence sur le jour des réunions mensuelles soit le jeudi à 20h30.
Avant de lever la séance, le Maire distribue à chaque conseiller municipal la charte de l’élu.
La séance est levée à 12h30.