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Déliberation - d59 24 1
Déliberation - d57 24 1
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Lilas.
Lien du pdf (Déliberation - d57 24 1)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
D57/24
DEPARTEMENT
DE LA SEINE SAINT DENIS
ARRONDISSEMENT
DE BOBIGNY
Point n°41
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DES LILAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 13 mars 2024
Le nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
est de 35
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars à dix-neuf heures.
Le Conseil municipal de la Commune des Lilas, légalement convoqué le vingt-huit février deux mille vingt-quatre, s'est assemblé en salle des Mariages et du Conseil sous la présidence de Lionel BENHAROUS, Maire.
OBJET
PARTICIPATION
FINANCIERE A UN
VOYAGE SCOLAIRE
MEMORIEL
ORGANISE PAR LE
COLLEGE MARIE
CURIE
PRESENTS :
Lionel BENHAROUS, Sander CISINSKI, Madeline DA SILVA, Christophe PAQUIS, Nathalie BETEMPS, Daniel GUIRAUD, Moussou NIANG, Guillaume LAFEUILLE, Valérie LEBAS, Christian LAGRANGE, Arnold BAC, Liliale GAUDUBOIS, Patrick BILLOUET, Lucie FERRANDON, Richard LE PONTOIS, Lisa YAHIAOUI, Sonia ANGEL, Gaëlle GIFFARD, Martin DOUXAMI, Delphine PUPIER, Simon BERNSTEIN, Mathias GOLDBERG, Nancy AGUILERA TORRES, Bénédicte BARBET, Hélène BERTHOUMIEUX, Vincent DURAND.
formant la majorité des Membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES :
Lionel PRIMAULT par Martin DOUXAMI, Malika DJERBOUA par Nathalie BETEMPS, Patrick CARROUER par Valérie LEBAS, Alice CANABATE par Gaëlle GIFFARD, Johanna BERREBI par Guillaume LAFEUILLE, Brigitte BERCERON par Bénédicte BARBET, Frédérique SARRE par Hélène BERTHOUMIEUX.
ABSENTS : Jimmy VIVANTE, Bruno ZILBERG.
SECRETAIRE : Richard LE PONTOIS. D57/24 Point n°41
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2024
OBJET : PARTICIPATION FINANCIERE À UN VOYAGE SCOLAIRE MEMORIEL ORGANISE PAR LE
COLLEGE MARIE CURIE
LE CONSEIL,
Sur proposition du Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2121-29 et L. 1111-4,
CONSIDERANT CE QUI SUIT :
L'année 2024 sera marquée par le 80è" anniversaire du débarquement et de la bataille de Normandie.
Le devoir de mémoire est au cœur des politiques menées par la ville des Lilas.
L'égalité des chances des élèves à l'école également, notamment en matière culturelle afin notamment:
-_ _d'éduquer les élèves à la citoyenneté en renforçant l'autonomie des élèves pour ensuite leur permettre de participer aux cérémonies commémoratives de la Ville, - de permettre la découverte du patrimoine à travers de lieux de mémoire et d'histoire en lien avec le programme scolaire d'Histoire / Géographie et de Français.
La Ville des Lilas veut permettre à l'ensemble des familles des élèves de 3è"° des classes concernées de pouvoir participer à un voyage scolaire mémoriel à Caen.
VU le budget communal,
VU l'avis de la commission compétente,
VU le rapport du représentant légal,
VU la sollicitation du collège Marie Curie,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
ARTICLE 1 : Approuve le versement d'une subvention d’un montant de 400€ TTC au collège public Marie Curie afin de permettre aux 44 élèves de classes de 3è"° de pouvoir participer à un voyage scolaire mémoriel à Caen.
ARTICLE 2: Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document y afférent.
ARTICLE 3 : Dit que la dépense en résultant sera imputée au budget de la Ville de l'année correspondante.
Délibération votée par 33 voix en faveur, 0 voix contre et 0 abstention.
Le secrftairé de Béance .
ard LE PONTOIS D57/24 Point n°41 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
093-219300456-20240313-D57-24-DE)
Certifiée exécutoire compte tenu : Accusé certifié exécutoire
[ de sa transmission al Préfecture Réception par le préfet : 22/03/2024] ° PHBAGANON LE Publication : 25/03/2024
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Montreuil, sis 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil, dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et de sa publication. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr.