Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+13 03 2024
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+10042024
Compte-Rendu - comptes rendus 171023
Compte-Rendu - Compte+rendu+(1)
Compte-Rendu - comptes rendus 310123
Compte-Rendu - comptes rendus 110423
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+10122024
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+14042025
Compte-Rendu - comptes rendus 300523
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+du+19092023
Compte-Rendu - comptes rendus 140323
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - comptes rendus 140323)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
du mardi 14 mars 2023 à 20h
Sous la Présidence de Monsieur Christophe PILLON, maire
L’an deux mille vingt trois et le quatorze du mois de mars, à vingt heures, le Conseil
Municipal de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Christophe PILLON,
maire de la commune.
Présents : Jean-Noël Abribat, Denis Cambus, Emmanuel Dupuy, Roger Eychenne, Guillaume
Lazerges, Ludovic Mazières, Alain Metge, Vves Micas, Christophe Pillon, Thierry
Pros et Emmanuel Rimann
Absents ayant donné procuration :
Excusés : Olivier Monségu et Isabelle Ottria
Absente : Sandrine Dupuy
Monsieur le maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Emmanuel Rimann est désigné pour remplir cette fonction qu’il accepte.
> Village de vacances : bilan 2022 présenté par le délégataire
> Approbation
Monsieur le maire propose d’approuver le compte-rendu de la séance du conseil municipal
du mardi 31 janvier 2023.
VOTE : Pour = unanimité
> Prochain conseil municipal : délibération sur le maintien du bureau de poste actuel
Ÿ Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
(délibération n° 2020-36 du 02 juillet 2020)
- Dépôt dossier subvention au Département
1. Acquisition lave-vaisselle : 4 171,50 €ht demande subv. 1 042,88 € (25%)
> Délibérations
2023-06 - Proposition d'approbation du compte de gestion et du compte administratif budget annexe « mérens ». Sous la présidence de M. Thierry PROS, 1” adjoint,
hors de la présence de M. Christophe PILLON Maire.
VOTE : Pour = unanimité 2023-07 — Résultat de l’exercice 2022 budget annexe « mérens » :
Excédent de fonctionnement 12 175,78 € - excédent d’investissement 22 705,53 €
Affectation du résultat de fonctionnement : proposition de report en recette de fonctionnement budget primitif 2023 (c/002)
VOTE : Pour = unanimité
2023-08 — Proposition d’adopter le budget primitif « mérens »
Section de fonctionnement
Dépenses 62 001,85 € Recettes 62 001,85 €
Section d'investissement
Dépenses 60 158,48 € Recettes 60 158,48 €
VOTE : Pour = unanimité
2023-09 - Proposition d’approbation du compte de gestion et du compte administratif budget annexe « village de vacances ». Sous la présidence de M. Thierry PROS,
1° adjoint, hors de la présence de M. Christophe PILLON Maire.
VOTE : Pour = unanimité
2023-10 — Résultat de l’exercice 2022 budget annexe « village de vacances » : Excédent de fonctionnement 18 078,62 € - déficit d’investissement 72 096,44 €
Affectation du résultat de fonctionnement : proposition d’affectation en recette d’investissement budget primitif 2023 (c/1068)
VOTE : Pour = unanimité
2023-11 — Proposition d’adopter le budget primitif « village de vacances »
Section de fonctionnement
Dépenses 174 684,00 € Recettes 174 684,00 €
Section d'investissement
Dépenses 186 774,44 € Recettes 186 774,44 €
VOTE : Pour = unanimité
2023-12 — Fin de la Délégation de Service Public (DSP) village de vacances « les Lambrilles » le 30/04/2024. Proposition de choisir le mode de gestion entre régie directe et (DSP)
Délégation de Service Public (DSP)
VOTE : Pour = unanimité
2023-13 — Proposition de faire appel à un cabinet pour une assistance à délégation sur le choix du type de délégation et la rédaction du cahier des charges
VOTE : Pour = unanimité 2023-14 — Proposition du délégataire du village de vacances de verser une redevance complémentaire de 7 000 € HT en raison d’une hausse de la fréquentation du service qui a généré des recettes sur l’exercice 2022 (Article 17 de la DSP)
VOTE : Pour = unanimité
2023-15 — Proposition de désigner les délégués élus titulaire et suppléant à l’association « Moulin de la Molo Porto ».
Titulaire : Emmanuel Rimann
Suppléant : Olivier Monségu
VOTE : Pour = unanimité
2023-16 — Proposition de créer un poste d’adjoint technique au 02/05/2023. Emploi qui pourra être occupé par un fonctionnaire, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, il pourra être pourvu par un agent contractuel de droit public
VOTE : Pour = unanimité
> Avis du conseil
- Demandes de subventions « Fond Départemental Action Locale » » 2023 o Voirie (34 595,75 € HT) +3 jours points à temps
© Epareuse (38 500 € HT)
> Questions diverses
- Signature de la convention avec l’association « Moulin de la Molo Porto » -__ Food truck du 15 juin au 15 septembre terrain Martinez (4 jours/semaine). Le conseil préconise l’installation chez un privé
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance à 22 h 50.
Christophe PILLON
Maire de La Bastide de Sérou