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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - communication seance CM 31 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Séance du Conseil municipal – Mardi 31 mars 2026 à 19h00 – salle Yves Abric
L’ordre du jour de la séance du mardi 31 mars 2026 sera le suivant :
NominaƟon du (de la) secrétaire de séance.
Appel nominal des élus et comptabilisaƟon des membres présents et représentés par le (la) secrétaire de séance.
ApprobaƟon de l’ordre du jour.
ApprobaƟon du procès-verbal du Conseil municipal du 05 février 2026.
Rapport des décisions du Maire sur délégaƟon du Conseil municipal.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2026-03-31/1 DélégaƟons du Conseil municipal au Maire en vertu de l’arƟcle L. 2122-22 du Code général des collecƟvités
territoriales
2026-03-31/2 Conseil d’administraƟon du CCAS - FixaƟon du nombre de membres
2026-03-31/3 Conseil d’administraƟon du CCAS – DésignaƟon des représentants de la Commune
2026-03-31/4 CréaƟon des commissions municipales permanentes
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2026-03-31/6 Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - DésignaƟon des représentants de la
commune - Assemblée Spéciale des CollecƟvités - Conseil d’AdministraƟon - Assemblée Générale
2026-03-31/7 Société Publique Locale L'Or Aménagement – DésignaƟon du membre de l’assemblée spéciale et du représentant
permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
2026-03-31/8 Société Publique Locale Occitanie Events – GesƟon du Parc des ExposiƟons et de la Sud de France Arena –
DésignaƟon du représentant au conseil d’administraƟon et à l’assemblée générale
2026-03-31/9 SPL TaM - DésignaƟon des représentants de la commune au Conseil d'administraƟon
2026-03-31/10 ALTEMED - DésignaƟon d’un représentant de la commune au Conseil d'administraƟon
2026-03-31/11 Organisme de Foncier Solidaire (OFS) métropolitain - DésignaƟon d'un représentant
2026-03-31/12 SPL Agence Régionale de l'Aménagement et de la ConstrucƟon Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) - DésignaƟon d'un
représentant de la commune
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