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Déliberation - 187
Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 187)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
187/2025
DÉLIBÉRATION
M V N L
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le quinze juillet deux mille vingt-cinq, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Mare.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN (arrivée à 19 heures 50) Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON (arrivés à 19 heures 45), Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Dominique RIOU et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Madame Gaëlle TERRIEN ayant donné procuration à Monsieur le Maire jusqu'à 19 heures 50, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné procuration à Madame Dominique RIOU, Madame Maud MERING ayant donné procuration à Madame Valérie VÉRON à partir de 19 heures 45 Madame Laëtitla NYS, Madame Marle-Danlelle RICHARD et Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL ayant donné procuratlon à Monsieur Frank GUILLAUDEUX
ABSENTS : Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Sabine ANGIGNARD, Nombre de conseillers Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Loulse En exercice 33 MOREAU et Madame Marine VIAUD P ° résents..
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Magali PETITRENAUD Votants.
Saile Charles-Henri de Cossé Brissac - demande
DCM n°187/2025 - 3.3 d'utilisation par le club Alpin Français de la Vallée de l'Erdre de RIAILLÉ - convention L
Rapporteur : Madame TERRIEN
Le Club Alpin Français de la Vallée de l'Erdre a son siège social à RIAILLÉ, L'association compte quatre-vingt-six membres dont dix-sept habltent la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE (quatorze mineurs et trois adultes),
AU regard du nombre de vallonnais, le club souhaïterait ouvrir une antenne à VALLONS-DE-L'ERDRE à compter de septembre 2025. Les entralnements se dérouleraient dans la salle Charles-Henri de Cossé Brissac en raison de la présence du mur d'escalade et seraient encadrés notamment par Monsieur BAHUAUD, animateur sportif de Département qui utilise généralement ladite salle sur ces créneaux pour les activités physiques de pleine nature. Cette aide du Département entre dans le cadre d'un soutien à toute association qui souhaiterait lancer une activité non existante sur le territoire ; cette aide technique se limite à deux années. Au-delà, le club devra assurer seul l'encadrement des entralnements.
Un projet de convention de mise à disposition a été transmis aux élus le 15 juillet 2025. Vu la délibération numéro 150/2020 en date du 21 juillet 2020 définissant notamment les conditions de mise à disposition de salles communales pour les activités hebdomadaires,
Considérant la disponibilité de ladite salle sur le créneau souhalté et le côté ponctuel de la convention envisagée de par la période test de deux ans,
Sur avis favorable des membres de la commission communale vie locale réunis le 11 Juin 2025,
Après en avoir délibéré, le consell municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- AUTORISE ie Club Alpin Français de la Vallée de l’Erdre à ouvrir une antenne escalade sur la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE les mercredis après-midi à compter de septembre 2025 ;
- AUTORISE Monsieur le Malre où son représentant à signer, pour la période du 1% septembre 2025 au 31 août 2026 Inclus, Une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle de sports Charles-Henri de Cossé Brlssac avec le Club Alpin Français de la Vallée de l'Erdre.
Délibération publiée le 25 juillet 2025
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU Magaill PETITRENAUD
Envoyé en préfecture le 24/07/2025
Reçu en préfecture le 24/07/2025
ID : 044-200078079-20250721-DCM_187_2025_DE