Déliberation - cms avec une association pour le versement d une subvention Comite des OEuvres Sociales du personnel communal du SERTE et du CCAS

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Déliberation - cms avec une association pour le versement d une subvention Comite des OEuvres Sociales du personnel communal du SERTE et du CCAS Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Thonon-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - cms avec une association pour le versement d une subvention Comite des OEuvres Sociales du personnel communal du SERTE et du CCAS)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Justice et droit, AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218 30-DE

en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218 30

Mairie de Thonon-les-Bains

Registre des délibérations du Conseil Municipal

Séance du 18 décembre 2023

mis en ligne le 22/12/2023

CM20231218-30

FINANCES

Conventionnement avec une association pour le versement d'une subvention — Comité

des Œuvres Sociales du personnel communal, du SERTE et du CCAS

Monsieur le Maire expose :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et plus spécialement l’article L 1611-4, VU la Loi n°2000-231 du 12 avril 2000,

VU le Décret n°2001-495 du 6 juin 2001,

VU la délibération n° CM20231218-05 du Conseil Municipal du 18 décembre 2023 relative au vote du budget primitif du budget principal 2024,

Considérant que les collectivités ont l’obligation de conclure des conventions pour l'attribution des subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros par an,

Le Conseil Municipal du 25 octobre 2017 puis du 15 février 2021 a approuvé une convention pluriannuelle liant la Commune et le Comité des Œuvres sociales du personnel de la Ville de Thonon-les-Bains, du Syndicat Intercommunal d’Épuration des Régions de Thonon et Evian (S.E.R.T.E.), et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).

Cette convention arrivant à son terme, il est nécessaire de la renouveler.

Il est proposé au Conseil Municipal :

- DE RENOUVELER le conventionnement avec l’Association pour les exercices 2024

à 2026,

-_ D'ADOPTER le projet de convention annexé à la présente,

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer la convention et tout acte relatif à ce

dossier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les propositions présentées.

Les signatures des Conseillers Municipaux figurent dans le registre, au feuillet de clôture de

_—.

TT é

Le Maire, Le secrétaire de séance,

séance.

a

Christophe ARMINJON T° Jean DORCIER

Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux devant M. le Maire de Thonon-les-Bains, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Grenoble, par voie postale ou par voie électronique

(www.telerecours.fr), dans ce délai ou à compter de la réponse de la Commune de Thonon-les-Bains, si un recours gracieux a été préalablement déposé.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218_30-DE en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218_30AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218 _30-DE

en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218 30

REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE

VILLE DE THONON-LES-BAINS

Registre des délibérations du Conseil Municipal

de la Ville de THONON-LES-BAINS

HN NE QUE 0 4 0 00 eg Pa mue mm mue mn mn

L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept et le douze décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni à l'Espace de conférences de l’Excelsior sous la présidence de M. Christophe ARMINJON, Maire de la Ville.

Etaient présents MM. Les Conseillers Municipaux :

M. Christophe ARMINJON, M. Jean-Claude TERRIER, Mme Katia BACON, M. Gérard BASTIAN, Mme Nicole JAÏLLET, M. Jean-Pierre FAVRAT, Mme Isabelle PLACE- MARCOZ, M. Jean DORCIER, Mme. Cassandra WAINHOUSE, M. Jean-Marc BRECHOTTE, Mme Véronique VULLIEZ, M. Philippe LAHOTTE, Mme Carine DE LA IGLESIA, M. Michel ELLENA, Mme Deborah VERDIER, M. Patrick TISSUT, Mme Sylvie COVAC, M. Joël ANNE, Mme Catherine PERRIN, Mme Johanna LEROY, M. Osman ATES, M. Richard BAUD, M. Jean-Baptiste BAUD, Mme Sophie PARRA D’ANDERT, M. Thomas BARNET, Mme Marie-Jo GUIGNARD- DETRUCHE, M. Franck DALIBARD, M. Arnaud BERAST, M. Jean-Louis ESCOFFIER, Mme Astrid BAUD-ROCHE,

Absents excusés :

Les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en . leur nom, par application des dispositions de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités

… Territoriales :

NOMS DES MANDATAIRES NOMS DES MANDANTS À

Mine Brigitte MOULIN à Mme Isabelle PLACE-MARCOZ

M. René GARCIN à M. Philippe LAHOTTE

Mme Emmanuelle VUATTOUX à Mme Nicole JAILLET

M. Mustafa GOKTEKIN à Mme Carine DE LA IGLESIA M. Serge DELSANTE à … Mme Sylvie COVAC

Mme Laurence BOURGEOIS à Mme Katia BACON

M. Mickaël MAQUAIRE à M. Gérard BASTIAN M. Marc-Antoine GRANDO à . M. Jean-Baptiste BAUD . M. Quentin DUVOCELLE à M. Franck DALIBARD

Le Conseil Municipal a désigné secrétaire de séance Monsieur Jean DORCIER.

La liste des délibérations examinée par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune,

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Tél. : 04 50 70 69 71

Convention Objectifs COS

CONVENTION D’OBJECTIFS

AVEC LE COMITE DES ŒUVRES

SOCIALES DU PERSONNEL

Entre

La Commune de THONON-les-BAINS,

Représentée par son Maire en exercice, Monsieur Christophe ARMINJON, dûment habilité à cet effet par délibération du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2023 domicilié en Mairie, 74203 THONON-les-BAINS Cedex, ci-après dénommée « la Commune »,

d'une part,

Et

L’Association dénommée Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Thonon-les-Bains, des Syndicats Intercommunaux et du Centre Communal d’Action Sociale,

Représentée par Madame Séverine BLANC, Présidente, dûment habilitée à cet effet par une décision du Conseil d’Administration de l’Association, en date du 11 décembre 2023 Association régulièrement formée, déclarée et enregistrée, selon la loi du 1 er juillet 1901, en Sous-Préfecture sous le n° 0744000858, ci-après dénommée « l’Association »,

d'autre part,

IL EST CONVENU CE QUI SUIT

AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218_30-DE en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218_30éfinies à l’article 3 des statuts de l”

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ARTICLE 1 er : Objet

L’Association a pour objet statutaire de pratiquer l’entraide sous toutes ses formes entre les agents adhérents ou non de la ville de Thonon-les-Bains, du Syndicat Intercommunal d’Epuration des Régions de Thonon et Evian (S.E.R.T.E) et du Centre Communal d’Action Sociale, ainsi que d’organiser diverses activités d’animations.

Les activités et prestations concernant l’ensemble du personnel et celles concernant les seuls adhérents sont définies à l’article 3 des statuts de l’Association.

L’Association organise en particulier des actions à caractère social et de loisirs, ayant pour but de développer du lien social.

L’Association s’inscrit par conséquent dans les perspectives globales de

développement des activités et des missions que la Commune estime nécessaire à la satisfaction des besoins de ses agents en termes de développement social et de loisirs.

Dans ces conditions, la Commune entend l’aider pour la réalisation des missions entrant dans le cadre de son objet statutaire, par l’allocation de moyens humains et financiers et la mise à disposition gratuite de locaux communaux.

La présente convention a pour objet :

- De fixer les objectifs communs qui conditionnent l’attribution de ces aides de la Commune à l’Association et les modalités précises d’emploi de ces moyens. - Et de fixer les modalités de contrôle de la Commune sur l’usage des moyens financiers publics attribués à l’Association pour la réalisation de ses activités qui sont définies ci-après.

ARTICLE 2 : Missions et objectifs de l’Association

L’Association, dans le respect d’une totale autonomie, s’engage à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour réaliser son objet statutaire. Elle s’engage à poursuivre ses activités dans le domaine de l’organisation de manifestations ou d’activités sociales et de loisirs.

ARTICLE 3 : Moyens en locaux et en matériel mis à disposition de l’Association Afin de favoriser l’exercice de ces missions et de permettre à l’Association de remplir ses objectifs, la Commune met gratuitement à disposition de l’Association des locaux, du personnel et du matériel selon des modalités définies dans une convention distincte.

Ces locaux et le matériel seront utilisés pour les besoins de l’activité propre de l’Association et conformes à son objet statutaire.

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d’un avenant

sd'exécution

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ARTICLE 4 : Financement des activités

Article 4 – I : Principe du versement de subventions

Dans le but de donner à l’Association les moyens nécessaires pour exercer sa mission dans le respect des objectifs prévus dans la présente convention et permettre ainsi au plus grand nombre d’agents de bénéficier des activités qu’elle met en œuvre dans ce cadre, la Commune versera à l’Association une subvention attribuée chaque année par le Conseil Municipal, seul compétent pour l’attribution de celle-ci, tant dans son principe que dans son montant.

Cette subvention devra être expressément sollicitée chaque année par l’Association. Son montant sera défini dans le cadre de la règle de l’annualité budgétaire et sur la base du budget prévisionnel présenté par l’Association au terme de chaque année.

L’Association utilisera cette subvention dans le respect des dispositions de la présente convention et ne pourra reverser, en tout ou partie, à d’autres organismes, la subvention accordée. En cas de résiliation de la convention et/ou de dissolution de l’Association, celle-ci devra restituer la subvention, pour sa part non utilisée, à la Commune.

Article 4 – 2 : Calendrier de versement de la subvention

La subvention sera versée annuellement à l’Association après le vote de son montant par le Conseil Municipal, sur une base de 3 versements trimestriels : un quart du montant de la subvention au premier trimestre, soit en janvier, un quart du montant de la subvention au deuxième trimestre, soit en juin, et le solde qui fera l’objet d’un paiement durant le 3 ème trimestre de l’année.

Article 4 – 3 : Montant de la subvention pour l’exercice 2024

Pour l’année 2024, la Commune verse à l’association une subvention de 115 500 €. Pour les années suivantes, le montant annuel de la subvention fera l’objet d’un avenant à la présente convention.

ARTICLE 5 : Obligations de l’Association

Article 5 – 1 : Présentation du budget prévisionnel et des comptes rendus d’exécution L’Association fournira chaque année, avant le 1 er décembre à la Commune le budget prévisionnel par grandes masses, arrêté pour l’année suivante, faisant apparaître, le cas échéant, les contributions en nature ou financières accordées par d’autres collectivités ou organismes publics.

Les contributions en nature feront l’objet d’une annexe jointe au budget prévisionnel et seront, à titre informatif, valorisées en numéraire. La présentation de ce budget devra permettre de comparer l’évolution des postes de recettes et de dépenses sur plusieurs années. Si nécessaire, le Président (ou la présidence collégiale) de l’Association pourra être amené(e) à présenter oralement ces éléments devant les instances municipales.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218_30-DE en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218_30Inc

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Article 5 – 2 : Obligations comptables, reddition des comptes, présentation des documents financiers

L’Association s’engage à gérer avec toute la rigueur souhaitable, les financements publics et les moyens humains qui lui sont attribués. Elle en garantira la destination prévue par les clauses de la présente convention d’objectifs.

L’Association mettra en place et tiendra régulièrement une comptabilité des dépenses et des recettes suivant les dispositions générales du plan comptable. Les comptes annuels de l’Association devront être certifiés par un Commissaire aux Comptes. Conformément aux dispositions de l’article L 1611-4 du Code Général des

Collectivités Territoriales, l’Association adressera à la Commune, dans le mois de leur approbation par l’Assemblée Générale, le bilan, le compte de résultat et les annexes.

L’Association s’engage à justifier à tout moment, sur simple demande de la Commune, de l’utilisation de la subvention que la Commune lui verse et tiendra à tout moment, à cet effet, sa comptabilité à sa disposition. La Commune a le droit de contrôler les renseignements donnés notamment dans le compte rendu d’activités visé ci-dessus et de faire procéder à tout audit qu’elle jugera utile, pour s’assurer du bien fondé des actions entreprises par l’Association et du respect de ses engagements vis-à-vis de la Commune. Le contrôle pourra porter sur l’année en cours et les années précédentes.

Article 5 – 3 : Sanctions en cas de non-transmission des documents comptables En cas de refus de l’Association de communiquer ses budgets, documents comptables et comptes rendus d’activités, la Commune peut décider de supprimer la subvention pour l’avenir et même exiger le remboursement de tout ou partie des fonds déjà versés, dont il ne pourrait être justifié d’un usage conforme à la présente convention.

Article 5 – 4 : Information de la Commune sur le fonctionnement de l’Association L’Association devra avertir sans délai la Commune de toute modification de ses statuts ou de la composition de ses organes dirigeants.

ARTICLE 6 : Responsabilité en matière financière et fiscale

L’Association s’engage :

- à respecter strictement l’ensemble des obligations légales et réglementaires ou contractuelles pesant sur elle, en matière de fiscalité notamment ;

- à assumer la totalité des risques financiers et fiscaux qui pourraient naître de son activité propre ou de ses relations avec ses partenaires (associations, organismes publics, sociétés de droit privé …) ou prestataires ;

- et ainsi à assumer seule et sans que la responsabilité de la Commune puisse être engagée d’une quelconque manière, tout redressement qui pourrait être opéré par les services fiscaux, et notamment en matière d’application de la T.V.A.

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ARTICLE 7 : Mécénat et parrainage

L’Association est autorisée à développer des relations avec des partenaires publics ou privés, dans le cadre d’opérations de mécénat et de parrainage, sous réserve que ce partenariat ne puisse en aucune façon porter atteinte à l’image de la Commune ou laisser sous-entendre, sauf autorisation expresse de sa part, que la Commune apporte sa caution, soutien ou patronage à ce partenaire.

ARTICLE 8 : Résolution de plein droit

En cas de faute d’une particulière gravité, notamment si l’Association détourne la subvention de son objet, enfreint gravement ses obligations légales et réglementaires ou conventionnelles, la Commune pourra prononcer elle-même la déchéance de la convention, et ce, sans que l’Association puisse prétendre à quelque indemnité que ce soit et exiger le remboursement de tout ou partie des fonds versés par la Commune dont l’Association ne pourrait pas justifier d’un usage conforme aux objectifs fixés par la présente convention.

ARTICLE 9 : Durée de la convention

La présente convention est consentie et acceptée pour une durée de 3 ans à compter de la date exécutoire de la présente, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties, 6 mois avant la date anniversaire par courrier recommandé avec accusé de réception.

Si l’une des parties souhaite mettre fin à la présente convention avant son terme normal, et ce, pour quelque motif que ce soit, elle devra avertir l’autre partie par lettre recommandée avec demande d’avis de réception en respectant un délai de préavis de 3 mois.

La résiliation de la part de la Commune n’entraînera pas, au profit de l’Association, le versement d’aucune indemnité pour quelque motif que ce soit. A l’issue de la présente convention, les parties se rapprocheront afin d’envisager éventuellement une

reconduction expresse de la présente convention.

ARTICLE 10 : Charte écoresponsable de la Ville

La présente convention emporte adhésion à la Charte écoresponsable validée par le Conseil Municipal de la Commune de Thonon-les-Bains en date du 20 mars 2023 lors des manifestations organisées par l’association.

ARTICLE 11 : Modification et résiliation

En cas de modification substantielle apportée aux termes de la présente convention, les parties conviennent de se réunir pour envisager la rédaction d’un avenant ou bien la résiliation anticipée de la convention.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-217402817-20231218-CM20231218_30-DE en date du 21/12/2023 ; REFERENCE ACTE : CM20231218_30olution de l”

.…… 2023.

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A l’expiration de la convention ou en cas de résiliation anticipée de celle-ci, l’Association sera tenue de remettre à la Commune le montant des subventions municipales non utilisé qui sera reversé au Trésor Public.

ARTICLE 12 : Caducité de la convention

La présente convention sera rendue caduque par la dissolution de l’Association.

ARTICLE 13 : Litiges

Tout litige relatif à l’exécution de la présente convention sera soumis à l’initiative de l’une ou l’autre des parties au Tribunal Administratif de GRENOBLE.

Fait à Thonon-les-Bains, le…………………….. 2023.

Pour la Commune, Pour l’Association,

Le Maire, La Présidente,

Christophe ARMINJON. Séverine BLANC,

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