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unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste deliberations 20221003
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Liste deliberations 20221003)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire
du lundi 3 octobre à 18 h 00 à la salle des fêtes de Saint Vincent le Paluel
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
N°2022-70 : Remplacement d’un Conseiller communautaire
APPROUVEE
N°2022-71 : Remplacement du 3ème autre membre du Bureau communautaire APPROUVEE
N°2022-72 : Commission d'Appel d'Offre (CAO) : remplacement d'un membre APPROUVEE
N°2022-73 : Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) : remplacement d'un représentant du Conseil communautaire au Conseil d'Administration
APPROUVEE
N°2022-74 : Office de Tourisme Sarlat-Périgord Noir (OTSPN) : remplacement d'un membre du Comité de Direction
APPROUVEE
N°2022-75 : Actualisation des représentants de la CCSPN auprès des organismes extérieurs APPROUVEE
N°2022-76 : Contrat de Développement et de Transitions du Pays du Périgord Noir (CDT) APPROUVEE
N°2022-77 : Cession d'un bien à France Tabac : protocole d'accord
APPROUVEE
N°2022-78 : Avenant à la convention Périgord Noir Rénov’ pour favoriser la rénovation performante
APPROUVEE
N°2022-79 : Adhésion au plan départemental d’informatisation des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique de la Dordogne dans le cadre d'une migration de la base de données
APPROUVEE
N°2022-80 : Groupement de commandes pour un marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments de la ville de Sarlat et de la Communauté de communes Sarlat- Périgord Noir – création d’une commission d’appel d’offres ad hoc
APPROUVEE
N°2022-81 : Siège de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir – convention de servitude ENEDIS
APPROUVEE
Affichée le 07/10/2022
Publiée sur site internet le 07/10/2022 II. ADMINISTRATION GENERALE
N°2022-82 : SEMIPER : Modification de la composition du Conseil d’administration – Modifications statutaires - Prise de participation au sein d’une SAS foncière APPROUVEE
N°2022-83 : Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne : Rapport d'Activité 2021
APPROUVEE
N°2022-84 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents : créations de poste au titre de la promotion interne
APPROUVEE
N°2022-85 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents : créations de poste au titre de l’avancement de grade
APPROUVEE
N°2022-86 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents : créations de postes filières médico-sociale, animation et technique
APPROUVEE
N°2022-87 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents : créations de postes filière technique
APPROUVEE
N°2022-88 : Personnel – mise à disposition de personnel auprès du football club Sarlat- Marcillac, section foot du collège La Boétie
APPROUVEE
N°2022-89 : Personnel intercommunal – mise à disposition de personnel auprès du service périscolaire de la commune de Sainte Nathalène
APPROUVEE
III. FINANCES
N°2022-90 : Fonds de concours Voirie : commune de Sarlat-la Canéda
APPROUVEE
N°2022-91 : Décision Modificative n°2022-01 Budget Principal CCSPN APPROUVEE
N°2022-92 : Décision Modificative n°2022-01 Budget annexe : Résidence Habitat Jeunes APPROUVEE
N°2022-93 : Effacement dette – Accueil de loisirs du Ratz-Haut
APPROUVEE
N°2022-94 : Versement mobilité - exonération
APPROUVEE
IV. DECISION
Décision INNOVACOM