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Déliberation - 260603 060651 liste des deliberations seance cm du 28 05 2026 signee
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 260603 060651 liste des deliberations seance cm du 28 05 2026 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2026
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Séance ouverte à 19h30
Présents : 19
Pouvoir : 3
Absent : 4
Quorum : 12
Séance levée à 20h36
Liste des délibérations
N°01 Délibération n° 2026-0852 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 Avril 2026
Résultat du vote : unanimité
N° 02 Délibération n° 2026-053 Personnel communal - Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Résultat du vote : unanimité
N° 03 | Délibération n° 2026-054 Commission Communale des Impôts Directs Désignation des membres
Résultat du vote : unanimité
N° 04 | Délibération n° 2026-0553 Temps périscolaires Modification du règlement intérieur
Résultat du vote : unanimité
N° 05 | Délibération n° 2026-0536
Ressources Humaines
Convention avec le CDG38 pour des missions
temporaires
Résultat du vote: unanimité
N° 06 | Délibération n° 2026-057 Désignation d’un référent ambroisie
WG re porte
N° 07 Délibération n° 2026-058 Désignation du correspondant défense
Résultat du vote : unanimité
N° 08 | Délibération n° 2026-059 Copropriété « Le Clos des Tulipes » Désignation d’un représentant de la Commune
Résultat du vote : unanimité
N° 09 Délibération n° 2026-060 Commissions intercommunales — Désignation des représentants de la Commune
Résultat du vote : unanimité
N° 10 Délibération n° 2026-061
Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) - Désignation de
représentanés
Résultat du vote : unanimité
Le Maire
Bernard ES Ki
Le secrétaire
Jean-Louis C ANI