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Déliberation - Liste des delib. du 1er avril 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Aiguefonde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib. du 1er avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
FR
,
Aiguetonde
Commune
d'AIGUEFONDE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
1e' avril
2026
à 20h30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
OBJET
VOTE
2026-002
Délégation
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
Approuvée
2026-003.
|
Indemnités
de
fonction
du
Maire
et des
Adjoints
Approuvée
2026-004
Création
des
commissions
municipales
permanentes
et
désignation
de
leurs
Approuvée
membres
2026-005
Election
des
membres
de
la commission
d'appel
d'offres
(CAO)
Approuvée
2026-006
Fixation
du
nombre
de
membres
et élection
des
représentants
du
Conseil
Municipal
Anbrolivée
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
pp
2026-007
Désignation
des
représentants
aux
conseils
d'écoles
Approuvée
Désignation
des
élus
pour
représenter
la
commune
auprès
des
associations
« Les
,
2026-0086
Bambins
d'Autan
», « Los
Pitchounets
» et la MJC
d'Aiguefonde
Approuvée
_
Désignation
des
délégués
au
Comité
Syndical
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-
à
2026-009
Languedoc
(PNRHL)
Approuvée
Désignation
des
deux
délégués
titulaires
au
Syndicat
Départemental
d'Energie
du
g
2026-010
Tam
(SDET)
Approuvée
2026-011
ANA
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
des
Vallées
de
l'Arnette
et
du
Thoré
Approuvée
Désignation
de
deux
élus
pour
représenter
la commune
auprès
de
l'association
des
à
2026-0172
| Coliectivités forestières du Tam
Approuvée
d
Désignation
du délégué
« élu
»
au
sein
des
instances
du
Comité
National
d'Action
,
2026-013
Sociale
(CNAS)
l
Approuvée
2026-014
Désignation
d'un
correspondant
défense
Approuvée
2026-015
Désignation
d'un correspondant
tempête
.
Approuvée
Publié et affiché le 3 avril 2026
Mairie
d’Aiguefonde
— 20
avenue
de
la Mairie
—
81200
AIGUEFONDE
05
63
61
22
59 — contact@aiguefonde.fr