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Compte-Rendu - 1172697
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leyment.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1172697)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
vendredi
13
janvier
2023
L'an deux mil
vingt-trois,
le treize
janvier,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
Leyment,
étant
rassemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Lionel
KLINGLER,
Maire.
Membres
présents
à la
séance
: Mesdames
Sandrine
Bricourt,
Josiane
Charmont,
Marie-Thérèse
Villecourt,
Monique
Nowaczyk,
Brigitte
Seve,
Cindy
Rochereau
et
Messieurs
Cédric
Butzer,
Alain
Peillon,
Denis
Renault,
Eric
Elie.
Membres
excusés
: Emmanuel
Petat
(a donné
procuration
à Sandrine
Bricourt)
;: Ophélie
Janaudy
(a donné
procuration
à Marie-Thérèse
Villecourt)
Morgan
Michalet
(a donné
procuration
à Cédric
Butzer).
Absents
: Romain
Grillot.
Approbation
du
compte-rendu
du
16
décembre
2022
Madame
Josiane
Charmont
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
propose
d’ajourner
certains
points
de
l'ordre
du
jour
en
raison
d'un
manque
d'éléments
concernant
ces
différents
dossiers
:
- Calcul
du
loyer
du
logement
de
l'ancienne
mairie
- Mise
en
place
de
l'éclairage
nocturne
- Comité
consultatif
CPINI
(SLT)
Modification
des
tarifs
de
location
de
la salle
de
la Nivolière
(délibération
n°2022-01)
Monsieur
le Maire
explique
à l'assemblée
qu'il
souhaite
augmenter
les
tarifs
de
location
de
la salle
de
la Nivolière
pour
faire
face
aux
augmentations
liées
à la
fourniture
énergétique.
Il explique
également
qu'il
souhaite
proposer
des
tarifs
avec
et
sans
cuisine.
Par
ailleurs
il ne
souhaite
plus
mettre
la vaisselle
à la
disposition
des
utilisateurs
de
la salle
(sauf
pour
les
associations).
Il propose
les
tarifs
suivants
:
Avec
cuisine
Sans
cuisine
Leymentais
450€
400€
Non-leymentais
800€
700€
Ce
tarif
sera
applicable
pour
les
réservations
enregistrées
à compter
du
13
janvier
2023.
Il indique
également
que
les
acomptes
ne
seront
plus
remboursables
si nous
sommes
informés
de
la résiliation
dans
les
30
jours
avant
la date
de
location
prévue.
Le
Conseil
municipal
valide
à l'unanimité
ces
augmentations.
Remboursement
de
l'acompte
pour
la réservation
de
la salle
de
la Nivolière
suite
à une
résiliation.
(délibération
n°2022-02)
Monsieur
le Maire
explique
que
Monsieur
Steevy
FAJARDO
qui
avait
loué
la salle
pour
le 22
avril
2023
nous
a
demandé
l'annulation
de
cette
location
ainsi
que
le remboursement
de
la caution
qui
s'élève
à 180€.
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
autorise
Monsieur
le Maire
à procéder
au
remboursement
de
cette
acompte.
Paiement
des
chèques
AMBLAMEX
(délibération
n°2022-03)
Monsieur
le Maire
explique
à l'assemblée
que
la commune
offre
chaque
année
aux
employés
municipaux
des
chèques
cadeaux
AMBLAMEX,
chèques
utilisables
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes
de
la plaine
de
l'Ain,
chez
des
commerçants
référencés.
Ces
chèques
(d'une
valeur
de
30€)
sont
aussi
offerts
aux
familles,
lors
de
la naissance
d'un
enfant.
Cette
année
la commune
commande
105
chèques
de
10€
pour
un
montant
de
total
1050€.
Le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le Maire
à procéder
au
règlement
de
cet
achat.
Taxe
de
raccordement
à l'assainissement
(délibération
n°2022-04)
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
la délibération
du
15
avril
2016
instituant
la participation
pour
le
raccordement
au
réseau
communal
d'assainissement
pour
la somme
de
1750€.
Considérant
le nombre
de
nouvelles
constructions
et
l'augmentation
du
coût
des
travaux,
il propose
de
porter
cette
somme
à 2000€.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
valide
cette
augmentation
qui
prendra
effet
à compter
du
13
janvier
2023. Représentant
de
la commission
locale
de
l'Eau
(délibération
n°2022-06)
Monsieur
le Maire
rappelle
la nécessité
de
nommer
un
représentant
au
sein
de
la commission
locale
de
l’eau
de
la
Basse
vallée
de
l'Ain.
Il propose
de
nommer
madame
Monique
Nowaczyk
à ce
poste.
Le
Conseil
municipal
valide
cette
proposition.
Mise
en
place
d’un
règlement
d'occupation
du
domaine
public
Monsieur
le Maire
explique
que
la commune
ne
possède
pas
ce
jour
de
document
règlementant
l'occupation
du
domaine
public
et
propose
à l'assemblée
de
travailler
sur
cette
règlementation.
Potentiel
photovoltaïque
en
zone
artisanale.
Monsieur
le Maire
explique
à l'assemblée
qu'il
a été
sollicité
par
la communauté
de
commune
pour
l’achat
d'un
terrain
situé
à coté
de
la zone
artisanale.
Par
ailleurs
une
entreprise
travaillant
sur
l'installation
de
fermes
photovoltaïques
a également
sollicité
le Maire
pour
la location
de
ce
terrain.
Les
revenus
pour
la commune
sur
ce
type
sur
ce
terrain
pourrait
s'élever
à un
minimum
de
78000
par
an
pour
un
contrat
d’une
durée
de
30
ans.
D'autres
entreprises
du
même
type
ont
sollicité
la commune
et
Monsieur
le Maire
explique
que
ces
revenus
pourraient
permettre
à la
commune
de
compenser
les
hausses
tarifaires
à laquelle
elle
doit
maintenant
faire
face.
Il explique
que
ces
exploitants
ne
sont
plus
tenus
d'installer
leur
fermes
sur
des
zones
de
friches
Ce
dossier
est
actuellement
en
étude.
Questions
diverses
Application
« Panneau
pocket
» pour
une
information
en
temps
réel
sur
smartphone
:
Eric
ELIE
: informe
l'assemblée
que
l'application
PANNEAU
POCKET
est
active.
Un
document
vous
indiquant
son
procédé
d'installation
et
d'utilisation
a été
distribué
dans
les
boites
à lettres
des
administrés.
La
séance
est
levée
à 20h20.
Le
Maire
Lionel
KLINGLER
Mairie
- 64,
rue
de
la Guillotière
-01150
LEYMENT
- &
: 04-74-34-92-23
- À
: 04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
- Siret
: 21010213300019
- Code
APE
751
À