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Arrêté - DOC130125 001 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger. Lien du pdf (Arrêté - DOC130125 001)Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire, [ & 8 DAÉANCER Mésanger, le 09/01/2025 ARRETE N° 2025 NP 005 AUTORISATION DE DEBIT DE BOISSONS Amis de la Scène LE MAIRE DE MESANGER Vu le Code de la Santé Publique et notamment son article L.3334-2, relatif aux autorisations de buvettes temporaires accordées à des associations, Vu la demande déposée le : 09/12/2024 Par M (Nom, prénom) : M. LHERIAUD Corentin vY V Qualité (membre, président ...) : Président V Y Représentant l'association (dénomination) : Les Amis de la Scène Adresse du Siège Social : 215 rue Maurice Ravel - 44522 MESANGER V Objet de l’association (club sportif...) : Théâtre vY Y Tendant à ce qu'il soit ouvert un débit de boissons temporaire : Du samedi 18 janvier à 19h00 au dimanche 19 janvier à 21h00. Du vendredi 24 janvier à 19h00 au dimanche 26 janvier à 21h00. Du vendredi 31 janvier à 19h00 au samedi 1°’ février à minuit Sur le site suivant : Complexe du Phénix A l'occasion de : représentations théâtrales Considérant que cette autorisation serait la : &I 1°" Œ 2ème G] 3ème [ 4ème [ième Délivrée au cours de l’année :2025 ARRETE : Article 1° : L'association sus-nommée est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire dans les circonstances de temps et de lieu également sus-indiquées. Article 2 : Conformément à la loi, les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes 1 et 3 tels que les définit l'article L3321-1 du code de la santé publique. Article 3 : Le présent arrêté sera transmis : > A la brigade de gendarmerie d’Ancenis. Nadine YOU Publié le i Mésañge Notifié le 3M Maire de Mésañg Signature : Expédié à la Gendarmerie le