Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 septembre 2024

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Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 septembre 2024 Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 septembre 2024)Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Banque, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 SEPTEMBRE 2024

Le mercredi 18 septembre 2024 à 18h00 le Conseil municipal légalement convoqué,

s’est réuni en séance publique dans la salle du 1er étage de la CCB, sous la présidence de

Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN, Jean-Marc

CHIAPPONI, Christian JULLIEN, Claire BARNÉOUD, Hervé BOULAIS, Patrick MICHEL,

Christian FERRUS, René MICHEL, Corinne ASCHETTINO, Marie SOUBRANE, Christophe

OSTI, Yoann LAGIER, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ,

Catherine VALDENAIRE, Alexis LALANNE, Aurore MARCHAND, Max DUEZ

Étaient représentés :

Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à Corinne ASCHETTINO

Émilie GENOUX DESMOULINS donnant pouvoir à Hervé BOULAIS

Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM

Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Maud GADÉ

Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE

Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD

Thomas SCHWARZ donnant pouvoir à Alexis LALANNE

Aurélie POYAU donnant pouvoir à Max DUEZ

Absents excusés :

Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie GENOUX DESMOULINS, Corinne FAURE-BRAC, Michèle

SKRIPNIKOFF, Renaud PONS, Lou AFRICAIN, Thomas SCHWARZ, Aurélie POYAU

Absents :

Sandrine CORDIER, Francine DAERDEN, Gabriel LÉON

Secrétaire de séance :

Yoann LAGIERMOTION

PACTE TERRITORIAL RENOUVELÉ POUR LA SAUVEGARDE DES TERRITOIRES DE MONTAGNE FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

(DEL 2024.09.18/114)

APPROUVÉE

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AFFAIRES GÉNÉRALES

OPTIMISATION DES RESSOURCES : CONVENTION VILLE-DOCTEUR FOCKENIER / VISITES MÉDICALES PERMIS POIDS LOURDS

(DEL 2024.09.18/115)

APPROUVÉE

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AFFAIRES GÉNÉRALES

COMITÉ DE JUMELAGE - DÉPLACEMENT DE LA DÉLÉGATION BRIANÇONNAISE À ROSENHEIM (DEL 2024.09.18/116)

APPROUVÉE

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AFFAIRES GÉNÉRALES

MANDAT SPÉCIAL – RENCONTRES ANNUELLES DU RÉSEAU VAUBAN / SAINT-VAAST-LA-HOUGUE (DEL 2024.09.18/117)

APPROUVÉE

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FINANCES

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET GÉNÉRAL / VILLE DE BRIANÇON (DEL 2024.09.18/118)

APPROUVÉE

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FINANCES

RÉVISION DES AP/CP - BUDGET GÉNÉRAL / VILLE DE BRIANÇON (DM2) (DEL 2024.09.18/119)

APPROUVÉE

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FINANCES

MODERNISATION DU PARC DES SPORTS : TERRAIN DE RUGBY / PROTOCOLE TRANSACTIONNEL (DEL 2024.09.18/120)

APPROUVÉE

FINANCES

REFINANCEMENT DE LA DETTE DEXIA - CHARGES À RÉPARTIR

(DEL 2024.09.18/121)

APPROUVÉE

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FINANCES

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2024-2025

(DEL 2024.09.18/122)

APPROUVÉE

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BAUX ET CONVENTIONS

MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2024-2025

(DEL 2024.09.18/123)

APPROUVÉE

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BAUX ET CONVENTIONS

PATINOIRE RENÉ FROGER: MISE À DISPOSITION DE LA PATINOIRE AU PROFIT DE LA SASP LES DIABLES ROUGES / SAISON 2024-2025

(DEL 2024.09.18/124)

APPROUVÉE

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BAUX ET CONVENTIONS

FORT DU CHÂTEAU : CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DU GROUPE TDF

(DEL 2024.09.18/125)

APPROUVÉE

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SÉCURITÉ

CONVENTION DE COORDINATION RENFORCÉE ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE / 2024-2027 (DEL 2024.09.18/126)

APPROUVÉE

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VOIRIE ET STATIONNEMENT

CONVENTION PORTANT ENTENTE EN VUE DE LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS (DEL 2024.09.18/127)

APPROUVÉE

VOIRIE ET STATIONNEMENT

STATIONNEMENT / TRAVAUX PLACE DE L’EUROPE : GRATUITÉ PONCTUELLE – PK PROREL 1 (DEL 2024.09.18/128)

APPROUVÉE

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VOIRIE ET STATIONNEMENT

STATIONNEMENT / TRAVAUX PLACE DE L’EUROPE : EXONÉRATION PONCTUELLE – DROITS DE PLACES

(DEL 2024.09.18/129)

APPROUVÉE

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TRAVAUX

QUARTIER OLYMPIQUE – ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES DE PROGRAMMATION (DEL 2024.09.18/130)

APPROUVÉE

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URBANISME

PLACE DE L’EUROPE : ACQUISITIONS FONCIÈRES

(DEL 2024.09.18/131)

APPROUVÉE

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URBANISME

PARC DES SPORTS : ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAÎTRE / PARCELLE AS N°95

(DEL 2024.09.18/132)

APPROUVÉE

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URBANISME

FORT DES TÊTES : LANCEMENT DU PROCESSUS D’ACQUISITION / PARCELLE B N°1393 (DEL 2024.09.18/133)

APPROUVÉE

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ÉDUCATION ET AFFAIRES SCOLAIRES

DÉNOMINATION DU LYCÉE D’ALTITUDE « SUZANNE JOULIÉ ROOS » (DEL 2024.09.18/134)

APPROUVÉE

ÉDUCATION ET AFFAIRES SCOLAIRES

FORFAIT COMMUNAL : COMMUNE DE CERVIÈRES / CONVENTION 2024-2025 (DEL 2024.09.18/135)

APPROUVÉE

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ZAC LES QUARTIERS DU 15/9

SPL AREA RÉGION SUD : RAPPORT DES ÉLUS À LA COLLECTIVITÉ – EXERCICE SOCIAL 2023 (DEL 2024.09.18/136)

APPROUVÉE

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SPORTS

INFRASTRUCTURES SPORTIVES : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’ÉDUCATEURS SPORTIFS DE L’ASSOCIATION LES INTERNATIONAUX D’ESCALADE SERRE-CHEVALIER AU PROFIT DE LA VILLE DE BRIANÇON

(DEL 2024.09.18/137)

APPROUVÉE

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SPORTS

CENTRE SPORTIF D’ALTITUDE : MISE À NIVEAU DE LA SALLE DE PRÉPARATION PHYSIQUE EN RÉPONSE AUX BESOINS EXPRIMÉS DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (DEL 2024.09.18/138)

APPROUVÉE