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Procès Verbal - 02 PV du Conseil Municipal du 12 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 PV du Conseil Municipal du 12 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
.
Commune
de
Vauxrenard
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
FEVRIER
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
douze
février,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s’est
réuni,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
07
février
2024.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
Présents
: MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Sylvain
-
FOREST
Daniel
-
GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
Mme
ROCHER
Rollande
Absent
excusé
: Mme
Chrystel
Prêle
- M.
SAVOYE
Marc
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
ouvre
[a
séance
à
20h
Ordre
du
jour
:
>
Approbation
du
précédent
compte-rendu
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
>
Emploi
de
vacataire
: délibération
>
Inscription
du
géosite
des
Aiguillettes
dans
le
Géopark
Beaujolais
: délibération
>
Adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litige
de
la
fonction
publique
territoriale
proposée
par
le
CDG69
: délibération
>
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
>
Questions
diverses
>
Approbation
du
précédent
compte-rendu
: approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
>
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
Rocher
Rollande
M.
Le
maire
propose
de
rajouter
2
délibérations
à
l'ordre
du
jour :
-
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
au
budget
2024
- Autorisation
achät
parcelle
AB
76
Le
conseil
municipal
approuve
le
rajout
des
2
délibérations
à
l'unanimité
des
membres
présents.
>
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
: -
Consultation
avocat
pour
le
projet
de
la
pépinière
avec
la
fédération
départementale
des
chasseurs.
Le
cout
de
la
consultation
est
pris
en
charge
par
la
CCSB.
La
fédération
aura
son
propre
avocat.
Pour
information,
le
budget
proposé
par
la
fédération
pour
les
travaux
de
rénovation,
construction
d'un
nouveau
bâtiment
est
de
1.5
M€.
Le
bail
proposé
par
la
commune
est
un
bail
à
construction
sur
30
à
40
ans.
Entrée
dans
la
phase
projet,
rien
de
signé
pour
l'instant.
-
Les
entretiens
individuels
des
personnels
ont
été
réalisés.
Satisfaction
dans
le
travail
réalisé.
Juste
équilibre
à
trouver
entre
les
formations
pour
monter
en
compétences
et
le
travail
à
faire.
- Mise
aux
normes
du
camion
communal
et
traitement
du
châssis
contre
la
corrosion
-
Permis
de
construire
modificatif
Les
Bourrons
: accepté
-
Message
du
maire
rappelant
les
différents
vecteurs
de
communication
de
la
commune
-
RV
positif
avec
l'Inspecteur
de
circonscription
éducation
Nationale
le
16/02
pour
les
solutions
AESH
à
apporter
à
l'école
- Validation
du
plan
communal
: 1
à
la
pétanque-1
à
la
salle
des
fêtes
-
1
salle
des
associations
-
2
à
la
mairie
-
Délibérations
:
>
Emploi
d'un
vacataire
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
général
de
là
fonction
publique,
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent
recruter
des
vacataires.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
pour
pouvoir
recruter
un
vacataire,
les
trois
conditions
suivantes
doivent
être
réunies
:
- recrutement
pour
exécuter
un
acte
déterminé,
-
recrutement
discontinu
dans
le
temps
et
répondant
à
un
besoin
ponctuel
de
l'établissement
public, -
rémunération
attachée
à
l'acte.
Il
est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
recruter
si
nécessaire
un
vacataire
pour
effectuer
le
remplacement
de
l'agent
technique
du
01
janvier
2024
au
31
décembre
2024.
Le
vacataire
exercera
les
missions
suivantes
:
- accompagnement
des
élèves
du
RPI
dans
le
bus,
- aide
à
là
préparation
des
repas,
- service,
surveillance,
entretien
cantine,
-
surveillance,
animation
garderie
périscolaire.
Il
est
proposé
également
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
chaque
vacation
soit
rémunérée
sur
la
base
d’un
taux
horaire
correspondant
au
montant
brut
du
SMIC
horaire
en
vigueur
à
la
date
du
contrat
soit,
pour
information,
depuis
le
1%
janvier
2024
,11.65
€
Brut.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l‘’unanimité
des
membres
présents
>
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
vacataire
du
O1
janvier
2024
au
31
décembre
2024
de
façon
ponctuelle
pour
remplacer
l'agent
technique.
>
DE
FIXER
la
rémunération
de
chaque
vacation
sur
la
base
d’un
taux
horaire
correspondant
au
montant
brut
du
SMIC
horaire
en
vigueur
à
la
date
du
contrat.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget, >
Inscription
du
géosite
des
Aiguillettes
dans
le
Geopark
du
Beaujolais
Pour
information
:
L'inscription
en
géosite
d'un
secteur
des
Aïiguillettes
dans
le
Géopark
beaujolais
apporte
la
création
d'un
sentier
(du
quai
de
chargement
en
passant
par
la
cave
du
tailleur
de
pierre,
la
carrière
et
la
pierre
St
Martin).
Une
convention
sera
passé
pour
le
balisage
et
le
marquage
du
géosite
sera
fourni
par
le
Geopark
C'est
une
avancée
importante
dans
la
protection
de
ce
patrimoine.
L'inscription
au
géosite
n'aura
pas
d'impact
sur
les
coupes
de
bois
et
sur
la
chasse.
Il
faudra
réfléchir
sur
la
sécurisation
de
la
cave
du
tailleur
de
pierre.
Choix
des
référents
pour
le
Géapark
et
également
en
charge
du
suivi
des
sentiers
pédestres :
Daniel
Mathieu
et
Daniel
Forest.
Monsieur
le
Maire
présente
l'avis
de
la
commission
sur
la
demande
de
classement
de
la
Montagne
des
Aiguillettes
»
en
géosite
au
sein
du
Geopark
mondial
UNESCO
du
Beaujolais.
Monsieur
le
maire
demande
au
Conseil
municipal
de
valider
l'inscription
du
géosite
des
Aiguillettes
dans
le
Geopark
du
Beaujolais.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
5
voix
Pour
et
1
abstention
>
DE
VALIDER
l'inscription
du
géosite
des
Aiguillettes
dans
le
Geopark
du
Beaujolais.
>
Adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litiges
de
la
fonction
publique
territoriale
proposée
par
le
cdg69
La
loi
n°2021-1729
pour
la
confiance
dans
l'institution
judiciaire
du
22
décembre
2021
a
pérennisé
et
généralisé
le
dispositif
de
la
médiation
préalable
obligatoire
(MPO)
à
l'ensemble
du
territoire
national.
Il
est
prévu
que
les
recours
contentieux
formés
par
les
agents
publics
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
à
l'encontre
de
certains
actes
relatifs
à
leur
situation
personnelle,
doivent
faire
l'objet
d'une
médiation
préalable
obligatoire,
dès
lors
qu'ils
ont
conventionné
avec
le
cdg69
pour
assurer
cette
mission.
Le
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022
relatif
à
la
procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
applicable
à
certains
litiges
de
la
fonction
publique
et
à
certains
litiges
sociaux
fixe
les
modalités
d'application
de
la
MPO
et
définit
la
liste
des
décisions
individuelles
concernées
par
la
médiation
préalable
obligatoire
à
la
saisine
du
juge
administratif.
La
médiation
peut
être
définie
comme
«
tout
processus
structuré,
quelle
qu'en
soit
la
dénomination,
par
lequel
deux
où
plusieurs
parties
tentent
de
parvenir
à
un
accord
en
vue
de
la
résolution
amiable
de
leurs
différends,
avec
l'aide
d'un
tiers,
le
médiateur,
choisi
par
elles
ou
désigné,
avec
leur
accord,
par
la
juridiction
»
(article
L.213-1
du
Code
de
justice
administrative). L'article
28
de
la
loi
du
22
décembre
2021
susvisée
a
ajouté
un
nouvel
article
25-2
à
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier1984
qui
prévoit
que
la
MPO
est
désormais
une
mission
obligatoire
pour
les
centres
de
gestion.
Il
s’agit
d’une
nouvelle
mission
à
laquelle
les
collectivités
et
leurs
établissements
publics
peuvent
adhérer
volontairement,
par
voie
de
délibération
et
conformément
à
la
convention
cadre
conclue
avec
le
centre
de
gestion.
À
compter
du
premier
jour
du
mois
suivant
la
date
de
conclusion
de
ia
convention,
les
agents
des
collectivités
adhérentes
à
la
mission
devront
obligatoirement
faire
précéder
d'une
médiation
les
recours
contentieux
qu'ils
souhaiteront
engager
à
l'encontre
des
seules
décisions
visées
à
l’article
2
du
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022.
La
convention
devant
être
signée
entre
le
cdg69
et
la
commune
est
jointe
à
la
présente
délibération. Le
coût
de
ce
service
est
prévu
par
dossier
de
médiation
et
selon
les
montants
suivants :
-
commune
ou
établissement
affilié(e)
au
cdg69
: un
forfait
de
400
€
pour
la
préparation,
les
entretiens
individuels
et
les
réunions
plénières
;
au-delà
de
8
heures,
application
d'un
coût
horaire
supplémentaire
de
50
€
l'heure.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
: Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
là
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
relative
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
son
article
25-2,
Vu
le
code
de
justice
administrative,
et
notamment
ses
articles
L.
213-1
et
suivants
et
R.
213-
1
et
suivants,
Vu
la
loi
n°
2021-1729
du
22
décembre
2021
pour
la
confiance
dans
l'institution
judiciaire,
Vu
le
décret
n°2022-433
du
25
mars
2022
relatif
à
la
procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
applicable
à
certains
litiges
de
la
fonction
publique
et
à
certains
litiges
sociaux,
-
D'adhérer
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litige
de
la
fonction
publique
territoriale
proposée
par
le
cdg69,
médiateur
compétent
dans
le
cadre
de
la
pérennisation
et
de
la
généralisation
du
dispositif
- D'autoriser
le
Maire/Président
à
signer
la
convention
correspondante
avec
le
cdg69
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
5
voix
Pour
et
1
abstention
>
D'adhérer
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
matière
de
litige
de
la
fonction
publique
territoriale
proposée
par
le
cdg69,
médiateur
compétent
dans
le
cadre
de
la
pérennisation
et
de
la
généralisation
du
dispositif
>
D'autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
avec
le
cdg69
>
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
M.
le
maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
: Article
L1612-1
modifié
par
la
LOI
n°2012-1510
du
29
décembre
2012
-
art.
37
(VD)
Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente.
Il
est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
où
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
Montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
primitif
2023 {hors
chapitre
16«
Remboursement
d'emprunts
»)
=
598
997.27
€
Conformément
aux
textes
applicables,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
maximale
de
149
749,32
€,
soit
25%
de
598
997.27
€.
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les
suivantes
:
Chapitres/opérations
‘Articles
[Montant
20
2031
| 5000,00 €
21
2115
Co
|140
000 €
_.
(2158
12000,00 €
_
23
2312
12749.32€
|
TOTAL
149 749.32 €
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
Accepte
les
propositions
de
M.
Le
Maire.
>
Achat
parcelle
AB0076
Vu
la
délibération
n°2023-05-27
autorisant
le
maire
à
entamer
des
négociations
pour
acheter
la
parcelle
cadastrée
AB
0076
d'une
surface
de
260
m2
comprenant
une
maison
pour
un
montant
estimé
inférieur
ou
égal
à
140
000
€.
Vu
l'acceptation
du
vendeur
en
date
du
04
octobre
2023
d'accepter
l'offre
d'achat
proposée
par
le
maire
en
date
du
3
octobre
2023
pour
la
somme
de
135
000
€.
M.
le
Maire
propose
d'engager
la
procédure
d'achat
et
de
signer
l'acte
d'achat
et
les
documents
liés
de
la
parcelle
cadastrée
AB
0076.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
D'AUTORISER
M.
le
Maire
à
engager
la
procédure
d'achat,
de
signer
l'acte
d'achat
et
les
documents
liés
de
la
parcelle
cadastrée
AB
0076
pour
la
somme
de
135
000
€.
>
Rapport
commissions
municipales
:
-
Conseil
d'école
du
vendredi
12
janvier
: 46
élèves
sont
prévus
à
la
rentrée
prochaine.
7
enfants
sont
notifiés
pour
la
présence
d'une
AESH.
Demande
de
l'institutrice
pour
Vauxrenard
: demande
d'accès
sécurisé
à
l'école
(fermeture
à
clef
du
portillon
et
portait
de
la
cours) A
l’école
de
Vauxrenard
: Projet
de
fresque
sur
le
mur
sous
le
préau
RPI
: animation
danse
prévu,
cofinancé
par
la
CCSB.
Découverte
milieu
aquatique,
thématique
sport
dans
le
cadre
terre
des
jeux1
fois
par
mois
sur
Emeringes.
A
Emeringes
: rénovation
de
la
cour
d'école
et
ancien
bâtiment
des
pompiers.
Visite
du
coliège
par
les
CM2
le
28/06.
-
Voirie
: travaux
prévus
passage
de
Changy
-
Maison
d’Assistantes
Maternelles
:
en
phase
d'appel
d'offre
pour
les
11
lots.
Ouverture
des
plis
prochainement.
Démarrage
du
chantier
le
15/04/2024,
livraison
10
mois
après.
Une
bonne
équipe
et
coordinateur
pour
gérer
les
artisans.
Au
prochain
CM,
nom
des
entreprises
qui
sont
retenues
pour
les
travaux. >
Questions
diverses
-
Le
repas
des
ainés
avec
33
personnes
inscrites,
s’est
bien
passé.
-
Attribution
subvention
de
la
région
de
88
000€
pour
le
projet
d'aménagement
de
la
place
de
la
salle
des
fêtes
: réception
de
l'arrêté
d'attribution.
-
Revalorisation
officielle
du
statut
secrétaire
de
mairie.
-
Projet
Piscine
à
Belleville
par
la
CCSB
:
600
000
à
800
000
€
de
fonctionnement
actuellement,
Budget
de
la
réfection
passe
de
15
000
000
€
à
40
000
000
€.
La
séance
est
levée
à
22
h
45.
Prochaine
séance
le
lundi
18
mars
2024.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Sixte
Denuelle