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Compte-Rendu - 1718789996 Compte rendu du 14 Mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Vaucouleurs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1718789996 Compte rendu du 14 Mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 14 MAI 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quatorze mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAUCOULEURS, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Régis DINÉ, maire par intérim.
Etaient présents : Mme Clotilde HOCQUART, Mme Estelle BRIÉ, M. Régis DINÉ, M. Alexis COCHENER, M. Alain GEOFFROY, M. Sébastien ROBIN, M. Cédric TOMMASI, M. Sébastien DODIN, Mme Marie-Jeanne GILLARD, Mme Hélène NOEL, Mme Ghislaine DI RISIO, Mme Christine MICHON, M. Nathan RINGUE, M. Mikaël SALOMONE, Mme Virginie GUÉRILLOT, Mme Marie-José BOULANGER, Mme Aurélie CUNY et M. Claude RICHARD.
Était absente excusée : Mme MULLER Marie-Pierre qui a donné pouvoir de voter en son nom à M. Claude RICHARD.
POINT 1 – INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Régis DINÉ, maire par intérim, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
L’ensemble du Conseil Municipal rend un hommage unanime à M. Francis FAVÉ, maire décédé dans ses fonctions le 30 avril dernier, en respectant une minute de silence.
Secrétaire de séance : M. Sébastien ROBIN a été élu secrétaire de séance.
POINT 2 – ELECTION DU MAIRE
Décision n°20240514_01 – Institutions et vie politique : Election du Maire
Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Mme Ghislaine DI RISIO, a pris la présidence de l’assemblée (art. L.2121-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 18 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Déclaration de candidature
Mme DI RISIO a demandé s’il y avait des candidats à la fonction de maire. 1 candidature : M. Alexis COCHENER.
Mme DI RISIO a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Constitution du bureau
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : M. Nathan RINGUE et M. Alexis COCHENER.
Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L.66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins.
Résultats du premier tour de scrutin Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Candidats Nombre de suffrages obtenus
En chiffre En toutes lettres
Alexis COCHENER 18 dix-huit
Proclamation de l’élection du maire
M. Alexis COCHENER a été proclamé maire et a été immédiatement été installé.
M. COCHENER fait acclamer les actions de M. FAVÉ par une ovation d’applaudissements et lui rend un vibrant hommage. Il indique qu’il souhaite poursuivre le programme politique de la liste pour une ville « plus solidaire, plus culturelle, plus attractive, plus citoyenne, plus sécurisante et plus éco-responsable ».
Sous la présidence de Monsieur Alexis COCHENER, Maire, le Conseil Municipal poursuit l’ordre du jour.
Arrivée de Mme Marie-Pierre MULLER, Conseillère municipale.
POINT 2 – FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe à 5 le nombre des adjoints au maire.
Décision n°20240514_02 – Institutions et vie politique : Fixation du nombre des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2122-1 et L. 2122-2, Considérant que le Conseil Municipal de Vaucouleurs est composé de 19 Membres, Considérant que le nombre d’Adjoints au Maire ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, Considérant les dossiers importants que la Ville aura à gérer au cours du prochain mandat, Considérant qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- décide de fixer à 5 le nombre de postes d’Adjoints au Maire pour le mandat 2024-2026.
POINT 3 – ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Décision n°20240514_03 – Institutions et vie politique : Elections des adjoints
Liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni voter préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire qui doivent comporter au plus, autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Ces listes ont été jointes au procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné précédemment.
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19 Majorité absolue : 10
Candidat
placé en tête de liste
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
M. Régis DINE 19 dix-neuf
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Régis Diné, soit :
1er Adjoint : M. Régis Diné
2ème Adjoint : Mme Estelle Brié
3ème Adjoint : M. Alain GEOFFROY
4ème Adjoint : Mme Clotilde HOCQUART
5ème Adjoint : M. Sébastien ROBIN.
La séance est levée à 20 heures 40 minutes.