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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Domaine
d'intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-526
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
RÉGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
À
L'OCCASION
DE
L'ÉVENEMENT
«
GRAND
BOULEVARD
ARTISANALE
ET
AGRICOLE
REGIONAL
»,
ORGANISE
PAR
LA
«
CHAMBRE
DES
METIERS
ET
DE
L’ARTISANAT
DE
REGION
GUADELOUPE
», SISE
CITÉ
DE
LA
CONNAISSANCE,
97120
SAINT-CLAUDE,
REPRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
SIMON
VAINQUEUR,
LE
PRÉSIDENT,_
À
PARTIR
DU
SAMEDI
09
NOVEMBRE
2024
JUSQU’AU
LUNDI
18
NOVEMBRE
2024.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ; VU
le Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
Code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
nécessité
de
règlementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
Ville
de
Basse-Terre,
à
l'occasion
de
l'évènement
«
GRAND
BOULEVARD
ARTISANALE
ET
AGRICOLE
RÉGIONAL
»,
organisé
par
la
«
CHAMBRE
DES
METIERS
ET
DE
L’ARTISANAT
DE
RÉGION
GUADELOUPE
»,
sise
cité
de
la
connaissance,
97120
SAINT-CLAUDE,
représentée
par
Monsieur
Simon
VAINQUEUR,
le
Président,
à
partir
du
Samedi
09
Novembre
2024
jusqu’au
Lundi
18
novembre
2024.
ARRÊTÉ
ARTICLE
18:
Règlemente
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
Ville
de
Basse-Terre,
à
partir
du
Samedi
09
Novembre
2024,
jusqu’au
Lundi
18
novembre
2024,
à
l’occasion
de
l'évènement
«
GRAND
BOULEVARD
ARTISANALE
ET
AGRICOLE
RÉGIONAL
»,
organisé
par
la
«
CHAMBRE
DES
MÉTIERS
ET
DE
L'ARTISANAT
DE
RÉGION
GUADELOUPE
»,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes
:
LA
CIRCULATION
SERA
INTERDITE
DANS
LES
RUES
SUIVANTES
:
Lundi
11/11/2024
jusqu'au
lundi
18/11/2024
à
10h00
:
>
La
circulation
sera
interdite
à
la
Place
du
cours
NOLIVOS,
à
partir
de
l'Hôtel
de
Ville,
jusqu'à
la
Maison
du
Tourisme
|
DU
JEUDI
14/11/2024
AU
DIMANCHE
17/11/2024
À
00H00 : Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-526
>
La
circulation
sera
interdite
à
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
en
direction
de
l'Hôtel
de
Ville.
Les
véhicules
venant
du
Saut
de
Mouton
tourneront
à
droite
de
la
chaussée
et
prendront
la
direction
de
la
rue
RÉPUBLIQUE
>
Les
véhicules
venant
de
la
rue
SCHOELCHER
seront
déviés
vers
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
par
la
droite
puis
la
rue
des
CORSAIRES,
puis
la
rue
du
Père
LABAT
en
direction
de
BAILLIF
VENDREDI
15/11/2024
AU
SAMEDI
16/11/2024
À
06H00
:
>
Fermeture
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
à
partir
du
magasin
CHERYL
>
Fermeture
des
intersections
des
rues
SCHOELCHER
(pharmacie)/Cours
NOLIVOS
et
SCHOELCHER/Docteur
PITAT
>
Fermeture
des
intersections
des
rues
DUMANOIR
(Maston)/Cours
NOLIVOS,
les
véhicules
seront
déviés
à
la
rue
des
CORSAIRES
SAMEDI
16/11/2024
de
06h00
à
23h59 :
>
Fermeture
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
à
partir
du
magasin
CHERYL
>
Fermeture
des
intersections
des
rues
SCHOELCHER/Cours
NOLIVOS
et
SCHOELCHER/Docteur
PITAT
>
Fermeture
des
intersections
des
rues
DUMANOIR
(Maston)/Cours
NOLIVOS-
déviation
rue
des
CORSAIRES
SAMEDI
16/11/2024
de
18h00
à 23h59 :
>
Fermeture
à
partir
du
Rond-Point
QUAI
SAINTOIS
jusqu'au
Rond-Point
DRAJES
>
Fermeture
de
l'intersection
Boulevard
du
Général
DE
GAULLE/Saut
de
Mouton
LES
PLACES
DE
STATIONNEMENT
SERONT
INTERDITES
À
L'INTÉRIEUR
DU
PÉRIMÈTRE
FERMÉ
LE
VENDREDI
15/11/2024
ET
LE
SAMEDI
16/11/202
>
Le
démontage
des
chapiteaux
et
des
autres
structures,
seront
effectués
à
partir
du
Dimanche
17/11/2024
à
partir
de
00h00,
jusqu’au
Lundi
18/11/2024
à
12h00
ARTICLE
2
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
verbalisés
et
remisés
à
la fourrière
GOMBAUD-SAINTONGE
à
Gourbeyre.
ARTICLE
3
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
4
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2024-526
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
: Monsieur
te
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
Basse-Terre
; et toutes
personnes
placées
sous
leur autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
3 0 OCT.
2024
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa notification,
le
0 OCT.
2024
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
13 0
OCT.
2024
Fait à Basse-Terre,
le
3 0 OCT. 2024
RAXLES
Ê “PILe
Maire,
André
ATALLAH
(25
P'Le
Maire,
André
ATALLAH
Le
Conseiller
Municipal
Délégué
fe
1
Le Gonseiller
Municipal
Délégué
à la‘Sécurité
Publj que,
ELLE
A la "Sécurité
Publique,
&
fanço
L- se
Trance
ISSA
«