Acte - Service DES Eaux 2015

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Acte - Service DES Eaux 2015 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles. Lien du pdf (Acte - Service DES Eaux 2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances, SERVICE DES EAUX

Annexe DOB principalEVOLUTION DES DEPENSES ET DES

RECETTES D’EXPLOITATION

0,00

50 000,00

100 000,00

150 000,00

200 000,00

250 000,00

300 000,00

350 000,00

400 000,00

450 000,00

500 000,00

2013 2014 2015

DEPENSES

RECETTESDETAIL DES DEPENSES

D’EXPLOITATION

2015 2014 ECART

011 Charges à caractère général 59 647,42 € 59 915,53 € 100,45%

012 Charges de personnel et frais assimilés 156 573,13 € 136 922,00 € 87,45%

014 Atténuations de produits 54 422,00 € 27 498,00 € 50,53%

022 Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €

023 Virement à la section d'investissement 0,00 € 0,00 €

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 116 808,03 € 103 428,17 € 88,55%

65 Autres charges de gestion courante 2 403,09 € 10 222,18 € 425,38%

66 Charges financières 16 338,96 € 15 750,04 € 96,40%

67 Charges exceptionnelles 229,37 € 397,67 € 173,37%

68 Dotations aux amortissements et provisions 0,00 € 0,00 €

406 422,00 € 354 133,59 € 87,13%Dépenses d’exploitation Dépenses d'exploitation Eau

0,00 €

20 000,00 €

40 000,00 €

60 000,00 €

80 000,00 €

100 000,00 €

120 000,00 €

140 000,00 €

160 000,00 €

2015

2014

Dépenses d'exploitation EauDETAIL DES RECETTES

D’EXPLOITATION

CA 2015 CA 2014 ECART

002 Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 0,00 € 0,00 €

013 Atténuations de charges 14 559,98 € 7 503,38 € 51,53%

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 465,17 € 10 956,59 € 87,90%

70 Vente de produits fabriqués, prestations de service, marchandises 401 433,23 € 379 220,07 € 94,47%

75 Autres produits de gestion courante 513,92 € 381,10 € 74,16%

77 Produits exceptionnels 259,34 € 27,87 € 10,75%

78 Reprises sur actifs 0,00 € 4 216,54 €

429 231,64 € 402 305,55 € 93,73%Recettes d’exploitation

0,00 €

100 000,00 €

200 000,00 €

300 000,00 €

400 000,00 €

500 000,00 €

CA 2015

CA 2014

Recettes d'exploitation EauDETAIL DES DEPENSES

D’INVESTISSEMENT

CA 2015 CA 2014 ECART

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 465,17 € 10 956,59 € 87,90%

16 Emprunts et dettes assimilées 27 874,35 € 24 506,27 € 87,92%

20 Immobilisations incorporelles 0,00 € 0,00 €

21 Immobilisations corporelles 1 528,10 € 12 923,90 € 845,75%

23 Immobilisations en cours 299 965,02 € 19 954,31 € 6,65%

341 832,64 € 68 341,07 € 19,99%KT o S S «S & Le RS CE o “ @ © S TS & S re Q Ÿ Q Q Où ce ro © S C d oO . ad C . S @ x à S x > © ? © « > © x Xe 0 & Xù . © N

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Dépenses d’investissement

0,00 €

100 000,00 €

200 000,00 €

300 000,00 €

CA 2015

CA 2014

Dépenses investissement EauDETAIL DES RECETTES

D’INVESTISSEMENT

CA 2015 CA 2014 ECART

001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 0,00 € 0,00 €

021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 € 0,00 €

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 116 808,03 € 103 428,17 € 88,55%

10 Dotations, fonds divers et réserves 76 661,33 € 4 954,75 € 6,46%

13 Subventions d'investissement reçues 244 623,34 € 6 393,33 € 2,61%

16 Emprunts et dettes assimilées 118 000,00 € 0,00 €

R001 Solde d'exécution reporté

556 092,70 € 114 776,25 € 0,20639769Recettes d’Investissement

0,00 €

100 000,00 €

200 000,00 €

300 000,00 €

CA 2015

CA 2014

Recettes investissement EauAFFECTATION DES RESULTATS 2015 SUR

L’EXERCICE 2016

31/12/2014

Part affectée à

l'investissement

exercice 2015

Résultats

exercice

2015

Résultats

cumulés au

31/12/2015

Investissement 55 020,43 214 260,06 269 280,49

Fonctionnement 137 057,72 76 661,33 22 948,69 83 345,08

TOTAL 192 078,15 76 661,33 237 208,75 352 625,57

Résultats

cumulés au

31/12/2015

Restes à

réaliser dépenses

Restes à

réaliser

recettes Disponible

Investissement 269 280,49 8 000,00 0,00 261 280,49

Fonctionnement 83 345,08 83 345,08

TOTAL 352 625,57 8 000,00 0,00 344 625,57

Valeurs à reprendre au Budget Eau 2016

Investissement

Investissement Recettes 269 280,49

Investissements Dépenses 0,00

RAR Dépenses 8 000,00

RAR Recettes 0,00

Fonctionnement

Recettes 85 345,08

Dépenses 0,00

Affectation du résultat 2015 sur 2016ETAT DE LA DETTE

Annuité Intérêts Capital Capital Restant

2009 37 936,60 9 454,47 28 482,13 243 903,79

2010 35 792,78 7 926,39 27 866,39 217 421,66

2011 35 833,99 6 641,36 29 192,63 189 555,32

2012 41 636,36 15 178,22 26 458,14 160 362,69

2013 40 349,84 16 726,17 23 623,67 393 904,55

2014 40 346,40 15 840,28 24 506,12 370 280,88

2015 40 342,68 14 916,58 25 426,10 345 774,61

2016 47 422,81 16 084,32 31 338,49 440 162,51ENDETTEMENT PLURIANNUEL

ANNUITE INTERETS CAPITAL CAPITAL RESTANT DU

2016 47 422,81 € 16 084,32 € 31 338,49 € 435 900,26 €

2017 47 422,60 € 15 003,63 € 32 418,96 € 404 561,77 €

2018 46 932,67 € 13 880,10 € 33 052,57 € 372 142,81 €

2019 45 462,80 € 12 714,18 € 32 748,62 € 339 090,24 €

2020 43 116,61 € 11 502,75 € 31 613,86 € 306 341,62 €

2021 36 078,04 € 10 427,91 € 25 650,13 € 274 727,76 €En 1

DIAGRAMME DE REMBOURSEMENT

DE LA DETTE

0,00 €

50 000,00 €

100 000,00 €

150 000,00 €

200 000,00 €

250 000,00 €

300 000,00 €

350 000,00 €

400 000,00 €

450 000,00 €

500 000,00 €

2016 2017 2018 2019 2020 2021

ANNUITE

INTERETS

CAPITAL

CAPITAL RESTANT DUANALYSE DES RESULTATS 2015 SECTION D’EXPLOITATION

- DEPENSES :

• Les dépenses de d’exploitation 2015 ont augmenté de 14,68 % par rapport à 2014. • Les charges à caractère général diminuent de 0,06 % tandis que les charges de personnel augmentent de 14,35 %, en raison de la reprise à temps partiel thérapeutique d’un agent en cours d’année. • A noter que les admissions en non valeur et les créances éteintes ont baissé de 32,54 % par rapport à 2014

- RECETTES :

• d’une manière générale les recettes d’exploitation du service des eaux progressent de 6,71%, notamment la vente de l’eau qui a augmenté de 5,84 %

SECTION D’INVESTISSEMENT

- DEPENSES :

• Les dépenses d’investissement sont 4 fois plus élevées qu’en 2014 puisque les travaux d’amélioration de la qualité de l’eau ont été réalisés comme prévus en parallèle de travaux d’assainissement, pour un montant de 299 965,02 €

- RECETTES :

* Les recettes d’investissement ont augmenté 4 fois plus qu’en 2014 en raison de l’encaissement de l’ensemble des subventions accordées pour ces opérations soit 244 623,34 €.ORIENTATIONS 2016 Les résultats de l’exercice 2015 restent excédentaires.

A hauteur de 83 345 € pour la section d’exploitation et pour

261 280,49 € (déduction faite des restes à réaliser qui s’élèvent à

8 000 €).

En 2016 les dépenses d’exploitation se verront stabilisées notamment en matière de personnel, suite à départ à la retraite d’un agent qui ne sera pas remplacé.

La situation peut paraître rassurante, toutefois, des travaux d’envergure seront réalisés en 2016 pour l’amélioration de la qualité de l’eau et la sécurisation de la ressource en eau du territoire communal pour 619 310 € H.T. Bien que des aides financières soient attendues, les montants escomptés ne sont pas encore connus et le recours à l’emprunt n’est pas exclu.

La maîtrise des dépenses d’exploitation doit être poursuivie au plus près afin de dégager pour les années à venir la capacité d’autofinancement nécessaire permettant de pérenniser nos réseaux et nos stations.