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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20240202 w
Document publié le Jeudi 13 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20240202 w)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 juin 2024
DELB-20240202 - SPORT - COMPLEXES AQUATIQUES - AB SPORTS PISCINE ET SPA - TARIFS - CONDITIONS GENERALE DE VENTE - VALIDATION.-
Mme Malika CHERRIERE, Vice-Présidente.- La Communauté urbaine assure l’entretien, la gestion et l’animation de plusieurs équipements sportifs ayant été déclarés d’intérêt communautaire, notamment le centre aquatique Belle Etoile situé à Montivilliers, le centre aquatique de Gd’O situé à Gonfreville l’Orcher, ainsi que le centre aquatique situé à Criquetot-L’Esneval passé en régie directe depuis le 1er juillet 2023.
Comme les complexes aquatiques Gd’O et Belle Etoile, la piscine située à Criquetot-L’Esneval sera dotée du logiciel d’exploitation Elisath à compter du 1 er juillet 2024.
Ce logiciel d’exploitation permet d’exploiter de nouvelles opportunités et nécessite des ajustements sur les conditions générales de vente. Il convient par la même occasion de proposer quelques tarifs notamment liés à des offres promotionnelles.
Il est ainsi proposé de nouveaux tarifs liés à une offre promotionnelle qui n’était initialement pas possible dans l’utilisation du logiciel précédent qui donnent une possibilité d’accès supplémentaire au complexe.
Tous les autres tarifs restent identiques à la grille précédente.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2024 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT :
- qu’il est nécessaire d’adopter la nouvelle grille tarifaire et les nouvelles conditions générales de vente du centre aquatique situé à Criquetot l’Esneval afin d’utiliser l’ensemble des fonctionnalités du logiciel d’exploitation Elisath à compter du 1er juillet 2024.
Son Bureau, réuni le 30 mai 2024, consulté,
VU le rapport de Mme. la Vice-Présidente,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
de valider la nouvelle grille tarifaire et les nouvelles conditions générales de vente applicables à compter du 1er juillet 2024.
Imputation budgétaire
Exercice 2024 et suivants
Budget Principal
Sous-fonction 413.3 : piscines
Nature 70631 : redevances et droits des services à caractère sportif
Opération P3041O004 : complexe aquatique Aquabowling
Montent prévisionnel de la recette 2024 : 790 000,00 € Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : 117, Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote :