Procès Verbal - PV 9 JUIN 2023 1

Documents similaires

Procès Verbal - PV 9 OCTOBRE 2024

Procès Verbal - PV 9 juin 2023 vCM

Procès Verbal - 3 PV 9 juin 2023

Procès Verbal - PV CM du 9 juin 2023

Procès Verbal - 2023 06 PV 9 JUIN 2023

Procès Verbal - 3 PV 9 juin 2023

Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 9 juin 2023 1

Procès Verbal - PV 26 JUIN 2025

Procès Verbal - PV 14 JUIN 20241

Procès Verbal - pv 9 fevrier

Procès Verbal - PV 9 JUIN 2023 1 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Théhillac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 9 JUIN 2023 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, Sont présents :

ALLIOT Janique, BENOIT Pascal, BOUGRO Corentin, CHEVREUX Alexandra, HAUROGNÉ Gilles, JOGUET Françoise, LEMÉE Christian, LE SOLLIEC LELEU Cyrille, MAILLARD Jean-Claude, MUROS LE ROUZIC Mikaël, PELLETIER Thierry, PLAUD Mathieu, QUÉAU Karen, TRESSEL Angélique.

Pouvoir :

Michel GUILLAS donne pouvoir à Jean-Claude MAILLARD

Jean-Claude MAILLARD est nommé secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance à 19h30.

Approbation du compte-rendu de la séance du 28 avril 2023

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.

Délibérations

31/2023 Election des délégués et de leurs suppléants pour le vote des sénatoriales 2023 32/2023 Renouvellement de la ligne de trésorerie

33/2023 Vote des tarifs cantine scolaire et garderie périscolaire 2023/2024 34/2023 Proposition de renouvellement de la convention de prestation de repas pour la cantine scolaire avec la société Convivio

35/2023 Changement annuel de deux bornes incendie

36/2023 Achat des parcelles appartenant à Monsieur et Madame Patrick VALLEE jouxtant le Parc d’Activités des Brivaudais

Informations au conseil

- Programme voirie 2023

- Appel à candidature pour la reprise du bar/restaurant

- Compte-rendu des visites des Parcs d’Activités intercommunaux dont Les Brivaudais - Délibération de Redon Agglomération sur le passage en PLU/PLUi

- Le devenir du bâtiment « Bienvenue à Bord » rue de la mairie

- Point sur les travaux d’aménagement du centre bourg

- Divers

31/2023 Election des délégués et de leurs suppléants pour le vote des sénatoriales 2023

Dans le cadre du renouvellement partiel des membres du Sénat, les sénateurs de certains départements, dont le Morbihan, seront élus le 24 septembre 2023. Ils seront élus par des conseillers municipaux désignés par leur Conseil Municipal respectif. Le Conseil Municipal de Théhillac doit élire trois délégués et trois suppléants. Le vote se déroule au scrutin secret majoritaire à deux tours.

1er Tour de scrutin

Nombre de conseillers présents ou représentés : 14

Nombre de votants : 14

Conseil Municipal de Théhillac

Procès-Verbal

Séance du 9 juin 2023Bulletins blancs : 0

Bulletins nuls : 1

Suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 7

Candidats délégués :

- Christian LEMEE : 13 voix

- Gilles HAUROGNE : 13 voix

- Mikaël MUROS LE ROUZIC : 13 voix

Candidats suppléants :

- Angélique TRESSEL : 13 voix

- Françoise JOGUET : 12 voix

- Alexandra CHEVREUX : 12 voix

Ayant été élus majoritairement au 1er tour, le Maire proclame Christian LEMEE, Gilles HAUROGNE, Mikaël MUROS LE ROUZIC délégués et Angélique TRESSEL, Françoise JOGUET, Alexandra CHEVREUX suppléantes pour les élections sénatoriales.

Corentin BOUGRO rejoint la séance du Conseil Municipal.

32/2023 Renouvellement de la ligne de trésorerie

La commune dispose d’une ligne de trésorerie, celle-ci arrive à échéance le 5 juillet 2023. Le maire propose de la renouveler et fait part au conseil municipal de la proposition faite par le Crédit Agricole : - montant de 95 000€

- taux euribor de 3 mois moyenné : 1,55%

- index mai 2023 : 3,179% soit un taux variable de 4,73%

- frais de mise en place : 0,20%

- durée : 1 an

- intérêts payables trimestriellement

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- de renouveler la ligne de trésorerie aux conditions proposées

- autorise le maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires au renouvellement de la ligne de trésorerie.

33/2023 Vote des tarifs cantine scolaire et garderie périscolaire 2023/2024

Les repas de la cantine scolaire sont élaborés et livrés par la société Convivio en liaison chaude. Pour l’année scolaire 2022/2023, le tarif d’un repas à la cantine scolaire est de 3,60€. La société a réactualisé ses prix deux fois pendant l’année scolaire en raison de l’augmentation des coûts de matières premières. Le prix du repas facturé à la commune est passé de 3,2178€ au 1er septembre 2022 à 3,5764€ au 1er janvier 2023.

Le maire propose une augmentation de 20 centimes du prix du repas cantine pour la rentrée 2023/2024. Après débat, le Conseil Municipal, à la majorité, avec 10 voix pour, 4 voix contre, 1 abstention, décide les tarifs suivants :

- 3,80€ le repas enfant (les frais de fonctionnement et les charges de personnel sont supportés par la mairie).La garderie périscolaire accueille les enfants le matin de 7h00 à 8h35 et le soir de 16h30 à 19h00. Les tarifs actuels de la garderie sont de 1,00€ la demi-heure et 2€ l’heure. Un goûter est compris dans le tarif. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir les tarifs pour la rentrée 2023/2024 :

- 1,00€ la demi-heure

- 2,00€ l’heure de garderie.

34/2023 Proposition de renouvellement de la convention de prestation de repas pour la cantine scolaire avec la société Convivio

La convention de prestation de repas pour la cantine scolaire avec la société Convivio arrive à échéance au 31 août 2023. Une proposition de renouvellement a été adressée à la commune, avec le même tarif de prestation de repas soit 3,5764€ TTC le repas au 1er septembre 2023.

Le Maire rappelle qu’il s’agit d’une liaison chaude, avec une entrée, un plat, un dessert et un produit bio est servi à chaque repas. Un plat végétarien est proposé mensuellement. Les menus sont élaborés par une diététicienne.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- de renouveler la convention de prestation de repas avec la société Convivio, - d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention.

35/2023 Changement annuel de deux bornes incendie

Le Maire rappelle que l’entretien et le bon fonctionnement des bornes incendie est une compétence communale. Le Conseil Municipal a décidé de changer tous les ans deux bornes incendie afin d’avoir une remise en état complète de ces bornes sur la commune. Cette année, la commission voirie propose de changer celles situées aux lieux-dits Bel Air et la Haie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- valide le changement de deux bornes incendie aux lieux-dits proposés,

- autorise le maire ou son représentant à signer les documents nécessaires avec Véolia Eau.

36/2023 Achat des parcelles appartenant à Monsieur et Madame Patrick VALLEE jouxtant le Parc d’Activités des Brivaudais

Les parcelles ZA n°221 et n°222, appartenant à Monsieur et Madame VALLEE Patrick, sont situées dans la zone à vocation économique du Plan Local d’Urbanisme, dédiée au Parc d’Activités des Brivaudais. Ayant cessé leur activité agricole, le maire propose d’acheter les parcelles de Monsieur et Madame VALLEE afin de garantir le développement du Parc d’Activités.

La surface totale des parcelles est de 15 710 m², un prix d’achat de 7 000€ TTC a été proposé soit 0,4455€/m².

Le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de se prononcer.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- d’acheter les parcelles ZA n°221 (9780 m²) et n°222 (5930 m²) au prix de 7 000€ TTC - autorise le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette acquisition - autorise le Maire ou son représentant à signer les documents nécessaires à cette acquisition.Informations au Conseil

Programme voirie 2023

Mikaël MUROS LE ROUZIC présente aux membres du conseil le programme voirie pour l’année 2023. Une étude d’aménagement est en cours. Un aménagement de busage et de liaison douce est prévu « rue des Châtaigniers » pour permettre aux riverains de circuler en toute sécurité (notamment les enfants lors du cheminement vers le bus scolaire). Une réflexion est en cours : potelets (pour la sécurité), buses drainantes (pour l’infiltration d’eau).

La commission « voirie » propose un programme de réparation de voirie (un point à temps) : comblement des déformations ainsi qu’un mono-couche sur le parking face au commerce.

Appel à candidatures pour la reprise du bar/restaurant

Le Maire informe les conseillers qu’une annonce va être passée sur les sites spécialisés afin de rechercher un repreneur pour le bar/restaurant.

Compte-rendu des visites des Parcs d’Activités intercommunaux dont Les Brivaudais Redon Agglomération a organisé la visite de certains parcs d’activités intercommunaux : à Sainte-Marie le Parc d’Activités de l’Eolienne, à Théhillac le Parc d’Activités des Brivaudais et à Plessé le Parc d’Activités de la Ville Dinais. Une réflexion est menée par Redon Agglomération concernant l’aménagement de ces Parcs d’Activités.

Délibération de Redon Agglomération sur le passage en PLU/PLUi

Au conseil communautaire de fin juin, les délégués communautaires devront se prononcer sur le passage en PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) ou le maintien en PLU. Les Conseils Municipaux devront se prononcer sur le passage éventuel en PLUi dans les trois mois qui suivront.

Le devenir du bâtiment « Bienvenue à Bord » rue de la Mairie

Une réflexion sera menée par la commission « bâtiments » sur le devenir de ce bâtiment communal : déconstruction, vente ou réhabilitation.

Point sur les travaux d’aménagement du centre bourg

La canalisation d’eau a été changée rue de l’Ecole, rue du Bout de Ville et rue de la Mairie pendant le mois de mai. L’entreprise Coca effectue actuellement le branchement des compteurs d’eau. Une réunion de chantier est organisée mardi 13 juin 2023 avec Eau du Morbihan, l’entreprise Coca et le bureau d’études. L’entreprise Lemée LTP commencera les travaux d’aménagement début juillet, les rues de l’Ecole et du Bout de Ville seront barrées sauf pour les riverains. Il faudra ABSOLUMENT respecter les déviations pour la sécurité de tous.

Divers

Il est proposé aux élus des communes de Redon Agglomération une visite d’une résidence inter générationnelle à Muzillac, le vendredi 30 juin 2023 en matinée.

Camion itinérant Les Marsoins

Le mardi 6 juin en matinée était organisé un dépistage dentaire gratuit : plusieurs personnes de la commune et des communes voisines ont participé.

Contrat Local de Santé de Redon Agglomération

Françoise JOGUET fait un compte rendu aux conseillers de la réunion à laquelle elle a participé avec notamment l’intervention d’un docteur en psychologie sur l’influence de la nature sur les enfants, dont les plantes dans les restaurants scolaires.Éclairage public

Morbihan Energie propose un programme « fonds vert » sur le remplacement d’une partie de l’éclairage public par des leds. Le Maire et Françoise JOGUET ont participé à une réunion de présentation, la commune est inscrite dans le programme. Une réunion d’information est prévue mardi 20 juin 2023 à 14h30 à destination des élus en mairie.

Responsabilité du producteur élargie (REP)

Redon Agglomération réfléchit à la mise en place de bennes supplémentaires dans les déchetteries pour répondre aux nouvelles exigences réglementaires (jouets, matériel de jardin, etc …). Une étude est en cours pour un changement de lieu du centre de transfert des déchets de Redon vers la zone artisanale des Bauches à Saint-Nicolas de Redon.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h45.

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 1er septembre 2023 à 19h45.INFORMATIONS DIVERSES

Délivrance de passeport et de carte d’identité : la pré-demande désormais obligatoire en mairie d’Allaire.

Face à l’explosion des délais pour obtenir un rendez-vous de renouvellement ou d’obtention d’un passeport ou d’une carte d’identité, la mairie d’Allaire souhaite optimiser les créneaux qui y sont dédiés. En conséquence, afin d’augmenter le nombre de rendez-vous, une seule solution : la pré-demande en ligne car celle-ci permet de gagner un temps précieux. En effet, une pré-demande réalisée en amont accompagnée d’un dossier complet diminue fortement le temps de traitement et nous permettra ainsi de positionner des créneaux supplémentaires.

Les France Services (Allaire, Questembert, Pipriac, Guémené Penfao…) peuvent accompagner les personnes ne maitrisant pas les outils informatiques ou n’ayant personne dans leur entourage pouvant les y aider.

La France Services d’Allaire est située à l’étage de la médiathèque au 10 place de l’église. La pré-demande se fait sur le site ANTS https://passeport.ants.gouv.fr/

Parallèlement à cette démarche, l’usager doit prendre rendez-vous dans une mairie équipée du dispositif afin de procéder au recueil de sa demande ; le moteur de recherche de l’ANTS peut vous aider à trouver un créneau dans un certain périmètre de recherche : https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/

INSEE : Enquête statistique sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages L’INSEE réalise, entre le 12 juin et le 16 décembre 2023, une enquête statistique sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages.

L’enquête permet de comprendre de quelle façon se constitue et se transmet le patrimoine en interrogeant les ménages sur leur histoire personnelle. Elle vise ainsi à décrire les biens immobiliers, financiers et professionnels possédés par les ménages, ainsi que leur endettement. Réalisée à l’échelle européenne depuis 2010, l’enquête permet des comparaisons internationales. Pour certains ménages, cette enquête fait suite à celle pour laquelle ils avaient été sollicités en 2014, 2017 et 2020. La réinterrogation des mêmes ménages permet de mesurer l’évolution du patrimoine et de sa composition.

Dans notre commune, certains ménages seront sollicités. Un enquêteur de l’INSEE chargé de les interroger prendra contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant. Nous vous remercions, par avance, du bon accueil que vous lui réserverez.

Repas des aînés

Cette année, le repas des aînés aura lieu le dimanche 19 novembre 2023.

Ajoncs d’Or

Le club des Ajoncs d’Or Saint-Dolay/Théhillac organise un loto le vendredi 11 août 2023 à la salle polyvalente à Théhillac. Ouverture des portes à 18h00. Loto animé par Gilles.

Entente Théhillacoise

Pour cause de nombre de lotos important sur le secteur, le loto de l’Entente Théhillacoise prévu le 8 juillet 2023 est reporté. Celui-ci se déroulera le samedi 2 septembre 2023 à 20h00. Les recettes seront versées à l’association « Vaincre la Mucoviscidose ».

Maison de l’Habitat

Pour rappel, un service d’accompagnement pour toutes vos questions de rénovations, d’adaptabilité, d’amélioration de votre habitat, vous accueille à Redon.

N’hésitez pas à le contacter au 02.99.72.16.06 ou par mail : ev.urban@redon-agglomeration.bzh. Une plaquette d’information est disponible en mairie.

Conseiller numérique

Sarah Valque-Pirou organise des permanences d’été à la mairie les jeudis 13 juillet et 24 août de 9h00 à 12h30. Ces permanences gratuites sont sur rendez-vous : 07.62.40.71.44CLIC de Redon

Le CLIC (service médico-social de proximité pour informer et conseiller sur le maintien à domicile) sera fermé au public (pas d’accueil physique ou téléphonique) les lundi 19, 26 et vendredi 23 juin 2023 et du 3 au 7 juillet 2023.

Agence Postale Communale

L’agence sera fermée les samedis 15 juillet, 5, 12,19 et 26 août 2023.

Information sur le Système d’information sur les armes (SIA)

Les chasseurs et les anciens chasseurs doivent créer un compte sur ce système destiné à assurer une traçabilité des armes. La date limite d’inscription sur ce site est fixée au 31 décembre 2023. Sont également concernés les détenteurs d’armes héritées ou trouvées ne disposant pas d’un titre de détention et qui souhaitent les conserver. Pour ces personnes, le service sera ouvert à partir de septembre 2023.

Les armes détenues et concernées sont les suivantes :

- Les armes à canon (s) rayé (s)

- Les armes semi automatiques ou à répétition à canon lisse

- Les armes à canon (s) lisse (s) ne tirant qu’un seul coup par canon acquises depuis le 1er décembre 2011. (les armes de cette catégorie acquises avant cette date ne sont pas concernées).

Les détenteurs d’armes peuvent créer leur compte sur le site http://sia.detenteurs.interieur.gouv.fr/ Ils devront être en possession d’une adresse mail opérationnelle et avoir sous la main les scans des documents suivants : permis de chasser, carte nationale d’identité, justificatif de domicile datant de moins de trois mois, n° d’identifiant de chasseur.

Une permanence sera assurée en mairie au cours du mois de juillet pour information et pour faciliter l’accès aux personnes concernées par Jean-Claude MAILLARD et par Valentin VANDERSTOCK (gendarme) sur inscription préalable auprès de Jean-Claude MAILLARD (06.33.56.45.07)

Ecole Saint-Pierre Saint-Paul

L’école organise une kermesse le samedi 24 juin 2023 toute la journée ainsi qu’un repas « moules-frites » le vendredi 14 juillet 2023. Les ventes de tickets se font auprès de l’agence postale, le salon de coiffure Nina et du garage Robin. Possibilité de vente de repas à emporter.

Festivités

- 12 juillet : loto de l’UNC Saint-Dolay/Théhillac

- 21 juillet : loto de l’AEP

- 23 juillet : course poursuite organisée par l’Auto-Sprint

- 12 et 13 août : ball-trap organisé par l’ACCA

- 19 août : loto de l’ACCA

- 10 septembre : vide grenier organisé par l’école