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Déliberation - 10 2018
Déliberation - 35 2018
Déliberation - 15 2018
Document publié le Jeudi 15 mars 2018 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 15 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
COMMUNE DE LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES BOUCHES DU RHONE
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
République française
Liberté, égalité, fraternité
Délibération N° 15-2018
Nombre de membres
En exercice 14
Nombre de membres
Présent 9
Nombre de membres
Votants 13
Pour 13
Contre
Abstention 0
Date de la convocation :
09/03/2018
| Envoyé en préfecture le 16/03/2018
| Reçu en préfecture le 16/03/2018 _
EXTRAIT DU\ Affiché le 16/03/2018 =
| ID: 013-211300090-20180315-152018-DE Dei——mmmmrnennene mere
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance 15 mars 2018
L'an deux mille dix-huit et le quinze du mois de mars à 18 heures 30 minutes,
le Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé à la
mairie, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément
aux articles L.2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités
Territoriales, sous la présidence de M. Christophe AMALRIC, Maire.
Etaient présents à cette assemblée : M. Christophe AMALRIC, M. Jean-Marc
ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, , M. Alain PROOT, Mme Sandrine TUR,
Mme Anna GOURLIA, Mme Madeleine CHAUMARD, M. Ulrich MOLL..
Mme Maria Fernanda RUAULT formant la majorité des membres en exercice,
le conseil étant composé de quatorze membres.
Excusés donnant pouvoir: M. Christian ARRIVE à Monsieur Nicolas
VIROLLE Mme Eva PLANES à Mme Madeleine CHAUMARD, Mme
Michèle TARALLO à M. Christophe AMALRIC, M Gauthier AMALRIC à
Anna GOURLIA
Absent: M. Gilles SAUVAJOL,
Secrétaire de Séance : Mme Anna GOURLIA
---0000000---
Objet Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Il est proposé au Conseil d’attribuer une subvention d’un montant de 7 500 € au Centre Communal
d’Action Sociale.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Article 1 : DECIDE d'attribuer au Centre Communal d’Action Sociale une subvention d’un montant de
7 500€ au titre de l’année 2018.
Article 2 PRECISE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication et de sa transmission à Monsieur le Sous-préfet d’Aix-en-Provence.
Certifié conforme au registre des délibérations.
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La BARBEN, le 16 mars 2018
D 15-2018