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Procès Verbal - PV 30 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prée-d'Anjou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30 01 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Humanitaire,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
janvier
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le trente janvier
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de PRÉE-d’ANJOU,
Convoqué
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, S’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie
déléguée
d’AMPOIGNÉ,
Sous
la présidence
de Mr
Serge
GUILAUMÉ,
maire.
Etaient
présents
:
1.
Mr
Serge
GUILAUMÉ,
7.
Mme
Anne-Pascale
LECLERC,
2.
Mr
Dominique
JAILLIER,
8.
Mr
Gaël
PINEAU,
3.
Mme
Magali
LOINARD,
9.
Mme
Chrystelle
MÉTÉREAU,
4,
Mme
Isabelle
DRAPEAU,
10.
Mme
Aurélie
PINSON,
5.
Mr
Bertrand
TOUEILLE,
11.
Mr
Benoit
HAMON,
6.
Mme
Marie-Thérèse
MICHEL,
12.
Mr
Xavier
THUAULT.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
: Mr
Patrice
CHRÉTIEN,
Mme
Marina
GAUDRÉ,
Mr
Sébastien
MAHIER,
Mr
Michaël
OTT,
Mme
Aurélie
BROSSIER,
Mme
Amandine
DAVOINE
DAUDIN.
Date
de
convocation
: 24
janvier
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 18
Quorum
de
l’assemblée
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 12
Votants
: 12
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Magali
LOINARD
Ordre
du
jour
: e
Election
du
maire
délégué
d’Ampoigné.
e
Autorisation
pour
engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2025.
+
Révision
des
charges
prévisionnelles
locatives
du
bar-tabac-restaurant
« La
Halle
aux
Grains
».
e
Dispositif de
solidarité
de proximité
« l’ Heure
Civique
».
e
Désignation
des différentes
missions
au projet de restructuration
de la salle des fêtes en un
espace
socio-culturel
multi-usages.
Questions
diverses :
-
Compte-rendu
des
commissions
N°
25-01-001
ELECTION
DU
MAIRE
DÉLÉGUÉ
D’AMPOIGNÉ.
Premier
tour
de
scrutin
M.
Bertrand
TOUEILLE,
doyen
d’âge,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.
2122-4,
L.
2122-
5,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
a invité
le
conseil
à
procéder,
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
des
suffrages,
à l’élection
d’un
maire
délégué
d’Ampoigné,
commune
déléguée
de
PRÉE-d’ANJOU.
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
a remis
dans
l’urne,
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.......................................
12
À
déduire
: bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
Suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaître. ..............
1
Nombre
des
suffrages
exprimés...........................................
11
Majorité
absolue...
6
A
obtenu:
M.
Serge
GUILAUMÉ
onze
voix
(11) M.
Serge
GUILAUMÉ
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
maire
délégué
d’Ampoigné.
N°
25-01-002
AUTORISATION
POUR
ENGAGEMENT,
LIQUIDATION
ET
MANDATEMENT
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2025.
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
l’article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
dispose
que :
« Dans
le cas
où
le budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a pas
été
adopté
avant
le
1er
Janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au budget
de
l'année
précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
»
L'autorisation
mentionnée
précise
le montant
et l'affectation
des
crédits.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessous,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
PROPOSITION
: Au
regard
des
éléments
exposés,
M.
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
:
- De
l’autoriser,
jusqu’à
l’adoption
du
Budget
primitif 2025,
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Chapitre
BP
2024
(€)
25
%
20-
Immobilisations
incorporelles
1 475.55
368.89
21
- Immobilisations
corporelles
316
731.00
79
182.75
TOTAL
318
206.55
79
551.64
Répartis
comme
suit :
Chapitre
Opération
Article|
Investissements
votés
(€)
20
|600
- Carte
Communale
202
1 475.55
21
|470
- Acquisitions
de
matériels
2183
616.20
470
- Acquisitions
de
matériels
2188
17
248.92
480
- Travaux
bâtiments
communaux|
2131
195-B51L51
540
- Voirie
2151
46
600.44
540
- Installation
voirie
2152
6 084.00
550
- Eclairage
public
21538
5
849.05
560
- Enfouissement
des
réseaux
21538
75
330.08
730
- Cimetière
2116
2
358.00 730
- Cimetière
2131
9 093.00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
ADOPTE
la proposition
du
Maire.
N°
25-01-003
RÉVISION
DES
CHARGES
PRÉVISIONNELLES
LOCATIVES
DU
BAR-TABAC-
RESTAURANT
« LA
HALLE
AUX
GRAINS
».
Mr
le
Maire
rappelle
que
le
bail
commercial,
entre
la
commune,
le
bailleur
et
la
SNC
BOULINEAU,
le preneur,
dont
le siège
est sur la commune
au
2 rue
du
Stade
à Ampoigné,
a été
signé
le
15
novembre
2023.
Il avait
été
fixé
par
délibération
n°
23-12-076
du
13
décembre
2023,
au
vu
de
l’article
« impôts
—
charges
»
page
14
du
bail
commercial,
des
charges
estimées
à 400
€
par
mois
applicable
au
1‘ janvier
2024.
Il est proposé
de
réviser
la somme
à titre
de
provision
sur
les
charges,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
FIXE
à 700
€ par
mois,
applicable
au
1% janvier
2025,
la provision
sur
les
charges
impôts,
taxes
et
redevance
qui
sera
ajustée
chaque
année
en
fonction
des
dépenses
effectuées
l’année
précédente, INSCRIT
les
écritures
budgétaires
au
compte
70878-remboursement
de
frais
par
des
tiers,
en
fonctionnement
recettes.
N°
25-01-004
DISPOSITIF
DE
SOLIDARITÉ
DE
PROXIMITÉ
« L'HEURE
CIVIQUE
».
Le
département
de
la
Mayenne
a
lancé
le
23
octobre
2023
le
déploiement
du
dispositif
de
solidarité
de
proximité
« l’Heure
Civique
» proposé
par
l’Association
Voisins
Solidaires.
Cette
initiative
vise
à
encourager
les
Mayennaises
et
les
Mayennais
à
offrir
une
heure
de
leur
temps
pour
une
action
de
solidarité
en
faveur
de
la commune,
d’une
association,
d’un
collectif,
d’un
voisin.
Les
Mairies
en
assurent
la mise
en
œuvre
opérationnelle
sur
leur
territoire
respectif.
Les
modalités
du partenariat
entre
l’association
Voisins
Solidaires
et la Commune
sont
fixées
par
voie
d’une
convention.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de
convention
ci-annexé,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
APPROUVE
la décision
de lancer
le dispositif de
l’Heure
Civique
sur la commune,
AUTORISE
Mr
le maire,
ou
ses
adjoints,
à signer
la convention.
N°
25-01-005
DÉSIGNATION
___
DES
DIFFÉRENTES
MISSIONS
_AU_
PROJET
___
DE
RESTRUCTURATION
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
EN
UN
ESPACE
SOCIO-
CULTUREL
MULTI-USAGES.
Mr
le maire
présente
les
différentes
missions
complémentaires
sur
le projet
de
restructuration
de
la salle
des
fêtes
de
Laigné,
soit
:
-
Mission
contrôle
technique
: vise
à prévenir
les
aléas
techniques
susceptibles
de
se produire
dans
les
projets
de
construction
notamment
et pouvant
entraîner
des
sinistres.
Le
contrôle
technique
se fait principalement
dans
les domaines
de la solidité
de
l'ouvrage
et de
la sécurité
des personnes,
particulièrement
par
la vérification
du
respect
des
règles
de
l'art.
Selon
l'article
R111-38
du
Code
de
la
construction
et
de
l'habitation,
le
contrôle
technique
est
rendu
obligatoire
pour
les travaux
de
certains
bâtiments,
à savoir
:
Les
établissements
recevant
du
public,
classés
dans
les
1",
2°,
3° et 4°
catégories
;
Le
contrôleur
technique
est le plus
souvent
mandaté
par les maîtres
d'ouvrage
souhaitant
s'assurer
d'une
assistance
technique
permettant
de
limiter
les
risques
de
sinistres
ou
à
la
demande
des
assureurs
(notamment
dans
le cadre
de
l'assurance
dommage-ouvrage
qui
constitue
une
garantie
décennale). Mission
SPS
— Sécurité
et Protection
de
la Santé
: Le
coordonnateur
SPS
doit prévenir
les risques
issus
de
la
coactivité
entre
les
entreprises
intervenantes
et
prévoir
l'utilisation
de
moyens
communs
sur
le
chantier
concerné.
Par
ailleurs
il doit
prévoir
les
mesures
de
sécurité
qui
seront
nécessaires
après
la livraison
de
l'ouvrage,
lors
de
son
exploitation.
Selon
le Code
du
travail,
article
L4532-2,
la coordination
en
matière
de
sécurité
et de
protection
de
la santé
doit
être
organisée
pour
tout
chantier
de
bâtiment
ou
de
génie
civil
où
sont
appelés
à
intervenir
plusieurs
travailleurs
indépendants
ou
entreprises,
entreprises
sous-traitantes
incluses,
aux
fins
de
prévenir
les
risques
de
co-activité
résultant
de
leurs
interventions
simultanées
ou
successives
pendant
les
phases
de
conception
et
de
réalisation
de
l'ouvrage
et
de
prévoir,
lorsqu'elle
s'impose,
l'utilisation
des
moyens
communs
tels
que
les
infrastructures,
les
moyens
logistiques
et les protections
collectives.
Elle
est organisée
par
le maître
d’ouvrage.
Il prévoit
les Modalités
Pratiques
de
Coopération
entre
les
différents
intervenants
et le coordonnateurs
SPS,
dans
un
document
joint
à leur
contrat.
Mettre
en
œuvre
les
principes
généraux
de
prévention
pour
assurer
la
sécurité
et
de
protéger
la
santé
des
personnes
qui
interviennent
sur
un
chantier
de
bâtiment
ou
de
génie
civil.
Mission
Etude
de
Faisabilité
Géotechnique
: Les
objectifs
de
l’étude
de
sols
seraient
la synthèse
géologique,
géomécanique
du
site
et
donner
les
arrivées
d’eau
dans
les
sondages,
préciser
les
types
et caractéristiques
des
fondations
avec
calcul
de
la contrainte
au
sol,
examiner
la faisabilité
et
les
assises
de
dallages
sur
terre-plein
avec
indication
de
l’épaisseur
de
couche
de
forme,
reconnaître
les fondations
du
bâtiment
mitoyen,
analyser
les modalités
de terrassements
généraux
et expliciter
les principales
sujétions
de
conception
et d’exécution.
Il est présenté
les
différentes
propositions :
CONTRÔLE
TECHNIQUE
APAVE
SOCOTEC
HT
HT
Mission
de
base
4 900.00
6 500.00
Attestation
Hand
250.00
Compris
Attestation
RE2020
Compris
Vérification
des
installations
électriques
Compris
TOTAL
HT
5
150.00
€
6 500.00
€
SECURITE
ET
PROTECTION
DE
LA
SANTE
APAVE
SOCOTEC
HT
HT
Phase
conception
et réalisation
3
480.00
3
402.00
TOTAL
HT
3
480.00
€
3 402.00
€
ETUDE
GEOTECHNIQUE
Missions
ï ECR
CSOLenvironnement
environnement
HT
HT
Mission
de
base
G2
AVP
+
sondages
2
770.00 Mission
G2AVP-GS5
2 864.00
TOTAL
HT
2 770,00
€
2 864,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
DÉSIGNE
l’entreprise
SOCOTEC,
pour
compétences
techniques,
pour
la
mission
contrôle
technique
d’un
montant
de
6 500.00
€ HT,
DÉSIGNE
l’entreprise
SOCOTEC,
pour
la
mission
SPS
—
Sécurité
et
Protection
de
la
Santé
d’un
montant
de
3
402.00
€ HT,
DÉSIGNE
l’entreprise
ECR
Environnement,
moins
disant,
pour
la mission
étude
de
faisabilité
géotechnique
d’un
montant
de
2 770.00
€ HT,
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
toutes
les pièces
afférentes
à ces
dossiers.
Compte-rendu
des
commissions
:
Commission
vie
sociale
et
associative :
L’heure
civique
: Réunion
de
lancement
le 31
mars
à
19
h à la salle
des
fêtes
de
Laigné,
en présence
des
associations,
de
Mr
Atanase
PERIFAN,
créateur
de
l’association
et
Mme
Maryline
JAMOT,
cheffe
de
projet
territoire.
Il est
désigné
Mr
Dominique
JAILLIER
et Mme
Magali
LOINARD),
élus
référents
et
Christelle
et
Céline,
secrétaires
de
mairie,
agents
référents.
Repas
des
aînés :
il est fixé
le samedi
29
mars
à la salle
des
Loisirs
d’Ampoigné.
Prochaine
réunion
de
préparation
le
11
mars.
Commission
travaux
:
Restructuration
de
la
salle
des
fêtes
: Une
réunion
de
présentation
est
fixée
le
lundi
3
février
à 20
h
salle
du
conseil
à Laigné,
aux
associations,
en présence
de
Mr
Vincent
HEMER
Y,
architecte.
Local
musique:
Il
est
proposé
d’agrandir
le
local
musique.
Les
élus
et
l’association
doivent
se
rencontrer
pour
travailler
ce projet.
Antenne
relais
Bouygues
Telecom/SFR
: Il est proposé
par le groupe
Syscom
un rendez-vous
en mars
2025. Commission
voirie :
Travaux
RD
22-
traversée
du
bourg
de
Laigné
: Les
travaux
sur le réseau
de
gaz
sont programmés
du
lundi
10
au
vendredi
28
février.
Il
est
rappelé
que
le réseau
électrique,
profite
de
la
réalisation
des
tranchés
pour
s’installer.
La
commune
effectuera
en
fin d’année
2025,
début
2026,
l’effacement
des
réseaux
fibre
et électrique.
Commission
finances
: Il est
demandé
aux
différentes
commissions
du
conseil
municipal,
des
idées
et/ou
propositions
et de
présenter
des
devis
à la préparation
du
budget
2025.
Commission
animations
et
communications
:
Tour
de
France
: Celui-ci
passera
sur
notre
commune
le
12
juillet
2025.
Différentes
réunions
de
préparation
ont
eu
lieu
avec
la
préfecture
à
la
création
d’un
groupe
de
travail
à
l’organisation
du
passage
de
la course.
Le
département
est également
en
relation
avec
les
élus
au
niveau
sécurité
des
routes.
Les
élus
vont
solliciter
les
associations
de
la
commune
d’organiser,
ensemble,
sur
cet
évènement
festif, Recensement
de
la
population
: A
ce jour,
plus
de
80
%
des
logements
sont
recensés.
Il est rappelé
à la population
que
le recensement
est une
obligation
légale,
un
devoir
civique,
simple
et utile
à tous.
Accueil
de
Loisirs
: Mr
Dominique
JAILLIER
présente
le bilan
2024.
Nouveauté
2025 :
|
-
Ouvrir
en
accueil
sur
inscription
obligatoire
« FOYER
»
ou
« ACTIVITÉ
»,
de
14
h à
18
h, le lundi
et mardi
de
la
1°
semaine
des
vacances,
où
des
sorties
seront
proposées
;
-
Dès
les vacances
d’Hiver,
ouverture
de
l’espace jeunesse
au
CM2
sur un
créneau,
tous
les
mardis
de
la
1°®
semaine
de
14
h à
16
h, nommée
activité
« Passerelle
». Recrutement
en
cours
pour
le poste
de
directeur(trice)
adjoint(e).
Les
entretiens
ont
lieu
le 6 février.
Le
comité
technique
a lieu
le
13
mars
à
15
h
à Laigné
et le comité
de
pilotage
a lieu
le 24
avril
à 20
h à Laigné. Prochaines
réunions
du
conseil
municipal
le jeudi
27
février
et jeudi
3
avril
2025
à 20
h.
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 23
h
14
mn.
Prée-d’Anjou,
le 7
février
2025
La
secretaire
de
séance,
Le
maire,
|
Mme
Magali
L ECINSRD
Mr
Serge
GUILAUME