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Procès Verbal - PV CCAS 27.04.2026
Procès Verbal - PV du 2026.05.06
Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Saint-Pompain.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2026.05.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-verbal
- Conseil
Municipal
de
Saint-Pompain
du
06
mai
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
six
mai
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christiane
BAILLY,
Maire.
Conseillers
:
-
En
exercice
: 15
-
Quorum
:8
-
Présents
: 13
-
Votants
: 15
| Objet:
Procès-verbal
Séance
du
Conseil
|
Municipal
du
mercredi
06
mai
2026
Date
de
convocation
: 29
avril
2026
Présences
des
membres
du
Conseil
Municipal
:
Nom-Prénom
Présences/
absences
/
Pouvoirs
BAILLY
Christiane,
Maire
Présente,
Présidente
de
séance
SISSOKO
Ousmane,
1°’
adjoint
Présent
— Arrivée
à
19h50
SICAUD
Hélène,
conseillère
municipale
Présente
SAUVAGET
Patrick,
conseiller
municipal
délégué
Absent
excusé
—
Pouvoir
à
SISSOKO
Ousmane
PREVOST
Sylvie,
conseillère
municipale
Absente
excusée
—
Pouvoir
à
BAILLY
Christiane
LEVESQUE
Hubert,
conseiller
municipal
Présent
VANIER
France-Elizabeth,
conseillère
municipale
|
Présente
RENAUDET
Laurent,
conseiller
municipal
Présent
POUZINEAU
Christelle,
conseillère
municipale
,
déléguée
Présente
RECURT
Damien,
conseiller
municipal
délégué
Présent
AIME
Marylène,
conseillère
municipale
Présente
PROUTEAU
Frédéric,
conseiller
municipal
Présent
COURTIN
Florence,
conseillère
municipale
Présente
PALLU
Anthony,
conseiller
municipal
Présent
CHARGE
Aurélie,
conseillère
municipale
Présente
Rappel
de
l’ordre
du
jour :
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
01
avril
2026.
8-
Enquête
publique
relative
au
projet
de
création
2-
Renouvellement
de
la
commission
communale
du
parc
éolien
de
la
Croix
Violette
à
Benet
des
impôts
directs
(CCID).
(Vendée).
3-
Désignation
des
représentants
à
la
commission
9-
Enquête
publique
relative
au
projet
de
de
contrôle
des
listes
électorales.
renouvellement
du
parc
éolien
de
Benet
1
4-
Désignation
d’un
délégué
à
l'ACSAD
(Association
(Vendée).
de
Coordination
du
Soin
et
de
l'Aide
à
Domicile).
10-
Point
Terra
Aventura.
5-
Désignation
d'un
délégué
à
l'association
SARCEL.
11-
Point
commission
relations
extérieures.
6-
Désignation
de
référents
ambroisie
au
FREDON.
12-
Informations
et
questions
diverses
7-
Redevance
d'occupation
de
domaine
public
année
2026
par
les
ouvrages
pour
les
réseaux
de
distribution
d'électricité.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Christelle
POUZINEAU
Début
de
séance
: 19h35
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
01
avril 2026
Le
Procès-verbal
du
dernier
Conseil
Municipal
du
01
avril
2026
est
approuvé.
Page
1
sur
5 2.
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Madame
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que,
suite
aux
dernières
élections
municipales,
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
doit
être
renouvelée
pour
6
ans
(durée
du
mandat).
Cette
commission
a
pour
rôle
majeur
de
donner
chaque
année
son
avis
sur
les
modifications
d'évaluation
ou
nouvelles
évaluations
des
locaux
d'habitation
recensées
par
l’administration
fiscale.
La
CCID,
pour
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants,
est
composée :
-
du
maire
ou
de
l’adjoint
délégué,
qui
sera
président
de
la
commission,
-
de
6
commissaires
titulaires,
-
de
6 commissaires
suppléants.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
décide :
-
De
proposer
la
liste
de
commissaires
suivantes :
o
commissaires
titulaires
:
"
Monsieur
GOUFFIER
Jacques,
10
rue
principale,
Beauvais,
79160
Saint-Pompain
”
Monsieur
JARC
Patrick,
42
rue
de
la
Croix
Guérin,
79160
Saint-Pompain
“
Monsieur
GOGUET
Jean-Jacques,
18
rue
du
champ
Grolleau,
79160
Saint-Pompain
"
Madame
NAUDON
Michèle,
17
rue
Désiré
Méchain,
79160
Saint-Pompain
"
Madame
BILLON
Carole, 1
rue
Désiré
Méchain,
79160
Saint-Pompain
“
Monsieur
BAUDOUIN
Laurent,
3
rue
des
Courlis,
85240
Rives
d’Autize
o
commissaires
suppléants
:
”
Monsieur
VEILLAT
Boris,
La
Folie,
79160
Saint-Pompain
“Monsieur
GIRARD
Bruno,
35
rue
principale,
Beauvais,
79160
Saint-Pompain
”
Madame
BATY
Chantal,
2
rue
du
Bois
du
Château,
79160
Saint-Pompain
“
Monsieur
REMAUD
Bertrand,
Babillon,
79160
Saint-Pompain
"
Madame
BREILLAD
Clémence,
17
rue
des
Couronnes,
79160
Saint-Pompain
”
Monsieur
GIRARD
Laurent,
53
rue
Désiré
Méchain,
79160
Saint-Pompain
3.
Désignation
des
représentants
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
suite
aux
dernières
élections
municipales,
il y
a
lieu
de
désigner
des
représentants
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
(CCLE)
pour
une
durée
de
6 ans,
durée
du
mandat.
Cette
commission
s'assure
de
la
régularité
des
listes
électorales,
au
moins
une
fois
par
an
et
avant
chaque
scrutin,
en
examinant
en
priorité
les
inscriptions
et
les
radiations
validées
par
le
maire,
qui
sont
intervenues
depuis
sa
dernière
réunion.
La
CCLE,
pour
les
communes
de
moins
de
1
000
habitants,
est
composée
:
-
d’un
conseiller
municipal,
-
d’un
délégué
de
l'administration
désigné
par
le représentant
de
l'Etat,
-
d’un
délégué
désigné
par
le président
du
tribunal
de
grande
instance.
Madame
le Maire
précise
qu’il
est
demandé
aux
communes
de
bien
vouloir
proposer
des
personnes
susceptibles
d'exercer
les
fonctions
de
délégué
de
l’administration
et
de
délégué
du
tribunal
judiciaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide :
-
De
nommer : o
délégué
titulaire
: Madame
Hélène
SICAUD,
conseillère
municipale,
domiciliée
6
route
de
la
Folie
79160
Saint-Pompain,
o
délégué
suppléant
:
Monsieur
Anthony
PALLU,
conseiller
municipal,
domicilié
9
chemin
du
Pont
de
la
Roche
79160
Saint-Pompain,
-
De
proposer: o
délégué
de
l’administration
: Monsieur
Wilfried
PICARD,
domicilié
7
rue
de
la
Mare
79160
Saint-Pompain,
o
délégué
du
tribunal
judiciaire
: Madame
Laurence
SIMONNEAU,
domiciliée
39
rue
de
la Croix
Guérin
79160
Saint-Pompain.
Page
2
sur
5 4.
Désignation
d’un
délégué
à
l’ACSAD
(Association
de
Coordination
du
Soin
et
de
l’Aide
à
Domicile)
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
son
suppléant
à
l'ACSAD
(Association
de
Coordination
du
Soin
et
de
l’Aide
à
Domicile)
de
Coulonges
sur
l’Autize.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
désigne :
-
Délégué
titulaire
: Madame
Marylène
AIME
-
Délégué
suppléant
: Madame
Sylvie
PREVOST
5.
Désignation
d’un
délégué
à l’association
SARCEL
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
à
l’association
SARCEL
d’Ardin,
association
proposant
la
livraison
de
repas
à domicile,
aux
restaurants
scolaires
et
aux
centres
de
loisirs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
désigne :
-
Délégué
: Monsieur
Ousmane
SISSOKO
6.
Désignation
de
référents
ambroiïisie
au
FREDON
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
nommer
au
FREDON
des
référents
élus
et/ou
agents
qui
seront
en
charge
du
repérage,
de
la surveillance,
de
l'information
et de
la participation
à la mise
en
œuvre
des
mesures
de
lutte
contre
l’ambroisie
à feuilles
d’armoise.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
désigne :
-
De
nommer
Monsieur
Anthony
PALLU
et
Madame
Aurélie
CHARGE,
en
tant
que
référents
élus,
-
Et de
nommer
Monsieur
Julien
BATY,
en
tant
que
référent
agent.
7.
Redevance
d'occupation
de
domaine
public
année
2026
par
les
ouvrages
pour
les
réseaux
de
distribution
d'électricité
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
pour
les
réseaux
de
distribution
d'électricité
donne
lieu
au
paiement
d’une
redevance
conformément
à
l’article
R.
2333-105
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Cette
redevance
est
réévaluée
au 1°
janvier
de
chaque
année
selon
le
mode
de
calcul
suivant :
Redevance
de
référence
fixée
par
décret
(153
€)
x indice
actualisé
sur
les
douze
derniers
mois
(1.5983)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide :
-
De
fixer
le
montant
de
la
redevance
pour
l’année
2026
à 245
€.
8.
Enquête
publique
relative
au
projet
de
création
du
parc
éolien
de
la
Croix
Violette
à Benet
(Vendée)
Madame
le Maire
expose
à l'assemblée
le projet
de
création
d’un
parc
éolien
à la Croix
Violette
à Benet
(Vendée).
Le
projet
consiste
à installer
4
éoliennes.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
que
Saint
Pompain
en
tant
que
commune
dont
le
territoire
est
atteint
par
le
périmètre
d'affichage
des
6
kms,
et
ce
conformément
à
la
législation
sur
les
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement,
est
amené
à
donner
son
avis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide :
- _
D'émettre
un
avis
défavorable
à
ce
projet
de
création
du
parc
éolien
de
la
Croix
Violette
à
Benet
(Vendée)
pour
les
motifs
suivants :
o
aggravation
de
l’impact
visuel
plus
prégnant
avec
un
effet
d’encerclement,
o
incompatibilité
avec
les
attendus
de
TERRA
AVENTURA
et
du
projet
de
PNR
du
territoire
de
Gâtine. Page
3
sur
5 9.
Enquête
publique
relative
au
projet
de
renouvellement
du
parc
éolien
de
Benet
1
(Vendée)
Madame
le
Maire
expose
à l’assemblée
le projet
de
renouvellement
du
parc
éolien
de
Benet
1 (Vendée).
Actuellement,
le
parc
est
composé
de
5
éoliennes.
Le
projet
consiste
à démanteler
les
5 éoliennes
et à
installer
4
nouvelles
éoliennes.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
que
Saint
Pompain
en
tant
que
commune
dont
le territoire
est
atteint
par
le
périmètre
d'affichage
des
6
kms,
et
ce
conformément
à
la
législation
sur
les
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement,
est
amené
à donner
son
avis.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
décide :
-
D'émettre
un
avis
défavorable
à ce
projet
de
renouvellement
du
parc
éolien
dit
de
«
Benet
1
» à
Benet
(Vendée)
pour
les
motifs
suivants
:
©
hauteur
plus
importante
des
éoliennes
entrainant
un
impact
visuel
plus
prégnant
avec
un
effet
d’encerclement,
o
absence
d'enlèvement
total
de
la
structure
contribuant
ainsi
à
une
pollution
des
sols
et
favorisant
à
terme
le développement
d’une
friche
industrielle.
10.
Point
Terra
Aventura
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Hubert
LEVESQUE
pour
présenter
l'avancée
du
projet
Terra
Aventura
au
Conseil
Municipal.
La
numérisation
du
parcours
d'environ
4-5
kms
a été
réalisée
il y a un
mois
environ.
Le
groupe
de
bénévoles
très
motivé
et investi
continue
les
préparatifs
: amélioration
de
la signalétique,
dégagement
d’une
cuve,
détermination
des
anecdotes,
nettoyage
du
lavoir.
Monsieur
ROUVREAU
André,
artiste
peintre
de
la
commune,
a
dessiné
un
criquet
et
Monsieur
MACOUIN
a fabriqué
une
feuille
d’acanthe
en
métal.
Elle
sera
installée
au
lavoir.
Le
parcours
Terra
Aventura
sera
opérationnel
au
01
juin
2026.
11.
Point
commission
relations
extérieures
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
Christelle
POUZINEAU
pour
présenter
au
Conseil
Municipal
les
différentes
festivités
qui
ont
été
évoquées
lors
de
la
première
réunion
de
la commission
relations
extérieures
le
15
avril
dernier.
La
première
manifestation
sera
la cérémonie
du
08
mai
qui
aura
lieu
à
11h30
au
monument
aux
morts.
Une
réflexion
a
été
faite
concernant
les
festivités
du
14
juillet.
Après
discussions
et
échanges,
plusieurs
freins
ont
été
relevés
:
les
conditions
climatiques
(sécheresse),
la
date
qui
se
trouve
sur
un
long
week-end,
les
nombreuses
manifestations
sur
cette
période.
La
commission
a donc
décidé
de
ne
rien
organiser
pour
le
14 juillet
2026.
Néanmoins,
la commune a
investi
en
2025
dans
l’achat
d'artifices
qui
doivent
absolument
être
utilisés
cette
année
et tirés
au
stade
(mortiers
spécifiques).
La
discussion
s’est
donc
orientée
vers
une
manifestation
qui
pourrait
avoir
lieu
à
la fin
de
l’été,
à savoir
le 03
octobre
2026,
quand
les jours
sont
encore
agréables,
et
plus
sûrs
pour
pouvoir
y tirer
le feu
d'artifices.
IL est
alors
proposé
d'organiser
une
soirée
«
apéro’marche
»
le 3
octobre
2026
au
cours
de
laquelle
une
randonnée
de
8-
10
kms
permettrait
une
découverte
de
la commune
tout
en
dégustant
sur
quelques
arrêts
des
mignardises
de
producteurs
locaux.
L'arrivée
de
la
marche
se
ferait
au
stade,
avec
une
soupe
et
un
morceau
de
brioche,
où
se
tiendrait
un
petit
marché
des
producteurs
locaux
ayant
mis
leurs
produits
tout
au
long
du
parcours.
La
soirée
pourrait
être
animée
par
une
bandas
en
attendant
le tir du
feu
d’artifices vers
21h30.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
valide
cette
idée
d’«
apéro’marche
»
et
laisse
le
soin
à
la
commission
de
prendre
contact
avec
les
différents
intervenants.
Le
27
août
aura
lieu
une
soirée
concert
« le jazz
bat
la
campagne
» à côté
de
l’église
avec
également
un
feu
d'artifices.
12.
Informations
et questions
diverses
-
La
balade
contée
du
26
avril
a accueilli
une
cinquantaine
de
personnes
lors
d’un
instant
très
sympathique.
-
Un
point
sur
le
paiement
de
la
cantine
et
garderie
a
été
réalisé
et
a
permis
de
constater
quelques
impayés
de
différentes
familles.
Les familles
ont
été
avisées
par
mail
ce jour.
Cependant,
pour
une
famille
dont
la dette
s'élève
à
1
693.11
€,
Madame
le
Maire
a décidé
de
ne
plus
prendre
en
charge
les
enfants
à
la
cantine
et
à
la
garderie
à
compter
du
11
mai
2026.
-
Une
subvention
d’environ
11
000
€ va
prochainement
être
versée
pour
les
travaux
de
toiture
de
la
bibliothèque.
-
Les
travaux
de
passage
en
led
ne
sont
pas
terminés.
Une
prochaine
intervention
devrait
avoir
lieu
fin
mai.
-
Le 05
mai
2026
a eu
lieu
la journée
d'informations
aux
communes
organisée
par
le Département
des
Deux-Sèvres.
Madame
le
Maire
et
Monsieur
Damien
RECURT
y ont
participé.
La
matinée
était
consacrée
à une
séance
plénière
ayant
pour
thème
«
Comment
le
Département
accompagne
concrètement
les
communes
?
»
où
plusieurs
thématiques
ont
été
abordées.
L’après-midi,
chacun
a pu
rencontrer
les
services
départementaux
sur
des
stands
d’information
et
participer
à plusieurs
tables
rondes.
Page
4
sur
5 -
Monsieur
Damien
RECURT
informe
le Conseil
Municipal
de
son
élection
au
Comité
Syndical
du
SIEDS.
-
Point
commission
bâtiments
réalisé
par
Monsieur
Damien
RECURT :
O O
Un
état
des
lieux
des
bâtiments
a été
fait.
Le
bâtiment
pressenti
pour
la futur
MAM
ne
relève
pas
toutes
les conditions
requises
: espace
insuffisant
ne
répondant
pas
aux
critères
demandés.
Le
mur
qui
pourrait
être
détruit
pour
augmenter
l’espace
est
un
mur
porteur
de
la
cave
au
plafond,
donc
non
destructible.
Il faudra
prévoir
de
se
faire
aider
pour
étudier
l’organisation
de
l’espace.
Le
bardage
de
la
boulangerie
est
à
refaire
pour
une
facture
d’environ
5 000
€ de
fournitures.
Madame
le
Maire
doit
voir
prochainement
avec
Monsieur
JAULIN
pour
faire
le point
car
il est
stipulé
dans
le bail
que
le
locataire
doit
entretenir
l’intérieur
comme
l'extérieur
de
la
boulangerie
et
du
logement
contigu.
La
question
se
pose
de
savoir
qui
prend
en
charge
les
frais.
Ia
été
constaté
des
fuites
au
niveau
de
la toiture
du
presbytère
et
de
l’église.
Une
étude
doit
être
menée
sur
la
prolongement
du
réseau
de
la
chaudière
qui
s'arrête
pour
le
moment
aux
logements
locatifs.
Voir
s’il
serait
possible
de
le
prolonger
jusqu’à
la
mairie,
la
salle
des
fêtes,
le
presbytère
ainsi
qu’à
la garderie.
-
Achat
de
30
barrières
de
sécurité
pour
un
montant
de
55
€
HT
l’unité.
-
Absence
de
Madame
le
Maire
du
11
au
15
juin
2026
et
de
la
secrétaire
de
mairie
remplaçante,
Vanessa
BAUDRAND,
du
08
au 21
juin
2026.
Pour
toute
urgence,
il faudra
contacter
Monsieur
Ousmane
SISSOKO.
-
Vendredi
O5 juin
2026
réunion
de
Conseil
Municipal
obligatoire
pour
la désignation
des
délégués
pour
les élections
sénatoriales
du
27
septembre
2026.
-
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
le
mercredi
03
juin
2026.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
lève
la séance
à 21h50.
Christiane
BAILLY
Christelle
POUZINEAU
Présidente
de
séance
Secrétaire
de
séance
|
k
Z Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
2026-32
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
2026-33
Désignation
des
représentants
à la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
2026-34
Désignation
d’un
délégué
à
l’ACSAD
(Association
de
Coordination
du
Soin
et
de
l’Aide
à
Domicile)
2026-35
Désignation
d’un
délégué
à l’association
SARCEL
2026-36
Désignation
de
référents
ambroisie
au
FREDON
2026-37
Redevance
d'occupation
de
domaine
public
année
2026
par
les
ouvrages
pour
les
réseaux
de
distribution
d'électricité
2026-38
Enquête
publique
relative
au
projet
de
création
du
parc
éolien
de
la
Croix
Violette
à Benet
(Vendée)
2026-39
Enquête
publique
relative
au
projet
de
renouvellement
du
parc
éolien
de
Benet
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