Compte-Rendu - CR du 09042024

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Compte-Rendu - CR du 09042024 Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Épannes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 09042024)Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques, Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 avril 2024

L'an deux mil vingt-quatre, le neuf avril à dix-neuf heures , le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Emmanuel EXPOSITO, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 14

Nombre de présents : 10

Nombre de votants : 10

Date de la convocaƟon : 2 avril 2024

Présents : M. Emmanuel EXPOSITO ,M. Pascal BRISSEAU, M. Joël CAILLE,, M. Jean-Claude FAVRELIERE, M. Bernard FREMENTEAU, Mme Isabelle GAUTIER, Mme Chantal GUIGNARD, M. Pierrick QUEMENER, Mme Véronique GALLOPIN, Mme Armelle RAVARD

Absents : M. Nicolas BAUDOUIN, Mme Ophélie RAMOS, M. Nicolas SALLARES, Mme Dominique DONIZEAU

Pouvoirs : 0

Secrétaire de séance : M. Pierrick QUEMENER

ORDRE DU JOUR

ApprobaƟon des CR du 22 février et celui du 18 mars 2024 est reporté au 29 avril 2024.

DELIBERATIONS :

.Vote du CA 2023 – Budget Communal

.AffectaƟon de résultat 2023 – Budget Communal

.Vote du BP 2024 – Budget Communal

.Vote du CA 2023 – Budget Annexe LocaƟfs

.AffectaƟon de résultat 2023 - Budget Annexe LocaƟfs

.Vote du BP 2024 - Budget Annexe LocaƟfs

.Vote du CA 2023 – Budget Annexe Les Jardins de Ribray

.AffectaƟon de résultat 2023 - Budget Annexe Les Jardins de Ribray

.Vote du BP 2024 - Budget Annexe Les Jardins de Ribray

Séance du 9 avril 2024 – Page 1/6Vote du Compte AdministraƟf 2023– Budget Commune

Le Président, M. Jean-Claude FAVRELIERE, élu en début de séance par les membres du Conseil Municipal présente aux conseillers municipaux le Compte AdministraƟf de l'exercice 2023 - Budget Communal, dont les écritures sont conformes avec celles du Trésorier.

Le compte administraƟf laisse apparaître les résultats de clôture suivants :

Résultat d'invesƟssement (déficit) : - 134 046,41 €

Résultat de foncƟonnement (excédent): 238 499,22 €

Monsieur le Maire quiƩe la salle pour laisser les élus votés.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent l'approbaƟon du Compte Admi- nistraƟf pour l'exercice 2023 - Budget Communal.

Pour : 9

Contre : 0

AbstenƟons : 0

AffectaƟon du résultat 2023 – Budget Commune

Mme Isabelle GAUTIER présente les chiffres suivants :

Reports :

Pour rappel : Déficit reporté de la secƟon d'invesƟssement de l'année antérieure : - 10 863,72 € Pour rappel : Excédent reporté de la secƟon de foncƟonnement de l'année antérieure : 176 680,42 €

Soldes d'exécuƟon :

Un solde d'exécuƟon de la secƟon d'invesƟssement de : -123 182,69 €

Un solde d'exécuƟon de la secƟon de foncƟonnement de : 61 818,80 €

Restes à réaliser : par ailleurs, la secƟon d'invesƟssement laisse apparaître des restes à réaliser : En dépenses pour un montant de : 58 139,50 €

En receƩes pour un montant de : 0,00 €

Besoin net de la secƟon d'invesƟssement esƟmé à : 192 185,91 €

Le résultat de la secƟon de foncƟonnement doit faire l'objet d'une affectaƟon, soit en report à nouveau pour incorporer une parƟe de ce résultat dans la secƟon de foncƟonnement, soit en réserve, pour assurer le financement de la secƟon.

Compte 1068 :

Excédent de foncƟonnement capitalisé : 192 185,91

Ligne OO2 ;

Excédent de résultat de foncƟonnement reporté : 46 313,31

Mme Isabelle GAUTIER précise que ces 2 excédents en invesƟssement et en foncƟonnement seront reportés sur le Budget Principal 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve l’excédent de résultat de foncƟonnement re- porté de 46 313,31 € en affectaƟon de résultat.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Séance du 9 avril 2024 – Page 2/6Vote du budget primiƟf 2024 – Budget Commune

Les membres du Conseil Municipal votent le Budget PrimiƟf 2024. Il s'équilibre en dépenses et en receƩes à la somme de :

-SecƟon d'invesƟssement : 307 209,74 €

-SecƟon de foncƟonnement : 646 728,31 €

Mme Isabelle GAUTIER donne lecture de certains chiffres du foncƟonnement qui varient peu d’année en année (seule l’inflaƟon est prise en considéraƟon). Il est remarqué qu’au compte 60611 il y a eu une peƟte augmentaƟon suite à une fuite d’eau sur l’année 2023 qui ne se répercute pas sur l’année 2024. Sur le compte 6815, des crédits ont été ouverts concernant les impayés.

En invesƟssement, Mme Isabelle GAUTIER explique que les travaux de l’église se terminent et que le solde sera versé ceƩe année. En voirie, le chemin de la décheƩerie et celui du PeƟt Marais sont budgéƟsés. Suite au vol du fourgon et de la prise en charge par assureur, l’achat d’un nouveau camion est en cours. L’école aussi va bénéficier de l’achat d’un tableau interacƟf et d’un ordinateur portable.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent l'approbaƟon du Budget PrimiƟf pour l'exercice 2024 - Budget Communal.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Vote du Compte AdministraƟf 2023– Budget Annexe LocaƟfs

Le Président de séance, M. Jean-Claude FAVRELIERE, élu en début de séance par les membres du Conseil Municipal présente aux conseillers municipaux le Compte AdministraƟf de l'exercice 2023 - Budget Annexe LocaƟfs, dont les écritures sont conformes avec celles du Trésorier.

Le compte administraƟf laisse apparaître les résultats de clôture suivants :

Résultat d'invesƟssement (excédent) : 161 726,91 €

Résultat de foncƟonnement (excédent): 182 145,35 €

Monsieur le Maire quiƩe la salle pour laisser les élus votés.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent l'approbaƟon du Compte Admi- nistraƟf pour l'exercice 2023 - Budget Annexe LocaƟfs.

Pour : 9

Contre : 0

AbstenƟons : 0

AffectaƟon du résultat 2023 – Budget Annexe LocaƟfs

Mme Isabelle GAUTIER présente les chiffres suivants :

Reports :

Pour rappel : Excédent reporté de la secƟon d'invesƟssement de l'année dernière : 120 450,33 € Pour rappel : Excédent reporté de la secƟon de foncƟonnement de l'année dernière : 146 083,54 €

Séance du 9 avril 2024 – Page 3/6Soldes d'exécuƟon :

Un solde d'exécuƟon de la secƟon d'invesƟssement de : 41 276,58 €

Un solde d'exécuƟon de la secƟon de foncƟonnement de :36 061,81 €

Ligne OO2 ;

Excédent de résultat de foncƟonnement reporté : 182 145,35 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve l’excédent de résultat de foncƟonnement re- porté de 182 145,35 € en affectaƟon du résultat.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Vote du budget primiƟf 2024 – Budget Annexe LocaƟfs

Les membres du conseil municipal votent le Budget PrimiƟf 2024. Il s'équilibre en dépenses et en receƩes à la somme de :

-SecƟon d'invesƟssement : 960 085,19 €

-SecƟon de foncƟonnement : 279 145,35 €

Mme Isabelle GAUTIER rappelle que ce budget est principalement consƟtué d’opéraƟon d’ordre. Elle expose également qu’il faudra certainement voter une décision modificaƟve au cours de l’année pour la vente du matériel de boulangerie.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent l'approbaƟon du Budget PrimiƟf pour l'exercice 2024 - Budget Annexe LocaƟfs.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Vote du Compte AdministraƟf 2023– Budget Annexe Les Jardins de Ribray

Le Président de séance, M. Jean-Claude FAVRELIERE, élu en début de séance par les membres du Conseil Municipal présente aux conseillers municipaux le Compte AdministraƟf de l'exercice 2023 - Budget Annexe Les Jardins de Ribray, dont les écritures sont conformes avec celles du Trésorier.

Le compte administraƟf laisse apparaître les résultats de clôture suivants :

Résultat d'invesƟssement : 0,00 €

Résultat de foncƟonnement (excédent): 159 199,28 €

Monsieur le Maire quiƩe la salle pour laisser les élus votés.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal votent l'approbaƟon du Compte Admi- nistraƟf pour l'exercice 2023 - Budget Annexe Les Jardins de Ribray.

Pour : 9

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Séance du 9 avril 2024 – Page 4/6AffectaƟon du résultat 2023 – Budget Annexe Les Jardins de Ribray

Mme Isabelle GAUTIER présente les chiffres suivants :

Reports :

Pour rappel : Excédent reporté de la secƟon d'invesƟssement de l'année dernière : 47 055,60 € Pour rappel : Excédent reporté de la secƟon de foncƟonnement de l'année dernière : 131 799,23 €

Soldes d'exécuƟon :

Un solde d'exécuƟon de la secƟon d'invesƟssement de : 47 055,60 €

Un solde d'exécuƟon de la secƟon de foncƟonnement de : 27 400, 00 €

Ligne OO2 :

Excédent de résultat de foncƟonnement reporté : 159 199,28 €

Mme Isabelle GAUTIER explique que seuls deux terrains restent en acƟf sur ce budget. L’un dont la vente est en aƩente de signature chez le notaire et le second qui sera acquis au budget principal dans un premier temps, puis transféré au budget locaƟf dans un second temps pour la construcƟon de deux logements. Elle précise que normalement ce budget sera clôturé à la fin de l’année. L’excédent sera alors reporté sur le Budget de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve l’excédent de résultat de foncƟonnement re- porté de 159 199,28 € en affectaƟon du résultat.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Vote du budget primiƟf 2024 – Budget Annexe Les Jardins de Ribray

Les membres du conseil municipal votent le Budget PrimiƟf 2024. Il s'équilibre en dépenses et en receƩes à la somme de :

-SecƟon d'invesƟssement : 206 254,88 €

-SecƟon de foncƟonnement : 47 055,60 €

Mme Isabelle GAUTIER rappelle que ce budget est principalement des opéraƟons de stocks.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal votent l'approbaƟon du Budget PrimiƟf pour l'exercice 2024 - Budget Annexe Les Jardins de Ribray.

Pour : 10

Contre : 0

AbstenƟons : 0

QUESTIONS DIVERSES

M.le Maire annonce que la subvenƟon DETR pour la MAM a été accordée à hauteur d’environ 200 000 €. De ce fait la prise en charge du projet représente 80 %.

Séance du 9 avril 2024 – Page 5/6En ce qui concerne le projet de voirie, la CAN octroie à la commune une enveloppe financière de 800 000 € pour les travaux d’effacement de réseau pour l’année 2025.

M.le Maire fait part également du départ de M.Mickaël RENAUDEAU, par voie de mutaƟon, à la mairie de Val du Mignon à compter du 1er juin.

Concernant l’école, M.le Maire évoque de nombreux dysfoncƟonnement avec le personnel. Il suggère de réunir rapidement la commission école afin de faire un point et de trouver des soluƟons.

M. le Maire rappelle que les élecƟons européennes ont lieu le 9 juin et demande à compéter le tableau de permanences de ceƩe journée de 8h à 18h.

M.Jean-Claude FAVRELIERE fait un point sur les peupliers qui seraient à tailler. De plus, il fait part du recrutement de M.MaƩhieu RAT, en renfort avec M.Alain THEBAULT, jusqu’au 30 avril.

M.Joël CAILLE énonce les problèmes récurrents rencontrés pour les poubelles au foyer.

M. Bernard BRISSEAU trouve que la facture de câblage est élevée.

Les travaux de l’église étant terminé, M. le Maire a tenu à souligner l’implicaƟon des bénévoles pour le neƩoyage et les remercie sincèrement pour le temps donné. Il est proposé de faire une photo avec tous les bénévoles qui y ont parƟcipé.

Une messe va être programmée prochainement pour l’inauguraƟon.

Une journée « portes ouvertes » est également programmée pour le 25 mai afin que chacun puisse voir les travaux réalisés.

M.Pierrick QUEMENER annonce que la cérémonie du 8 mai devrait être à 11h, dans l’aƩente de la confirmaƟon des pompiers de St Maixent. Pour la guingueƩe du 25 mai et la journée du 14 juillet, tout est en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue le lundi 29 avril 2024.

Séance du 9 avril 2024 – Page 6/6