Compte-Rendu - CR 200126

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Compte-Rendu - CR 200126 Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune d'Épannes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 200126)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques, Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2026

L’ an deux mille vingt six, le mardi 20 janvier à 19 h 00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire en Mairie d’Epannes, 410 rue des Écoles à EPANNES, sous la présidence de Monsieur EXPOSITO Emmanuel, Le Maire.

Date de convocaƟon : 13 janvier 2026

Présents : Monsieur EXPOSITO Emmanuel, Monsieur FAVRELIERE Jean-Claude, Madame GUIGNARD Chantal, Monsieur QUEMENER Pierrick, Madame GAUTIER Isabelle, Madame RAVARD Armelle et Monsieur BRISSEAU Pascal et Monsieur CAILLÉ Joël

Absents : Madame DONIZEAU Dominique et Monsieur FREMENTEAU Bernard

Pouvoir : Monsieur FREMENTEAU Bernard donne pouvoir à Monsieur FAVRELIERE Jean-Claude

Secrétaire de Séance : Madame RAVARD Armelle

L’ORDRE DU JOUR :

ApprobaƟon du compte-rendu du 16 décembre 2025

1- ConvenƟon 5ème saison

2- DémoliƟon du préau – chanƟer de la MAM

3- Ouverture de crédits d’invesƟssement

4- CréaƟon d’un poste d’agent spécialisé des écoles

+ Rajout: ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE «PRÉVOYANCE» + « Santé »

QuesƟons diverses

ApprobaƟon du CR du 16 décembre 2025

Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

ConvenƟon 5ème saison

Monsieur le Maire propose de renouveler le partenariat avec la Communauté d’AggloméraƟon du Niortais pour l’organisaƟon du FesƟval « La 5ème saison ».

Une convenƟon établie par la CAN définit le programme ainsi que les modalités d’organisaƟon et de financement de ceƩe parƟcipaƟon sur la base d’un règlement validé en Conseil d’AggloméraƟon.

Séance du 20 janvier 2026 – Page 1/4L’ AGGLOMERATION assure la maîtrise de la programmaƟon arƟsƟque. Elle s’engage : • Proposer des spectacles et des compagnies professionnels de qualités ;

• Négocier et signer les contrats de cession ;

• Trouver, en étroite collaboraƟon avec les communes, les meilleurs tarifs pour l’hébergement et la restauraƟon des compagnies invitées ;

• Avancer les dépenses de diffusion, d’animaƟon et de médiaƟon ;

• Coordonner l’équipe du fesƟval ou les prestataires engagés pour l’occasion ; • Coordonner l’ensemble du fesƟval, en étroite collaboraƟon avec les communes

LA COMMUNE est en charge du bon déroulement de la manifestaƟon en étroite collaboraƟon avec le personnel de l’aggloméraƟon ou engagé pour l’occasion par celle-ci. Elle s’engage à : • MeƩre à disposiƟon le lieu de la représentaƟon en bon état de foncƟonnement ; • MeƩre à disposiƟon le personnel nécessaire au bon déroulement du projet (personnels communaux, services techniques,bénévoles) ;

• Assurer l’accueil du public avec l’équipe du fesƟval ;

• Assurer l’accueil de la compagnie et des intervenants avec l’équipe du fesƟval ; • MeƩre en place des acƟons de médiaƟons en lien avec la chargée de projet et la ligne de l’enseignement, si la commune l’a choisi.

FINANCEMENT : NIORTAGGLO avance les dépenses de diffusion, d’animaƟon et de médiaƟon et facture à la COMMUNE 50% des frais engagés.

Le financement de NIORTAGGLO est plafonné à 3 000€ TTC, sur les dépenses suivantes : contrat de cession, restauraƟon et catering, transports, locaƟon de matériel technique, hébergement et règlement des droits d'auteurs des spectacles

NIORTAGGLO prend à sa charge, pour l’édiƟon 2026, les frais suivants :

• PrestaƟon de régie technique

• Ateliers de praƟques arƟsƟques (médiaƟons et animaƟons)

• Les ouƟls de communicaƟon du fesƟval

• La coordinaƟon du fesƟval

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour reconduire la convenƟon du fesƟval « La 5ème saison ».

Pour : 9

Contre : 0

AbstenƟons : 0

DémoliƟon du préau – chanƟer de la MAM

Monsieur le Maire explique que le hangar contre le mur est très abîmé. Un pilier est prêt à céder. 2 proposiƟons ont été faites :

1/ garder l’existant et refaire par dessus pour un montant de 29 529,67 € TTC 2/ démolir le préau et faire une pergola électrique pour un montant de 29 283,60 € TTC.

Il a été décidé la 2ème proposiƟon. En effet, la pergola sera plus adaptée pour le bâƟment et permeƩra un meilleur environnement pour les enfants.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour démolir le préau et construire une pergo- la à la place.

Pour : 9

Contre : 0

Séance du 20 janvier 2026 – Page 2/4AbstenƟons : 0

Ouverture de crédits d’invesƟssement

M. le maire expose qu’il n’y a pas lieu de faire d’ouverture de crédits ceƩe année, étant donné que les restes à réaliser 2025 suffisent à mandater les factures d’invesƟssements engagées.

CréaƟon de poste d’agent spécialisé des écoles

RégularisaƟon : ne retrouvant pas la délibéraƟon de créaƟon de poste d’agent spécialisé de 1ère classe et afin de régulariser la situaƟon, il convient d‘établir, une nouvelle délibéraƟon conforme à la réglementaƟon.

Conformément à l’arƟcle 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collecƟvité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collecƟvité ou de l’établissement.

Il apparƟent donc aux membres du Conseil Municipal de fixer l’effecƟf des emplois à temps complet et non complet nécessaires au foncƟonnement des services.

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal :

La créaƟon d’un poste permanent d’Agent Spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles de catégorie C à temps non complet de 28,79h hebdomadaires annualisés, à compter du 1er septembre 1989. L’agent occupera un emploi d’ASEM.

Les crédits nécessaires à la rémunéraƟon et aux charges de l’agent nommé seront inscrits au budget, aux chapitres et arƟcles prévus à cet effet.

De créer le poste permanent d’Agent Spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles de catégorie C à temps non complet de 28,79h hebdomadaires annualisés, à compter du 1er septembre 1989.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ceƩe créaƟon de poste, déjà existante depuis plusieurs années.

Pour : 9

Contre : 0

AbstenƟons : 0

Encaissement des chèques repas des aînés

Monsieur le Maire explique que pour l’encaissement des chèques, adressés à l’ordre du Trésor Public ou SGC de Niort, pour le repas des aînés, aucune régie n’a été mise en place. Le repas étant fixé à 16€ / adulte. Afin de prendre en charge ces règlements, une délibéraƟon doit être prise pour ces encaissements.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ceƩe décision.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire fait part que l ‘associaƟon Epanoui souhaiterait faire leur réunion dans le local « chasseur ».

Monsieur FAVRELIERE Jean-Claude demande à ce que de nouveaux panneaux soient mis en place à l’étang communal (entre autre promenade chien en laisse).

Séance du 20 janvier 2026 – Page 3/4Monsieur QUEMENER PIERRICK évoque les bons retours des dernières fesƟvités : vœux du Maire et repas des aînés.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 février 2025 et le mardi 10 mars pour votre BP 2026

Séance du 20 janvier 2026 – Page 4/4