Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 602640
Compte-Rendu - CR du 09042024
Séance - 05 Seance du 19 mai 2022
Procès Verbal - 592381
Convocation - 511307
Séance - 042 Seance du 21 avril 2022
Compte-Rendu - CR 150125
Compte-Rendu - 627578
Convocation - 496813
Déliberation - CR161225
Procès Verbal - 612666
Document publié le Lundi 7 janvier 2019 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 612666)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
1/2
Séance du -7 janvier 2019
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du -7 janvier 2019
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil dix-neuf, le -7 janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 7
Date de la convocation : 28 décembre 2018
Présents : Thierry BEAUFILS, Chantal GUIGNARD, Véronique GALLOPIN, Emmanuel BRULE, Damien AUGEREAU, Anne BERNOLE, Damien BAUDU
Absents : Denis MOUSSEAU, Denis PONTET, Jean-Nicolas BAUDOUIN, Sabrina BLANVILLAIN, Jean- Philippe POGUT.
Secrétaire de séance : Emmanuel BRULE.
Le compte-rendu de la réunion du 13 décembre 2018 est adopté à la majorité des membres présents et représentés.
I – Délibérations
D01.01.2019 : projet boulangerie - convention Gérédis/SIEDS renforcement de réseau.
Monsieur le Maire rappelle que le projet de réhabilitation d’un bâtiment communal en boulangerie, nécessite les travaux de renforcement de réseau, d’un montant de 63 089,57 € HT.
Après prise en charge par Gérédis et le SIEDS de la majorité des coûts des travaux, le solde revenant à la commune est de 11 356,12 € HT.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette dépense et autorise Monsieur le Maire à signer les conventions. 2/2
Séance du -7 janvier 2019
D02.01.2019 : Décision modificative budget principal – prélèvement du FPIC.
Monsieur le Maire propose d’effectuer une décision modificative sur le budget principal Commune, afin d’apporter les crédits nécessaires au prélèvement du FPIC de l’exercice 2018.
Crédits à ouvrir
Section Chapitre Article Opération Montant
Dépense de fonctionnement 014 739223 12,00
Total 12,00
Crédits à réduire
Section Chapitre Article Opération Montant
Dépense de fonctionnement 011 6238 -12,00
Total -12,00
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces décisions.
D03.01.2019 : proposition d’achat lot 49 – Les Jardins de Ribray.
Sur proposition de Monsieur Le Maire, il est demandé aux élus de bien vouloir se prononcer sur le prix d’une parcelle dans le lotissement des Jardins de Ribray.
Une proposition d’achat de 32 880 € TTC est arrivée en mairie le 27 décembre 2018, pour le lot 49 (548 m²), parcelle cadastrée AC 346, soit pour un montant de 60,00 € le m².
Après discussion, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité, d’accepter cette proposition.
II – Questions diverses
Ecole
Comme chaque année, un moment convivial autour de la galette des rois sera organisé conjointement entre l’école et la mairie le 21 janvier prochain et réunira parents, élèves, enseignants, élus et agents communaux.
Activités périscolaire
Il a été constaté qu’un grand nombre d’élèves n’étaient pas inscrits lors des premières séances de chaque période aux TAP. Pour les prochaines périodes, une option d’inscription annuelle sera mise en place.
Epannes info
Le bulletin municipal est en cours d’élaboration et devrait être distribué avant la fin du mois, sous réserve de recevoir les textes des associations manquantes rapidement.
Repas des aînés
Le repas des aînés aura lieu le 9 mars prochain, à la salle Marcel Brelay.
La séance est levée à vingt-deux heures.