Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM Seances du 14 decemb
Déliberation - Liste des deliberations du 19 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 18 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 5
Déliberation - Liste des deliberations du 12 09 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 5 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 5 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 6 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations Cm du 27 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 1er decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six,
DE LA COMMUNE DE KERLOUAN
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2026
Page 1 sur 2
Sd ms
Le vingt-cinq septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la
mairie en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Gérard MITCHOVITCH, maire.
Etaient présents : tous les conseillers en exercice
Etaient excusés : Anne BERTIN, Lisa SIMIER, Nicole PREMEL-CABIC, Béatrice Le GOASDUFF, Éric
GUÉZÉNOC qui ont donné procuration respectivement à Christine FALHUN, Marie-Anne JACOPIN,
Caroline ACH, Patrick FOUQUET, André GOURHANNIC.
Monsieur Gérard LOAËC a été élu secrétaire de séance.
Date de Convocation Date d’Affichage Nombre de Conseillers
En exercice Présents Votants
18.09.2026 29.09.2026 19 14 19
Ordre du jour et modalités d'adoption des délibérations
Vote
N° de la Date Oki Rapport du CM délibération d’examen jet présenté par Serutins publics Absence de demande de scrutin
articulier
Liste des délibérations prises Gérard
1 25.09.2026 par délégation du conseil MITCHOVITCH
municipal
SDEF - Convention financière
2 25.09.2026 relative à l'éclairage public Bruno MASSEZ Unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2026 Page 2 sur 2
SDEF - Convention financière
relative à l'effacement réseaux Le .09.202 . té 3 25.09.2026 éclairage public et télécom Bruno MASSEZ Rent
SDEF - Convention financière
4 25.09.2026 | "letive à l'extension réseaux Unanimité basse tension, éclairage public
et télécom - lotissement Bruno MASSEZ
SDEF - Convention financière
- Effacement de réseaux
5 25.09.2026 | éclairage public et télécomet | Bruno MASSEZ Unanimité basse sécurisation tension - Les
Iles CIARAN
25.09.2026 Institution de la taxe sur la
6 vacance des locaux Bruno MASSEZ Unanimité
d'habitation
7 25.09.2026 Redevance d'occupation du Bruno MASSEZ Unanimité
domaine public
8 25.09.2026 Division foncière et servitude Marie-Anne Urariniité
de passage - Caroff JACOPIN
25.09.2026 Dispositif d'initiation à la .
langue bretonne - Ecole Gérard LOAËC à ue
9 publique du Tréas - Année Uranimité scolaire 2026-2027
10 25.09.2026 Contrat d'association 2026 - Gérard LOAËC Unanimité
Ecole Sainte Anne
11 25.09.2026 Participation communale AUX | Gérard LOAËC Unanimité
écoles extérieures
15 25.09.2026 | Règlement intérieur du conseil Gérard Unanimité
municipal e Kerlouan MITCHOVITCH
13 25.09.2026 Questions et informations Gérard diverses MITCHOVITCH
Le Maire, Secrétaire de séance,
Gérard MITCHOVITCH Gérard LOAËC
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2026