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Compte-Rendu - compte rendu CM 09112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Replonges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 09112023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Éducation,
SEANCE
DU
09
NOVEMBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le neuf
novembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
REPLONGES
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
convocation
régulière
du
31octobre
2023,
et sous
la
présidence
de
Bertrand
VERNOUX,
Maire
de
REPLONGES.
Présents
:
M.
VERNOUX
Bertrand
— M.
RETY
Jean-Pierre
- M.
GAULIN
Christian
— Mme
PACCAUD
Christine
- M.
MONTERRAT
Raphaël,
Maires
- Adjoints,
M.
CHEVRET
Pascal
- Mme
BLANC
Dominique
-Mme
RAVAT
Ginette
Mme
FONTIMPE
Catherine
-Mme
BOIVIN
Nadine-M.
DEVEYLE
Alain
—
M.
ALBENQUE
Christophe
—- M.
RIGAUD
Denis
—- M.
GAILLARD
Bruno
—
M.
NILLON
Christophe
—- Mme
BOZONNET
Nathalie
-Mme
PONCET
Florence
—- Mme
DEGRANGE
Valérie
—- Mme
LOURD
Mathilde
- M.
MURE
Julien
M.
BERRY
David
-Mme
BONNAT
Laura
—- M.
BATAILLARD
Kévin,
Conseillers
Municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Mme
ROBIN
Pascale
a donné
pouvoir
à M.
VERNOUX
Bertrand,
Mme
DESBROSSES
Marie-Claire
a donné
pouvoir
à M.
BERRY
David,
M.
MONTERRAT
Franck
a donné
pouvoir
à M.
RETY
Jean-Pierre,
Mme
JOLY
Christelle
a
donné
pouvoir
à M.
ALBENQUE
Christophe.
Arrivée
en
cours
de
séance
: Mme
DESBROSSES
Marie-Claire
Secrétaire
:
M.
BATAILLARD
Kévin
QUESTIONS
DEBATTUES
- 1/
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
- 2/
Approbation
de
la séance
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2023
- 3/
Rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
de
distribution
d’eau
potable
pour
l'exercice
2022
- 4/
Rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
pour
l’exercice
2022
- S/Participation
pour
utilisation
des
salles
communales
saison
2022/2023
- 6/Participation
de
l’USR
foot
aux
dépenses
d’électricité
pour
l’année
2022
- 7/Compte
rendu
des
commissions
communales
- 8/Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
- 9/
Informations
: - Remerciements
- Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
- Schéma
directeur
de
gestion
des
eaux
pluviales
et des
zonages
d’assainissement
pluviaux
de
la Communauté
de
Communes
Bresse
et Saône
- Prochaines
réunions Monsieur
le Maire
fait
part
des
pouvoirs
donnés
par
:
- Madame
ROBIN
Pascale,
Adjointe
au
Maire
à Monsieur
VERNOUX
Bertrand,
- Madame
DESBROSSES
Marie-Claire,
Conseillère
Municipale
à Monsieur
BERRY
David,
- Monsieur
MONTERRAT
Franck,
Conseiller
Municipal
à Monsieur
RETY
Jean-Pierre,
-Madame
JOLY
Christelle,
Conseillère
Municipale
à Monsieur
ALBENQUE
Christophe.
ke ok
ske me
2e
me
me
me me
2e
Re ke
1ère
QUESTION
DESIGNATION
D’UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’au
début
de
chaque
séance,
le conseil
nomme
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Conformément
aux
dispositions
de
Particle
L.
2121-21
cette
nomination
doit
se
faire
en
principe
au
scrutin
secret
sauf
si le
conseil
décide
à l’unanimité
le contraire,
par
une
élection
à la
majorité.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- __
DESIGNE
Monsieur
Kévin
BATAILLARD),
secrétaire
de
séance.
RH
Re Re
Re 2
2ème
QUESTION
APPROBATION
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
SEPTEMBRE
2023
Monsieur
le Maire
évoque
les
principaux
points
traités
au
cours
de
la séance
du
22
septembre
2023
et soumet
le procès-verbal
à l’approbation
du
Conseil
Municipal.
A l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
approuve
le procès-verbal
de
la séance
tenue
le
22
septembre
2023.
oh
0e
ke ke ke
ke fe je
me
ee
ee
3îme
QUESTION
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
DE
DISTRIBUTION
D'EAU
POTABLE
POUR
L’EXERCICE
2022
Les
conseillers
municipaux
se
voient
présenter
le rapport
annuel
d’activités
du
syndicat
d’eau
potable
Saône
Veyle
Reyssouze
pour
l’année
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
- PREND
acte
du
compte-rendu
annuel
du
rapport
annuel
d’activités
du
Syndicat
d’Eau
Potable
Saône
Veyle
Reyssouze
pour
l’année
2022. >
Madame
Marie-Claire
DESBROSSES
entre
en
séance
He
0e
2e ke
ke 2h
Ok ke
ke ee
4ème
QUESTION
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
POUR
L’EXERCICE
2022
Les
conseillers
municipaux
se
voient
présenter
le rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
pour
l’exercice
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
- PREND
acte
du
compte-rendu
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif
pour
l’exercice
2022.
He
He Re
Re 2 2
fe
6 ee
5ème
QUESTION
PARTICIPATIONS
POUR
UTILISATION
DES
SALLES
COMMUNALES
SAISON
2022/2023
Au
regard
des
heures
d’utilisation
des
salles
communales
par
les
associations
qui
en
ont
fait
la demande,
et après
avoir
rappelé
les
tarifs
de
location
applicables
jusqu’au
31
décembre
2022,
à savoir
:
- 2.30
€ par
heure
en
semaine,
le ménage
étant
effectué
par
l’utilisateur,
- 3 €
par
heure
en
semaine,
le ménage
étant
effectué
par
la commune,
- 10
€ par
heure
en
semaine,
pour
les
utilisateurs
extérieurs,
- 150
€ forfaitaire
pour
l’utilisation
des
salles
de
la Madeleine,
- 35
€ le
coût
du
ménage
hebdomadaire,
pour
le cas
où
ce
dernier
ne
serait
pas
ou
mal
effectué,
il est
porté
à connaissance
les
montants
dus
par
les
associations.
Ainsi
que
les
tarifs
applicables
depuis
le 1%
janvier
2023,
à savoir
:
- 3 €
par
heure
en
semaine,
le ménage
étant
effectué
par
l’utilisateur,
- 4 €
par
heure
en
semaine,
le ménage
étant
effectué
par
la commune,
- 10
€ par
heure
en
semaine,
pour
les
utilisateurs
extérieurs,
- 200
€ forfaitaire
pour
l’utilisation
des
salles
de
la Madeleine,
- 35
€ le
coût
du
ménage
hebdomadaire,
pour
le cas
où
ce
dernier
ne
serait
pas
ou
mal
effectué,
il est
porté
à connaissance
les
montants
dus
par
les
associations.
Après
avoir
précisé
que
les
salles
sont
mises
gracieusement
à disposition
lors
des
compétitions,
Monsieur
le Maire
soumet
l’émission
des
titres
de
recettes
à l’approbation
de
l'assemblée
et le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- AUTORISE
la mise
en
recouvrement
des
contributions
pour
l’utilisation
des
salles
communales
au
titre
de
la saison
2022/2023,
à savoir
: -Badminton
: 674€
Club
de
l’Amitié
:
261
€
-Club
Yoga
: 187€
E.GR.
:
2 745
€
-U.S.R.
Basket
: 1762
€
EBS
(Baby
ballon)
:
60
€
-Volley
Club
: 236€
Aéromodélisme
:
346
€
- ITEP
: 240€
IME-UEMA-SAJA
_ :
1 882€
- FMR
: 200€
Vieux
Guidon
:
200
€
- UM
: 200€
BIODANZA
:
200
€
- Chorale
: 200€
- INDIQUE
que
les
créneaux
horaires
réservés
par
les
associations
lors
de
la
réunion
fixant
le planning,
sont
ceux
qui
ont
servi
à minima
pour
l’établissement
des
participations,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à émettre
les
titres
de
recettes
correspondant.
Me
oh eh
2e
ke he 28e
ee
2e
6ème
QUESTION
PARTICIPATIONS
DE
L’USR
FOOT
AUX
DEPENSES
D’ELECTRICITE
POUR
L’ANNEE
2022
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
de
délibérer
pour
encaisser
la participation
de
l’USR
Foot,
aux
dépenses
d’électricité
correspondant
à l’éclairage
du
stade.
Pour
mémoire
en
2022,
la participation
de
l’USR
Foot,
soit
90
%
des
16
493
kw
consommés
au
cours
de
l’année
2021,
s’élevait
à la
somme
de
1 711.00
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
AUTORISE
la mise
en
recouvrement
de
la participation
de
l’USR
Foot
pour
2022
de
2 648
€ pour
17
944kw,
- __
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à émettre
le titre
de
recettes
correspondant.
Me
ok
ok
ske ke
2e
ke 2e
Re Re ke
fe ke
7ème
QUESTION
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Chaque
commission,
réunie
depuis
le précédent
conseil,
présente
le compte
rendu
de
ses
travaux.
ke AR
A
Ke
He He
ke ke
Ke ok
Commission
Environnement
La
commission
environnement
s’est
réunie
le 5
octobre,
à cette
occasion,
un
plan
de
plantation
ainsi
que
les
espèces
choisies
pour
la rue
Janinont
été
présentés.
Cinq
lilas
des
Indes
sur
tiges
formeront
l’alignement
d’arbre
sur
la partie
basse
de
la rue,
et au
pied
un
mélange
de
graminées,
gauras,
peroskias
prendront
places.
Il a
également
été
décidé
de
planter
quatre
nouveaux
arbres
sur
le parking
Limorin. Une
attention
toute
particulière
sera
portée
à leur
plantation
afin
de
garantir
leur
développement
dans
des
conditions
optimums.
Six
autres
implantations
sont
envisagées
en
vue
de
renouveler
ou
augmenter
notre
patrimoine
végétal.
Afin
d’illuminer
la commune
pour
les
fêtes
de
fin
d’année,
la commission
a validé
l’achat
d’un
nouveau
module
en
forme
d’ourson
d’une
envergure
de
2 mètres
de
hauteur
et de
1 m4S
de
largeur.
Il prendra
place
sur
l’espace
vert
devant
la cantine
et s’illuminera
à partir
du
8 décembre.
Un
projet
en
partenariat
avec
les
écoles
est
en
cours
de
préparation
afin
d’étudier
et
fabriquer
des
nichoirs
à oiseaux.
Projet
qui
pourra
en
parti
donner
réponse
aux
nombreuses
interrogations
sur
les
actions
menées
par
la mairie
contre
la démoustication.
Le
traditionnel
repas
des
bénévoles
du
fleurissement,
de
la bibliothèque,
du
CCAS,
des
employés
de
la commune
ainsi
que
du
conseil
du
municipal
aura
lieu
vendredi
10
novembre.
Monsieur
le Conseiller
délégué
remercie
par
avance
les
conseillers
de
leur
présence
et de
leur
aide
à l’issue
du
repas.
Meme
ok
ske me
ok
ke mie
ke ke 2e
2e
ee
Commission
Voirie
La
réception
des
travaux
de
la rue
Janin
a eu
lieu
le 2
octobre
2023.
L'entreprise
DE
GATA
débutera
les
travaux
rue
du
Tourion
lundi
13
novembre
2023.
Pour
information,
la circulation
sera
fermée
dans
les
deux
sens
sauf
pour
les
riverains.
Pour
assurer
une
continuité
des
cheminements
piétons,
celui
de
la rue
du
Tourion
rejoindra
le
trottoir
de
la rue
de
Pain
Blanc
; un
passage
piéton
sera
aménagé
pour
sécuriser
la traversée
de
la rue
du
Clos. Le
trottoir
rue
Janin
rue
de
Pain
Blanc,
entre
le clos
du
Paget
et l'impasse
des
Violettes
se
détériore
à cause
des
mouvements
de
terrains
; les
fissures
apparues
depuis
quelques
années
sont
devenues
des
crevasses
dangereuses
pour
les
piétons.
À titre
d'essai,
il sera
réalisé
entre
l'impasse
des
Eglantines
et l'impasse
des
Primevères
à
l'enlèvement
du
goudron
et à
la mise
en
place
d'un
"sable
stabilisé".
Si
ces
travaux
donnent
satisfaction,
l'ensemble
du
trottoir
sera
refait.
Depuis
le dernier
conseil,
le marquage
au
sol
a été
réalisé
et le
changement
d'une
trentaine
de
plaques
de
rues
devenues
illisibles,
effectué.
En
assainissement,
suite
à la
consultation
pour
la passation
d'un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
et la
mise
en
séparatif
des
réseaux
d'assainissement,
le cabinet
Merlin
de
Lyon
a été
retenue.
Une
première
réunion
a eu
lieu
le 18
octobre
avec
le cabinet
Merlin
et l'agence
d'ingénierie.
La
mission
du
cabinet
consiste
à programmer
et à
hiérarchiser
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
puis
assister
la municipalité
aux
choix
des
entreprises
qui
réaliseront
les
travaux. ROHROHR
OK
RE He
He
SH
0e 6
me
ke
Commission
scolaire
Madame
l’adjointe
aux
affaires
scolaires
donne
Île compte
rendu
des
deux
assemblées
générales
auxquelles
la commission
scolaire
a été
conviée.
Le
président
du
sou
des
écoles
a présenté
l’association
aux
parents
présents,
ainsi
que
le bilan
financier.
Trente-six
membres
s’investissent
tout
au
long
de
l’année
pour
organiser
des
manifestations
(loto,
concours
de
pétanque,
vente
de
tartiflette
..)
permettant
de
financer
des
sorties
pédagogiques
ou
éducatives
en
lien
avec
le projet
de
l’école
publique.
Le
montant
de
leur
participation
financière
s’élevait
à 16
140€
pour
la précédente
année
scolaire,
Au
niveau
de
la garderie,
le sou
des
écoles
a investi
dans
un
logiciel
pour
l’inscription
des
enfants
à la
place
de
la vente
de
tickets.
Les
membres
du
sou
ont
été
très
satisfaits
du
taux
de
participation
des
familles
aux
manifestations
comme
le carnaval,
course
ELA.
La
présidente
de
l’APEL
a présenté
les
différentes
manifestations
organisées
par
l’association,
qui
comprend
17
bénévoles
(vente
de
gaufres,
fleurs,
brocante,
fête
de
l’école
privée,
transmission
des
matchs
de
rugby
en
partenariat
avec
l’AREPP)pour
financer
les
sorties
et
activités
comme
le musée
du
jouet
ou
un
intervenant
sportif.
Le
président
de
l’'OGEC
a présenté
un
bilan
de
qualité
pour
l’année
écoulée.
Une
boum
d’halloween
a été
organisée
par
l’AREPP
pour
les
enfants.Les
participants
et leurs
parents
ont
été
ravis
de
cette
initiative.
He
sie ke
ke ke ke
ke 2e
2e
ee
2e
ke 2e
ke
Commission
information/communication
La
commission
s’est
réunie
le 19
octobre
2023
pour
commencer
à travailler
sur
le
prochain
bulletin
municipal
et le
diaporama
des
vœux.
RH
ARR
OR
ES
SR
EE
Re
Commission
Bâtiment
Monsieur
l’adjoint
en
charge
des
bâtiments
explique
que
notre
commune
devait
se
positionner
sur
des
scénarios
présentés
par
le SIEA
pour
l’amélioration
de
notre
éclairage
public.
La
commune
se
positionne
sur
un
scénario
de
changement
transitoire
qui
consiste
à
remplacer
par
des
leds
un
cinquième
des
points
lumineux,
le reste
consistera
à faire
du
relamping.
Une
étude
de
faisabilité
est
en
cours,
pour
installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
la face
sud
de
la salle
limorin.
Les
sanitaires
à la
Madeleine
sont
en
cours
de
finition.
Ils
seront
utilisés
par
les
clubs
de
pétanque
et de
chasse,
ainsi
que
les
membres
du
Vieux
Guidon.
À l’école
publique,
à la
salle
limorin
et à
la bibliothèque,
certaines
menuiseries
ont
été
changées
pendant
les
vacances
d’automnes
pour
permettre
une
meilleure
isolation
thermique
des
bâtiments.
Le
bâtiment
occupé
il y
a quelques
années
par
les
médecins
à la
Madeleine
va
être
détruit
prochainement.
ke 2k
2 ee
os
ee
ke me
ke
8ème
QUESTION
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
présente
les
décisions
qu’il
a prises
en
vertu
de
l’article
L.2122-
22
du
CGCT,
lui
donnant
délégation
pour
la durée
de
son
mandat,
pour
prendre
et exécuter
en
son
nom
certaines
décisions,
sans
consultation
préalable
du
Conseil
Municipal.
Busage
Chemin
de
la Vuidée
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
le busage
du
chemin
de
la vuidéepour
un
montant
de
8 865.35€
HT
soit
10
638.42€
TTC
auprès
de
l’entreprise
DEGATA.
Robot
de
tonte
— stade
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
l’achat
d’un
robot
automatisé
pour
la tonte
du
stade
de
football
pour
un
montant
de
5 400
€ HTsoit
6 480.00
TTC
auprès
de
la société
Coseec
Service.
Alimentation
électrique
— stade
Afin
de
faire
fonctionner
le robot
automatisé
de
tonte
au
stade,
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
d’alimentation
électrique
pour
un
montant
de
1 543.15
€ HT
soit
1 851.78€
TTC
auprès
de
la société
ARELEC.
Films
solaires
— centre
périscolaire
et entrée
école
primaire
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la fourniture
et la
pose
de
films
sur
les
vitrages
de
l’entrée
de
l’école
primaire
et du
centre
périscolaire
pour
un
montant
de
3 651.28
€ HT
soit
4 381.53
€ TTC
auprès
de
société
Berry
Graphic’s.
Matériel
d’illumination
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la fourniture
d’un
élément
de
décoration
pour
la fin
d’année
pour
un
montant
de
5 201.86
€ HT
soit
6 242.23
€ TTC
auprès
de
la société
Blachère
illumination.
Cylindres
— école/cuisine
Limorin
Suite
au
changement
des
portes
d’entrée
de
l’école
primaire
et de
la cuisine
du
limorin,
monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
la fourniture
de
cylindres
électroniques
pour
un
montant
de
838.00
€ HT
soit
1 005.60
€ TTC
auprès
de
la
société
FOUSSIER.
Alignements
et actes
administratifs
— Rue
du
Tourion
et
Rue
de
la Madone
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
deux
devis
pour
la réalisation
d’alignements
et d’actes
administratifs
Rue
du
Tourion
et Rue
de
la Madone
pour
un
montant
de
6 838.75
€ HT
soit
8 206.50
€ TTC
auprès
du
cabinet
Axis
Conseïls
Rhône
Alpes.
Travaux
d'aménagement
— Rue
du
Tourion
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la Rue
du
Tourion
pour
un
montant
de
86
275.30
€ HT
soit
103
530.36
€
TTC
+ tranche
conditionnelle
pour
un
montant
de
11
565.45
€ HT
soit
13
878.54
€ TTC
auprès
de
l’entreprise
DE
GATA
soit
un
total
global
de
97
840.75
€HT
soit
117
408.90
€
TTC. Archivage -
Mairie
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
qu’il
a signé
un
devis
pour
l’intervention
sur
3 ans
d’un
archiviste
pour
le classement
et l’épuration
des
archives
communales
pour
un
montant
total
de
16
000
€.
Cette
intervention
peut
être
subventionnée
par
le conseil
départemental
à hauteur
de
45%
plafonné
à 5
000
€.
HRK
HE AS
Se
0 ie
ke ke
ke 2e
ee
gène
QUESTION
INFORMATIONS
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
suite
à l’enquête
publique
qui
s’est
déroulée
du
12
juin
au
12
juillet
2023,
les
commissaires-enquêteurs
ont
rendu
leurs
conclusions
et avis
sur
les
remarques
qui
avaient
été
déposées.
Les
documents
sont
consultables
sur
le site
internet
de
la Communauté
de
Communes
Bresse
et Saône. Le
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
va
être
présenté
pour
approbation
en
séance
de
conseil
communautaire
le 18
décembre
prochain.
Schéma
directeur
de
gestion
des
eaux
pluviales
et des
zonages
d’assainissement
pluviaux
de
la Communauté
de
Communes
Bresse
et Saône
Monsieur
le Maire
informe
les
conseillers
que
l’enquête
publique
relative
à
élaboration
du
schéma
directeur
de
gestion
des
eaux
pluviales
et des
zonages
d’assainissement
pluviaux
de
la Communauté
de
Communes
Bresse
et Saône
se
déroulera
du
15
novembre
au
15
décembre
2023
sur
le territoire
intercommunal.
Un
commissaire
enquêteur
se
tiendra
à la
disposition
du
public
en
assurant
des
permanences,
notamment
une
dans
notre
commune,
le vendredi
15
décembre
de
14h
à 16h
en
mairie. Remerciements
Monsieur
le Maire
fait
part
des
remerciements
:
- De
la part
de
l’APEL
et de
l’AREPP
pour
le soutien
et la
disponibilité
de
la mairie
lors
des
retransmission
des
matchs
de
rugby
à l’occasion
de
la coupe
du
monde.
- Du
CFA
de
Dijon
pour
l’attribution
de
la subvention
pour
un
apprenti
résident
sur
notre
commune.
Dates
des
prochaines
réunions
et
manifestations
Monsieur
le Maire
indique
que
:
- La
cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu
et le
rassemblement
est
donné
à 11h30,
Place
de
l’Eglise, - Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le vendredi
08
décembre
2023
à 19h00.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à20
heures
30
minutes.