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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - cpte rendu presse 17 02 2014 ilovepdf compressed
Document publié le Lundi 17 février 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - cpte rendu presse 17 02 2014 ilovepdf compressed)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
onunaue
de Haute Provence
Compte-rendu
du
Conseil de
Communauté
Du
Lundi
17 février 2014
à 18
h 00
à MANF
Le
Président
ouvre la séance.
Mr
André
PETA
est désigné secrétaire de séance.
Le précédent
compte
rendu
est adopté
à l'unanimité,
Le Président
donne
lecture de l’ordre du jour.
MARNE
L —
REILLANNE
-— Pôle
enfance
— Avenants
Le Président
informe
l'assemblée que la signature
de plusieurs
avenants
doit être autorisée.
Ces
avenants
sont la cause d’imprévus
notamment
du terrassement
exigé
par le géologue,
à des retards
dans
la
réalisation
de l'opération
et à des exigences exprimées
par le médecin
de la PMI.
Il donne
lecture des avenants
suivants
:
-
Lot
1-Terrassements/VRD
11 791,00
€
-
Lot2-Gros
Œuvre
12
690,00
€
-
Lot
6 — menuiseries
intérieures
440,00
€ et 3 029,00
€
-
Lot
7-
Cloisons-Plafonds
8 810,00
€
-
Lot
12
-— Electricité
4 725,00
€
-
Lot
13
- plomberie/
sanitaire/VMC
1520,00
€
-
Maîtrise
d'œuvre
2085,39
€et1513,27€
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
le Président
à signer ces avenants,
Concernant
les travaux
du
City stade,
l'architecte
a retenu
les offres des
entreprises
suivantes :
e
Citystade
Ets
SETP
27 813,00
€
e
CityStade
Ets ATP
Environnement
37
130,00
€
+
Terrassement
Ets
SETP
185,20
€
°
Maîtrise
d'œuvre
— Mr
Sauvageon
5 586,33
€
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
le Président
à signer les marchés
avec ces entreprises.
B
= CONTRAT
ADMINISTARTIF
DE
LOCATION
«
La
Condamine
»|
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
le Président
à signer ce contrat
administratif
de location.
B
- ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
- Structure
d’hébergement
« Cadoppi
»
- Avenants
Des
avenants
se révèlent
nécessaires
pour
des
terrassements
supplémentaires
en
raison
de
la nature
des
sous-sols,
de
l'isolation
du
silo à bois
suite
à des
inflltrations
d’eau
et pour
la restauration
d’une
ancienne
porte.
L'assemblée
autorise à l'unanimité
le Président
à signer ces avenants
après
négociation
du bureau.
Le
Président
informe
l'assemblée
qu’à
la demande
de la municipalité
de Reïllanne,
il y a lieu d'ouvrir
des
crédits
d’un
montant
de
40
000
€
pour
la
restauration
du
parvis
de
l’église
avec
en
recette
des
fonds
européens.
Cette
nouvelle
dépense
sera inscrite au budget
2014
compte
458.
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
cette ouverture
de
crédits
et autorise
le Président
à signer
l'avenant
à la
convention
de délégation
de maîtrise
d'ouvrage.
5 = DAUPHIN
- Aménagement
de
l’espace
public
« La
Forge
» - Signature
des
marchég
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
le Président
à signer les marchés
à intervenir.
{6 = VILLEMUS
- Acquisition
d’un
terrain
—
rectification]
Une
erreur
a
été
commise
dans
la délibération
en
date
du
14/11/2013
qui
s’est
fondée
sur
l'avis
de
France
Domaine
d’un
montant
de
16 500
€.
L'engagement
des
propriétaires
est à
17 000
€. L'assemblée
décide
à l'unanimité
de procéder
à cette
rectification
et autorise
le Président
à solliciter
des
financements
sur
ces
17 000
€,
EF — UNION
CYCLISTE
MANOSQUE
04
-
Demande
de
subvention]
Cette association propose
de reconduire
la boucle
de la Communauté
en
2014.
L'assemblée
émet
un avis favorable
pour poursuivre
cette manifestation.
8 — TRANSPORT
SCOLAIRE
L'assemblée
autorise
à l'unanimité
l'annulation
partielle
du
titre
émis
à
l'encontre
d’un
usager
du
transport
scolaire
pour
un
montant
de 96
€.
©
—
QUESTIONS
DIVERSES
Le Président soumet
à l'assemblée le contrat
enfance jeunesse
proposé
par la CAF
pour les crèches
de
Mane
et Reillanne qui fixe la participation financière de celle-ci. L'assemblée
autorise
à l'unanimité
le Président
à signer
le contrat
enfance jeunesse.
Le Président
remercie
les délégués
de la Communauté
pour
le travail accompli
durant
ce mandat.
La séance est close à 18h50
Mane,
le 24
février
2014
Le
Président
de la Communauté
De
Haute
Provence, #
Jacques
DEPIE]