Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 54cf87bd79a85bf2ef3a70dc68aac633
Procès Verbal - 956fae2b89a768d9b70221881b144296
Convocation - 14ce97b1dbddea3c646bb2120372104c
Procès Verbal - e7a994551139d43357e41204ef6b5976
Déliberation - a132505cbc404670ea36cf9e4c049009
Procès Verbal - a3a1f641bce590217f03d68c1f770eaf
Déliberation - e65cfc04e0da59969d7f925ec8085cad
Procès Verbal - a49057662c992f0f58e5f8a357dd2854
Convocation - f2964edc5330fb1fbc81b8786194a121
Arrêté - dd3f9319a3e6d319b019a8a066b5e69c
Déliberation - c856d38e8707484b03fd0fe947da8d77
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Pujaut.
Lien du pdf (Déliberation - c856d38e8707484b03fd0fe947da8d77)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
ffi LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le 12 mars à 18H30, le Conseil Municipal, de la commune de PUJAUT, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Madame Le Maire,
Sandrine SOULIER, à partir du point numéro 2 sous la présidence de Madame la Conseillère Municipale, Audrey JACQUEMIN.
Date de la convocation :05 mars 2026
Etaient présent(s) : Sandrine SOULIER, Christian TRIDOT, Anne-Laure VIDAL, Pierre JOUVENAÇ Jean FERRARA, Katy CHAUVIN,
Laurent GARCIA, Emilie CHAMBE, Bruno ODOYE& Claude JOUFFREI Denis COCHET, Mireille DAVID, David GORI, Christine
VINCENT, MagaliVACHE& PatriceJACCAZ, ElodieVERNES, Fabien CAPEZZA,AudTeyJACQUEMIN, Bruno LABORDE.
Etaient absents excusé(s) : Guy DAVID, Aline PARADA, Gilbert ESTOURNEI- Gaëlle CLEMENT, Catherine GLEIZE, Cyprien
AUBERGE.
Etaient absents non excusés : /
Procuration(s) : Aline PARADA en faveur de Audrey JACQUEMIN, Gilbert ESTOURNEL en faveur de Bruno ODOYER, Gaëlle
CLEMENT en faveur de Christian TRIDOT, Catherine GLEIZE en faveur de Katy CHAUVIN, Cyprien AUBERGE en faveur de
Anne-Laure VIDAL.
Monsieur Pierre JOUVENAL arrive ou point n"6 relotif à I'avis demandé oux membres du Conseil Municipol concernant
l'autorisation environnementale déposée par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX pour la régulorisotion, les modifications effectuées et le projet d'extension sur lo commune de PUJAUT (délibérotion MA-DEL-2026-029).
Secrétaire de séance : Monsieur Fabien CAPEZZA
Madame Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de nommer Fabien CAPEZZA comme secrétaire de séance.
N'Délibération Obiet Vote
MA-DEL-2026-024 ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour: 24
MA-DEL-2026-025 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour : 24
MA-DEL-2025-026 DECISION DU MAIRE - PORTER A CONNAISSANCE
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:.24
1
Publié le : 13/03/2026 17:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/54819 MA-DEL-2026-027 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AU SIVURS
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:.24
MA-DEL-2026-028
LIEUDIT LE PELATIER - PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AC94 - REGULARISATION
- CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE PIETONS-VEHICULES ET
CANALISATION SOUTERRAINE POUR RACCORDEMNT AUX EAUX USEES
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:24
MA-DEL-2026-029
INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - AVIS
D,ENQUETE PUBLIQUE - DEMANDE D'ENREGISTREMENT DEPOSEE PAR LA SCA LE
CELLIER DES CHARTREUX POUR LA REGULARISATION DES MODIFICATIONS
EFFECTUEES DEPUIS LA DERNIERE AUTORISATION D'EXPLOITER SUR LE SITE, LA
REGULARISATION DES CAPACITES DU SITE AU TITRE DE LA RUBRIQUE ICPE 225TET
UN PROJET D'EXTENSION SUR LA COMMUNE DE PUJAUT
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour: 21
MA-DEL-2025-030
MARCHE PUBLIC ALLOTI DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE
TECOLE ELEMENTAIRE LES FELIBRES : MODIFICATION N"l DU LOT N. 6 DOUBLAGES -
CLOISONS - FAUX PLAFONDS ET PEINTURE
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour : 25
MA-DEL-2026-031 PROJET D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE LA CANEBIERE ET RUE DE L',AVtATtON (RD677)
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour : 25
MA-DEL-2026-032 APPROBATTON DU COMPTE FTNANCTER UNTQUE (CFU)- BUDGET COMMUNAL2O2S
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:24
MA-DEL-2026-033 AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE 2025
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:25
MA-DEL-2026-034 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour:25
MA-DEL-2026-035 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE POUR TANNEE 2026
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour: 25
Fait à Pujaut, le 13 mars 2026
Le Maire
Sandrine SOULI e
2
Publié le : 13/03/2026 17:15 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/54819