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Déliberation - e65cfc04e0da59969d7f925ec8085cad
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Pujaut.
Lien du pdf (Déliberation - e65cfc04e0da59969d7f925ec8085cad)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
ffi LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 27 janvier 2025 à 18H30, le Conseil Municipal, de la commune de PUJAUT, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Madame le Maire, Sandrine SOULIER.
Date de la convocation : 20 janvier 2025
Etaient présent(eXs) : Sandrine SOULIER, Aline PARADA, Gilbert ESTOURNEL, Gaëlle CLEMENT, Anne-Laure VIDAL, Pierre JOUVENAL, Catherine GLEIZE, Emilie CHAMBE, Bruno ODOYER, Claude JOUFFRET, Mireille DAVID, David GORI, Magali VACHER, Patrice JACCM, Elodie VERNES, Fabien CAPEZZA, Audrey JACQUEMIN, Bruno LABORDE, Christel HOFFMANN. Etaient absent(eXs) excusé(eXs) : Guy DAVID, Christian TRIDOT, Jean FERMRA, Katy CHAUVIN, Laurent GARCIA, Denis COCHET, Christine VINCENI Cyprien AUBERGE. Etaient absent(eXs) non excusé(eXs) : Katy CHAUVIN (pour /es pornfs 1 et 2). Procuration(s): Guy DAVID en faveur de Sandrine SOULIER, Christian TRIDOT en faveur de Anne- Laure VIDAL, Jean FERRARA en faveur de Gilbert ESTOURNEL, Katy CHAUVIN en faveur de Aline PARADA (à compter du point n"3), Laurent GARCIA en faveur de Christel HOFFMANN, Denis COCHET en faveur de Claude JOUFFRET, Christine VINCENT en faveur de Emilie CHAMBE, Cyprien AUBERGE en faveur de Catherine GLEIZE.
Secrétaire : Monsieur Fabien CAPEZZA.
Madame Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de désigner Monsieur Fabien CAPEZZA, secrétaire de séance.
Secrétaire : Monsieur Fabien CAPEZZA.
En cours de séance, Madame Le Maire informe l'assemblée que Madame Katy CHAUVIN ne pourra pas participer à cette séance, aussi elle donne procuration à Madame Aline PARADA à partir du point no3 : ( VENTE D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE 82389 CHEMIN DES MAN9E- GRILLETS D.
N'Délibération Objet Vote
MA-DEL-2025-001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE2024
Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour: 26
MA-DEL-2025-OO2 PORTER A CONNAISSANCE _ DECISIONS DU MAIRE
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour: 26
MA-DEL-2025-003 VENTE D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE 82389 CHEMIN DES MANGE-GRILLETS
Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour :27
1
Publié le : 31/01/2025 15:39 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/22345 MA-DEL-2025-004 PROCEDURE D'UNE RETROCESSION DE CONCESSION A LA COMMUNE DE PUJAUT
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
Pour :27
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DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA 1OèME EDITION DE
FESTIJEUNES : LE FESTIVAL DE THEATRE JEUNESSE DE
PUJAUT
Adoptée /
Adoptée à
l'unanimité
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Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
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Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
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Adoptée à
I'unanimité
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Adoptée à
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Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour :27
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AVENANT DE LA CONVENTION N'1 DE MISE A DISPOSITION
DE LOCAUX SCOLAIRES ET DE PERSONNELS AU SIDSCAVAR DANS LE CADRE DE LA MISSION PERISCOLAIRE POUR LA PERTODE 2022-2025
Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour :27
MA-DEL-2025-012
COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES SUR LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DU
GRAND AVIGNON ET DE SON BUDGET ANNEXE - OPERA
GRAND AVIGNON _ POUR LA PERIODE DE 2016 ET SUIVANTE
Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour :27
MA-DEL-2025-013
COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS
DEFINITIVES DU CONTROLE COORDONNE DES COMPTES DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS ET SPL TECELYS POUR LES EXERCICES DU 1er JANVIER 2018 AU 31 DECEMBRE 2022
Adoptée /
Adoptée à
I'unanimité
Pour :27
Fait à Pujaut, le 30 janvier 2025
Maire
Sandrine SOULIER
2
Publié le : 31/01/2025 15:39 (Europe/Paris)
Collectivité : Pujaut
https://www.pujaut.fr/documents_administratifs/22345