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Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 09 121)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
COMMUNE Publié le
DE NYONS ID : 026-212602205-20260916-DEL2026 09 121-DE
CoNSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 septembre 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de conseillers absents et représentés : 2
Nombre de conseillers absents : 1
Date de la convocation : 10 septembre 2026
L'an DEUX MILLE VINGT-SIX, le SEIZE SEPTEMBRE, en Mairie de NYONS, s'est tenu le Conseil Municipal, sous la
présidence de M. Christian TEULADE, Maire de NYONS.
Etaient présent(e)s - Mme Aurélie LOUPIAS - M. Pascal LANTHEAUME - Mme Blandine ALVAREZ - M. Bruno EYSSERIC
Mme Martine BERGER-SABATIER - M. Jean-Luc GREGOIRE - Mme Odile PILOZ - M. Roger VIARSAC - Mme Monique
BOTTINI - Mme Nadia MACIPE - Mme Florence BOUNIN - M. Bruno JOVE - Mme Patricia NORMAND - Mme Marylin FLAMAIN
Mme Emilie LACROIX - M. Nabil EL MESSAOUDI - M. Nils CHAPUIS - M. Quentin PELOUX - M. Francis KORNPROBST -
M. Olivier DODINOT - Mme Clotilde MAZZA DOS SANTOS - M. Franck MILLET - M. Jean-Christophe NELLO - Mme Caroline
LAMY - M. Joachim DUSAUGEY
Pouvoirs :
M. Christian CARRERE, pouvoir à Mme Aurélie LOUPIAS
Mme Isabelle RUDOLF MARY, pouvoir à Mme Clotilde MAZZA DOS SANTOS
Absent non excusé : M. Thierry TATONI
Est désigné comme Secrétaire de séance : M. Roger VIARSAC
2026 - 09 - 121 / MARCHES PUBLICS
TRAVAUX CONCERNANT LES OPERATIONS DE VOIRIE 2026
Approbation du titulaire du lot unique du Marché
RAPPORTEUR : Jean-Luc GREGOIRE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHÉ
L'opération porte sur des travaux d'aménagement du domaine communal au titre du Programme de Voirie retenu de l’année
2026.
Les opérations concernent :
- Divers travaux de terrassement et maçonnerie de voirie et d'enrobé
Descriptif sommaire des travaux :
- Démolition de voirie, terrassements en tranchée,
- renouvellement, réparation, mise à la cote de regards et éléments de voirie,
- Maçonnerie de voirie,
- Grave naturel traité et non traité,
- Décapage, mis en forme et réalisation d'enrobé.
La consultation s'est déroulée selon une Procédure Adaptée, conformément à l’article L.2123-1 du Code de la Commande
Publique.
1° Envoi des lettres de consultation le 27 Juillet 2026,
2° Réception des offres le 31 Août 2026 à 14 h 00,
3° Examen des candidatures et des offres,
4° Analyse et classement des offres avec proposition du choix de l’entreprise retenue,
5° Présentation du projet de marché à la Commission d'Appel d'Offres le 07 Septembre 2026 pour avis,
6° Signature du Marché par Monsieur le Maire après autorisation du Conseil Municipal.
La Commission d'Appel d'Offres du 07 Septembre 2026 propose de retenir à l'unanimité :
L'Entreprise MISSOLIN FRÈRES (84 110 - Vaison la Romaine)
Pour le montant de : 52 682,75 € HT
(Soit 63 219,30 € TTC) Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le
CONSEIL MUNICIPAL du 16 septembre 2026 ID : 026-212602205-20260916-DEL2026 09 121-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et procédé au vote,
DECIDE
POUR: 28
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
- D'APPROUVER le Marché de Travaux des opérations de Voirie 2026 avec l'Entreprise MISSOLIN FRÈRES,
- D’'AUTORISER Monsieur le Maire à le signer et le faire exécuter
Roger VIARSAC Christian TEULADE
Secrétaire de séance Maire de NYONS