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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.10.2022 signe
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 01.12.2023
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Saint-Sauvant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 01.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-SAUVANT
DU
18
DECEMBRE
2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Sauvant,
dûment
convoqués
le
28
novembre
2023,
se
sont
réunis
le
1
décembre
2023
à
18
heures
30
minutes,
à
la
salle
du
Conseil
de
Saint-Sauvant,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
AUDOUIN,
Maire,
pour
délibérer
sur
les
affaires
nécessaires
à l'ordre
du
jour,
conformément
aux
articles
L.2122-7
et L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
présents:
Jean-Marc
AUDOUIN,
Eric
BIGOT,
Séverine
LAIDET,
Bruno
LEBRETON,
Alain
MATHIEU,
Jean-Philippe
MERIGEAULT,
Mauricette
PETIT,
Anne
RAYNAUD,
Alain
SERIS
Absents
: Catherine
LEVEQUE,
François
LORMEAU
Secrétaire
de
séance
: Jean-Philippe
MERIGEAULT
0
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
novembre
2023
1
- Délibération
sollicitant
le Fonds
de
Concours
de
la
CDA
de
Saintes
pour
l'acquisition
de
véhicules
communaux
2
- Délibération
: Budget
Principal
- Décision
Modificative
N°
3
3
- Questions
diverses
0°
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2023:
Adopté
à l'unanimité
1°
DELIBERATION
SOLLICITANT
LE
FONDS
DE
CONCOURS
DE
LA
CDA
DE
SAINTES
POUR
L'ACQUISITION
DE
VEHICULES
COMMUNAUX
Vu
les
statuts
de
la
communauté
d'agglomération
de
Saintes
annexés
à
l'arrêté
préfectoral
du
30
septembre
2022,
Vu
la
délibération
n°
2022-17
du
conseil
communautaire
en
date
du
10
février
2022
portant
sur
le
fonds
de
concours
élargi,
Vu
la
délibération
n°2023-35
du
conseil
municipal
du
22
juin
2023,
Considérant
le besoin
de
la commune
de
renouveler
son
parc
de
véhicules
vieillissant,
Considérant
l'accord
de
la
CDA
de
Saintes
d'apporter
son
aide
au
financement
d’un
tracteur
New
Holland,
d’’un
montant
de
21
000.00
€ HT
soit
25
200.00
€ TTE,
Considérant
qu’il
convient
de
compléter
la délibération
N°2023-35,
par
l’achat
d’un
camion-benne
Considérant
que
les délais
de
livraison
de
ce type
de
véhicule
sont
très
longs
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
le
Fonds
de
concours
élargi
de
la
CDA
de
Saintes
pour
une
demande
globale,
comprenant
l'achat
:
-
Un
tracteur
New
Holland
d’un
montant
de
21
000.00
€ HT
soit 25
200.00
€ TTC
-
Un
camion-benne
d’un
montant
de
30
500.00
€ HT
soit 36
600.00
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
- _
Décide
de
solliciter
le Fonds
de
concours
de
la CDA
de
Saintes
pour
l'acquisition
d’un
tracteur
et
d’un
camion-benne,
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
PV
CM
01/12/2023
1/2 POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
2°-
DECISION
MODIFICATIVE
N°
3 - BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
serait
nécessaire
de
prendre
les
crédits
supplémentaires
suivants
pour
l'exercice
2023,
pour
intégrer
aux
travaux
les
études
concernant
l'atelier
situé
20
Grande
rue
du
Pont :
ARTICLE
- OPERATION
MCE
TiITeN
PENSE
041-2138
Autres
constructions
1
800.00
041-2031
Frais
d’études
1
800.00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'approuver
la présente
décision
modificative.
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
9
3°-
QUESTIONS
DIVERSES
A)
Mme
Anne
RAYNAUD
rappelle
la manifestation
théâtrale
prévue
ce samedi
2 décembre
2023,
à la salle
des
Fêtes
des
Bujoliers,
par
la Cie
Théâtre
de
la Bouche
d’Or
: « Les
Verligodin
partent
en
vacances
! », organisé
par
les communes
de
Saint
Bris
des
Bois,
Saint
Césaire,
La
Chapelles
des
Pots
et Saint-Sauvant
B)
Monsieur
le Maire
explique
que
les travaux
de
restauration
de
la Maison
Flingou
sont
quasiment
terminés
et que
la phase
des
aménagements
débute
:
-
Intérieur
: mobilier,
vaisselle
et
décoration
-
Extérieurs
: mur
de
la venelle,
parking
et rampe
d'accès
PMR
Une
journée
« Maison
ouverte
» se tiendra
le 23
mars
2024.
Le
Maire
Jean-Marc
AUDOUIN
LA
ñ
Le secrétaire
de séance
Jean-Philippe
MERIGEAULT
ME
PV
CM
01/12/2023
212