Déliberation - CM 12 08 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - CM 17 12 2020

Compte-Rendu - 12 du 08 decembre 2020

Compte-Rendu - CM 08 04 2021

Conseil Municipal - CM 15 10 2020

Compte-Rendu - CM 29 08 22

Compte-Rendu - CM 09 07 2020

Compte-Rendu - CM 09 12 2021

Compte-Rendu - CM 08 12 2020

Déliberation - Debat PADD 08 22 ARSPREF

Compte-Rendu - Compte rendu CM 2020 12 11

Déliberation - CM 12 08 2020 Document publié le Mercredi 12 août 2020 par la commune de Montpensier. Lien du pdf (Déliberation - CM 12 08 2020)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AOUT 2020

PRESENTS : M. David DESPAX ; M. Saïd MOURTADA ; Mme Amandine LOPEZ ; M. Corentin AYGLON ; M. Joseph FIAFIALOTO ; M. Jean-Luc TIXIER ; Mme Sophie VANNEREAU ; M. Damien PETIT ; M. Florian CHANET ; Mme Claudine HUGUET ; Mme Bernadette FRANCES.

ABSENT EXCUSE : M. Saïd MOURTADA qui a donné procuration à M. David DESPAX.

Madame Claudine HUGUET a été désignée secrétaire de séance.

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE-RENDU

Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des modifications sont à apporter au compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 9 juillet 2020.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité ce compte-rendu.

REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Amandine LOPEZ, deuxième adjointe, déléguée aux affaires scolaires, périscolaires et politique jeunesse.

La commission chargée des affaires scolaires, avec l’aide de Madame Sophie VANNEREAU, conseillère municipale, a étudié le règlement des services périscolaires (garderie et cantine) qui est en vigueur ainsi que l’organisation du travail des trois employées communales faisant fonction d’ATSEM.

Concernant les ATSEM, la commission travaille sur la mise en place d’un planning annuel de façon à ce que l’autorité territoriale ainsi que les agents concernés aient une vision de l’organisation du travail sur l’année. Dans ce nouveau fonctionnement, les agents auront chaque jour les mêmes horaires de prise de poste qu’il y ait une présence d’enfants ou non en garderie.

1 – Changement de fournisseur des repas de cantine :

Suite à des réclamations des familles concernant la qualité des repas fournis jusqu’alors par l’EHPAD d’Aigueperse, des devis ont été demandés à deux professionnels en restauration scolaire, API RESTAURATION AUVERGNE (Lempdes) et LE GOURMET FIOLANT (Ebreuil). Les tarifs de ces deux fournisseurs sont du même ordre de grandeur. Après avoir étudié les deux offres, mais la commission propose de retenir le traiteur LE GOURMET FIOLANT au vu de nombreux avantages qu’il présente.

LE GOURMET FIOLANT permet de la flexibilité pour la commande des repas. Bien que cette commande se fera pour chaque semaine en fonction d’un nombre moyen d’enfants présents régulièrement à la cantine (soit 20), il sera possible d’ajuster quotidiennement le nombre de repas. En conséquence, il ne sera plus nécessaire aux familles de déposer chaque semaine une fiche d’inscription pour la semaine suivante.2

Par ailleurs, ce traiteur met à disposition une unité chauffe-plat, dont le coût est compris dans le tarif unitaire du repas à 3,68 € T.T.C. et privilégie les denrées d’origine locale.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime, décide de résilier la convention existante avec l’EHPAD d’Aigueperse pour la fourniture des repas de cantine scolaire, et de contracter avec le traiteur LE GOURMET FIOLANT d’Ebreuil.

2 – Tarif des repas de cantine :

Mme A. LOPEZ expose à l’assemblée que jusqu’alors le tarif de cantine était scindé en deux sous-tarifs, celui du repas et celui de la garderie. Si le fournisseur des repas, à savoir l’EHPAD n’avait pas changé, compte tenu de l’augmentation de son tarif à compter de septembre qui est de 3,08 €, en transposant le tarif en vigueur pour l’année scolaire 2019-2020, le tarif applicable pour la rentrée de septembre serait de 3,08 € (repas) + 1,50 € (garderie) = 4,58 €.

Mme A. LOPEZ propose d’abandonner ce tarif scindé pour un tarif global de cantine sans distinguer le prix du repas du coût de la garderie méridienne.

Sachant que la Commune va payer au traiteur les repas au prix de 3,68 €, Monsieur le Maire soumet au vote un tarif unitaire de cantine à 4,60 € (soit une augmentation de 2 centimes).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité (8 voix pour, et 3 voix contre) décide de fixer pour l’année scolaire 2020-2021 le tarif de cantine à 4,60 €.

3 – Adoption du règlement des services périscolaires :

Le projet de la commission chargée des affaires scolaires propose un règlement plus étoffé que le règlement qui était en vigueur jusqu’à la fin de l’année scolaire 2019-2020. Les responsabilités des différentes parties (élus représentants de la Commune, employées communales, parents d’élèves et enfants) sont davantage précisées. Notamment, un dispositif de sanctions disciplinaires est clairement défini.

Dans la mesure où des enfants sont restés en garderie extrêmement rarement jusqu’à 19 heures, l’horaire de fin de garderie du soir est fixé à 18 h 30 au lieu de 19 heures jusqu’alors.

Les modalités d’inscription des enfants aux services périscolaires sont assouplies. Dans la mesure où les ATSEM seront systématiquement présentes à l’école à partir de 7 h 30, l’inscription préalable à la garderie du matin ne sera plus nécessaire. Les parents devront cependant noter chaque matin sur une fiche mise à disposition dans la classe, l’heure de départ éventuel de leur enfant à la garderie du soir. De même, l’inscription à la cantine se fera quotidiennement lors de l’arrivée de l’enfant à l’école.

Mme A. LOPEZ précise que ce règlement sera envoyé aux familles vers le 20 août et que celles-ci devront renvoyer une fiche de renseignements dûment complétée et signée à titre d’accusé de réception. Elle ajoute enfin que pour toute question relative à la garderie et à la cantine, les familles sont invitées à communiquer via une adresse électronique dédiée : garderie.cantine.montpensier@orange.fr

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime, adopte le règlement des services périscolaires (garderie-cantine) en vigueur à compter de la rentrée de septembre 2020 (cf. annexe).3

CCPL : COMMISSIONS

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de désigner des membres du conseil municipal pour siéger dans diverses commissions au sein de la Communauté de Communes Plaine Limagne (CCPL).

1 – Commissions thématiques :

Afin que l’ensemble des membres des conseils municipaux des Communes membres de la communauté de Communes puissent participer au fonctionnement de l’intercommunalité, le CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales) prévoit la possibilité de créer des commissions qui ne sont pas seulement ouvertes aux conseillers communautaires (maire et premier adjoint). Aussi, la CCPL a créé 9 commissions thématiques intercommunales.

Chaque commission est composée de 8 conseillers communautaires et de 8 membres des conseils municipaux et d’un vice-président de la CCPL. C’est le vote proposé par le président de la CCPL, Monsieur Claude RAYNAUD, qui arrête la composition des commissions. Donc se positionner sur une commission ne vaut pas participation définitive.

Si un conseiller municipal choisit de faire partie de plusieurs commissions, il doit prioriser ses choix.

- Finances : Madame Sophie VANNEREAU, conseillère municipale

- Numérique, mutualisation et proximité : Monsieur Florian CHANET, conseiller municipal - Economie, agriculture, ruralité et centres-bourgs : Monsieur Corentin AYGLON, troisième adjoint

- Urbanisme, habitat et gens du voyage : Monsieur Damien PETIT, conseiller municipal - Tourisme et communication : Monsieur Saïd MOURTADA, premier adjoint - Enfance-jeunesse, aide à domicile et santé : Madame Bernadette FRANCES, conseillère municipale (premier choix)

- Culture et lecture publique : Mesdames Claudine HUGUET et Bernadette FRANCES (en deuxième choix), conseillères municipales

- Environnement et GEMAPI : Monsieur David DESPAX, maire

- Mobilité et transition énergétique : Madame Amandine LOPEZ, deuxième adjoint

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES A TITRE PERMANENT

2 – Les Commissions obligatoires :

a – La Commission intercommunale des impôts directs (CIID) :

La CCPL doit proposer au directeur départemental des finances publiques une liste de contribuables pour siéger à la CIID. 20 membres titulaires et 20 suppléants lui sont soumis, puis il en retient la moitié (10 commissaires titulaires et 10 commissaires suppléants). Chaque conseil municipal doit proposer en son sein un membre titulaire et un membre suppléant et est invité aussi à proposer une personne domiciliée hors périmètre de la CCPL. Mme S. VANNEREAU, conseillère municipale, se propose comme membre titulaire de la CIID et M. D. DESPAX, maire, se propose comme suppléant.4

b – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) :

La CLECT a pour rôle d’évaluer chaque année le montant des charges transférées par les Communes à la CCPL. La dotation de compensation versée par la CCPL à chaque Commune est modulée en fonction de cette évaluation.

La CLECT est composée de 25 conseillers municipaux des Communes membres de la CCPL.

M. D. DESPAX, maire, demande à faire partie de la CLECT.

c - Commission intercommunale d’accessibilité (CIA) :

La CIA se compose de 30 membres soit :

- Pour le collège des élus : un conseiller municipal par Commune

- Pour le collège des personnes handicapées : quelques habitants du territoire de la CCPL sur proposition des conseils municipaux.

- Pour le collège des associations, c’est la CCPL qui se chargera d’en nommer une. M. D. DESPAX, maire, est désigné membre de la CIA.

d – Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) :

La CCPL qui adhère au SBA siège au comité syndical avec 12 sièges de titulaires et 6 de suppléants.

Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 9 juillet 2020, le Conseil municipal, avait désigné comme délégués au SBA, M. F. CHANET, comme titulaire, et Mme A. LOPEZ comme suppléantes.

MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN POUR DES RUCHES

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que par délibération du 19 février 2020, le Conseil municipal avait consenti à Monsieur Louis CHASSAGNON, apiculteur, résidant à Aigueperse, une mise à disposition gratuite durant le printemps d’une parcelle de terrain cadastrée Section YH n°40 sise « La Butte » pour l’installation de ruches. Le but était de voir si les abeilles s’acclimataient bien à l’environnement. Le résultat étant satisfaisant, par courrier du 1er juillet 2020, M. L. CHASSAGNON a demandé l’autorisation de poursuivre cette mise à disposition pour un rucher d’élevage composé d’une douzaine de ruches.

Monsieur le Maire précise que le maire sortant, Madame Gisèle BOISSIER, avait sondé les riverains et qu’aucun d’entre eux n’avait émis d’opposition à ce projet Il ajoute aussi que suite à des piqures de promeneurs, M. L. CHASSAGON a posé une signalétique pour avertir les éventuels randonneurs de la présence d’abeilles.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime, décide, pour le restant de l’année et pour l’année 2021, de mettre à titre gracieux la parcelle cadastrée Section YH n°40 sise « La Butte » à disposition de M. L. CHASSAGNON pour l’installation d’une douzaine de ruches, et qu’en contrepartie, celui-ci devra entretenir le terrain.5

BROCANTE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que compte tenu de la situation sanitaire où la pandémie du coronavirus n’est pas endiguée, il est préférable d’annuler la fête patronale et plus particulièrement la brocante organisée par le Comité des Fêtes. Il précise que M. S. MOURTADA, premier adjoint et lui se sont entretenus à ce sujet avec Monsieur Laurent CAUVIN, président du Comité des Fêtes et que celui-ci a compris les enjeux.

EGLISE

Monsieur le Maire regrette que jusqu’alors l’église n’était ouverte qu’occasionnellement, essentiellement pour des offices religieux. Il propose d’ouvrir cet édifice au public plus souvent en précisant que Notre Dame de Septembre est une église classée à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques pour les pentures de la porte d’entrée.

Les membres du Conseil municipal vont réfléchir sur les modalités d’ouverture de l’église (jours, horaires, gestion de la clé…).

PROJET DE CANTINE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il a pris contact avec Monsieur Benjamin STRUB, architecte à Clermont-Ferrand, qui a travaillé plusieurs fois pour la Commune. L’objet était d’établir un avant-projet sommaire pour la réhabilitation de l’ancienne caserne de sapeurs- pompiers en cantine. Il a également sollicité un autre architecte, Monsieur PORTIER de Combronde. Il précise qu’un architecte peut être mis à disposition par l’ADIT (Agence départementale d’ingénierie territoriale) pour divers conseils.

L’objectif ultime est de pouvoir finaliser un projet courant novembre pour un dépôt des dossiers de demande de subvention avant la fin de l’année (Etat, Département et Région) en vue d’un démarrage des travaux courant 2021.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DU HAUT BURON

Monsieur le Maire donne la parole à M. C. AYGLON, troisième adjoint, qui est délégué au syndicat intercommunal d’assainissement du haut Buron.

M. C. AYGLON était présent à la réunion d’installation du comité syndical du syndicat du Haut Buron avec son suppléant, Monsieur Jean-Luc TIXIER, conseiller municipal. Ont été élus, Monsieur Luc CHAPUT, maire d’Aigueperse, comme président, Monsieur Pierre GRIMAUD, maire de Chaptuzat, comme premier vice-président, et M. C. AYGLON, troisième adjoint de Montpensier, comme second vice-président.

Cette année, le syndicat a effectué d’importants travaux de réfection du réseau

d’assainissement sur la commune, rue de la Mairie. M. C. AYGLON, a réceptionné les travaux en

demandant de faire un enrobé rose sur les trottoirs de gauche en remontant de la place de l'église à la mairie. Vu l'état du trottoir, il a été opté pour des graviers roses ce qui permet de rester dans le ton des trottoirs d'en face. Une réflexion se fera pour une reprise concernant les trottoirs. De plus, il a été demandé de reprendre une zone "triangle" oublié. L'entreprise a de suite réagi.6

S.I.A.E.P. DES COMMUNES DE SIOULE ET MORGE

Messieurs F. CHANET et J.-L. TIXIER, conseillers municipaux et délégués titulaire et suppléant du S.I.A.E.P. des communes de Sioule et Morge se sont rendus à l’inauguration des nouveaux locaux du syndicat à Saint Pardoux.

Le syndicat s’est en effet doté de locaux et de matériel pour assurer en régie directe l’exploitation du réseau d’eau potable en lieu et place de la SPL SEMERAP avec qui le contrat de délégation n’a pas été renouvelé.

SITE INTERNET

Monsieur le Maie donne la parole à Mme A. LOPEZ, deuxième adjoint.

Le site internet actuel de la mairie est hébergé par une plateforme du Département (Web 63). La maquette initiale proposée par Web 63 a évolué. Alors que le site actuel est structuré par des onglets, il est possible maintenant d’avoir une structure davantage au goût du jour avec accès aux informations par de grandes rubriques présentées sous forme de pavées qui se développent en sous- rubriques.

Mme A. LOPEZ présente l’ébauche du futur site de la Commune de Montpensier effectuée par M. S. MOURTADA, premier adjoint, chargé de la communication. Elle précise que la latitude pour concevoir ce site est limitée, notamment par une charte graphique imposée par Web 63. Cependant, ce nouveau site sera plus ergonomique et plus agréable à visiter que le site actuel. Le nouveau site se veut comme avec véritable outil de communication. Il permettra de tenir informés les habitants d’une façon permanente sur la vie de la commune.

M. S. MOURTADA projette de mettre en ligne ce nouveau site à compter de début octobre.

ECHO DE LA BUTTE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que M. S. MOURTADA, premier adjoint, déléguée à la communication avait sollicité l’ensemble des membres du conseil municipal pour constituer un comité de rédaction de l’Echo de la Butte.

Il est prévu de diffuser dans les boîtes aux lettres des habitants le deuxième numéro de l’année au plus tard dans la première quinzaine de septembre.

QUESTIONS DIVERSES

1 – Fibre optique :

Des travaux de génie civil en vue du passage de la fibre optique ont été exécutés sur la commune. La fibre devrait être opérationnelle d’ici deux ans.

Compte tenu des nuisances qui ont été constatées (absence de signalisation, désagréments divers), la commission chargée de la voirie a décidé que dorénavant tous travaux devront être déclarés en mairie afin qu’ils puissent donner lieu à un suivi. Une fiche d’intervention sera ainsi établie ; elle devra être renseignée et signée par l’intervenant sur la Commune (date et lieu exacts d’intervention) puis retournée avec le visa de l’élu responsable.7

2 – Jeunesse :

Mme A. LOPEZ soulève le problème des adolescents de la commune. Un diagnostic sur les offres d’activités pour les jeunes sera fait par la CCPL. Il est envisagé de les solliciter pour organiser des rencontres.

Le conseil a reçu une invitation pour une visite du collège le 1er septembre, à 11 heures. Tous les membres du conseil sont invités à y participer suivant leurs disponibilités.

3 – Eclairage public :

A .LOPEZ s’interroge sur le maintien de l’éclairage pendant toute la nuit rue de la mairie, et plus particulièrement vers le monument aux morts.

3 sites restent allumés toute la nuit, alors qu’il était prévu que tous les lampadaires devraient être éteints sur toute la commune à partir de 22 h 30, et ce, pendant toute l’année. Le S.I.E.G. sera contacté pour qu’il puisse remédier à ce dysfonctionnement.

4 – Personnes vulnérables :

Les questionnaires d’enquête sur les personnes fragiles, isolées ont été mis dans les boites aux lettres. Un suivi personnalisé a été effectué pour inciter les personnes concernées à compléter ce document.

5 – Sécurité routière :

Le conseil municipal soulève la question des dangers de la route dans le village, notamment vis-à-vis des vélocyclistes. Une réflexion va être menée pour mettre en place à l’attention des jeunes (ados) des formations à la sécurité routière et aux premiers secours.

Est soulevée aussi la problématique du sens de circulation autour de la place de l’église où se situe le

monument aux morts. Il est proposé de mettre un sens interdit au niveau du monument aux morts, direction

des lotissements vers le cimetière pour éviter le virage qui peut être très dangereux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.