Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - budget aful de la rue renoir 2017
Conseil Municipal - convention aful renoir
Conseil Municipal - budget petite enfance 2016
unknown - DEL 2023 017 Compte de gestion 2022 AFUL 1 tampon
Conseil Municipal - budget locaux commerciaux II 2016
Conseil Municipal - del 2019 023 bp 2019 aful
Conseil Municipal - del 2018 0041 budget 2018 aful
Déliberation - DEL 2023 032 Budget Annexe AFUL 2023 Envoi2
Conseil Municipal - del 2018 0118 vote dm 1 budget aful
Conseil Municipal - budget police municipale 2016
Conseil Municipal - budget aful de la rue renoir 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - budget aful de la rue renoir 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
dont
la
population
est
de
3500
habitants
et
plus
VILLE
DE
GRIGNY
BUDGET
VILLE
Numéro
SIRET
:21910286000448
POSTE
COMPTABLE
DE
Grigny
(Essonne)
Mi4 COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
BUDGET
:AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
ANNEE
2016
Page
1 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
SOMMAIRE
Pages
1- Informations
générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières B - Modalités de vote du budget IL Présentation
générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement
- Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses B2- Balance générale du budget - Recettes Ill - Vote
du budget
A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2- Section de fonctionnement- Détail des recettes B1- Section d'investissement
- Détail des dépenses
B2- Section d'investissement
- Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles B3- Opérations d'équipement pour information - Détail chapitres, articles
IV - ANNEXES
Présent
Ss objet
A-
Eléments
du
bilan
13-17
18 19-20
A1- Présentation croisée par fonction
A1.1- Présentation croisée par fonction — fonctionnement A1.2- Présentation croisée par fonction investissement A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie 2.2- Répartition par nature de dette 2.3- Répartition des emprunts par structure de taux 2.4- Typologie de la répartition de l'encours 2.5- Détail des opérations de couverture 2.6- Remboursement
anticipé d'un emprunt avec refinancement
2.7- Emprunts renégociés au cours de l'année N 2.8- Dette pour
financer
l'emprunt d'un autre organisme
2.9- Autes dettes
A3- Méthodes utilisées pour les amortissements A4- Etat des provisions A5- Etalement des provisions A6.1- Equilibre des opérations financières - Dépenses A6.2- Equilibre des opérations financières - Recettes A7.1.1- État des dépenses,
recettes services eau assainissement - Fonctionnement
A7.1.2- Etat des dépenses,
receties services eau assainissement - Invesäissement
AT.2.1- Etat des dépenses,
recettes services assujettis à TVA - Fonctionnement
A7.2.2- État des dépenses,
recettes services assujettis à TVA - Investissement
A7.3.1- Etat
de
la répartition de la TEOM
- Fonctionnement
A7.3.2- Etat de la répartition de la TEOM
- Investissement
A8-
Etatdes charges transférées
A9-
Détaildes opérations pour le compte de tiers
A10.1- Variation du patimoine a
R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
A10.2- Variation du patimoine
(art. R. 2313-3 du CGCT) - Sorties
AM10.3- Opérations liées aux cessions A10.4- Variation du patimoine ee
L. 300-5 du code de l'urbanisme)
- Entrées
A10.5- Variation du patrimoine
(art. L. 300-5 du code de l'urbanisme)
- Sorties
A11- Etat des travaux en régie A12- Emploi crédits communautaires
(dans subvention globale)
D DC D 2 D D DC DC DC D DC DK DC DC > D D DC DC DC D D DC D D DC DC D» x
Page
2 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
IV-ANNEXES
,.,7 ©,
2:
Présent |
Ss objet
B - Engagements
hors
bilan
B1.1-
Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
-
B1.2-
Calcul
du
ratio
d'endettement
B1.3-
Etat
des
contrats
de
crédit
- bail
B1.4-
Etat
des
contrats
de
partenariat
public
- privé
B1.5-
Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6-
Etat
des
engagements
reçus
B1.7-
Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
(subventions)
B2.1-
Etat
des
autorisations
de
programmes
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2-
Etat
des
autorisations
d'engagements
et
de
crédits
de
paiement
afférents
B3-
Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
KO K KO X OX D» x > >»
C
- Autres
éléments
d'information
C1.1- Etat du personnel C1.2- Actions de formation des élus C2- Liste des organismes avec engagements
financiers pris
C3.1- Organismes
auxquels adhère
la commune,
l'établissement
C3.2- Liste des établissements publics créés C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4- Liste services assujettis à la TVA
non érigés en budget annexe
C3.5- Présentation
agrégée budget principal, budgets annexes
C3.6- Identfication des flux croisés
OX XX X XX x »x x
D -
Décisions
en
matière
de
taux
- Arrêté
et Signatures
D1-
Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
D2-
Arrêté
et
signatures
Page
3 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
|
INFORMATIONS GENERALES
MODAL
ITES
LE
VOTE
DU
BUDGET
POUR
MEMOIRE
1- L'Assemblée délbérante a voté le présent budget par nature : -au niveau du chapitre
pour la section de fonctionnement (1).
-au niveau du chapitre
pour la section d'investissement (1).
-
sans
les
chapitres
"opérafions
d'équipement
de
létatill-8-3
(2)
=
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
(2)
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
lordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'aricle
à arïck
est
la suivante:
Il-En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|di
- dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre
et,
en section
d'investissement,
sans
chapite
de
dépense
“opération
d'équipement’.
Ill-Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) (1) Acompléter par
“du
chapitre"
ou
"de
lartick”.
(2)
Mention
complétée
ou
Rayer
la mention
inutle
Page
4 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ze
2 ]
.
VUE
D'ENSEMBLE
Dar
Jreag
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
a
g
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Secüon
d'investissement
b
h
+
+
Report
en
section
de
En
REPORTS
fonctionnement
(002)
C
Î
DE
L'EXERCICE N-1
Report
en
section
104
847.76
d'investissement
(001)
d
j
_
TOTAL
104
847.76
(réalisations
+ reports)
=a+b+c+d
=g+h#it
Section
de
fonctionnement
e
kK
RESTES
À REALISER
À REPORTER
Section
d'investissement
f
|
EN
N#i
TOTAL
des
restes
à réaliser
à reporter
en
N+1
=e+f
=k+|
Section
de
fonctionnement
=a+c+e
=g#i+k
RESULTAT
Section
d'investissement
104
847.76
CUMULE
=b+d+f
=ht+j+|
TOTAL
CUMULE
104
847.76
=atb+c+dre+f
=g+h#ijtk#
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap/Art
Libelé
Dépenses
engagées
| Titres
non
mandatées
restant
à émettre
Page
5 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
IL.
PRESENTATION
GENFRAI
E DU
COMPTE-ADMINISTRATIF
Chap.
SECTION
D'INVEST:SSEMENT
- CHAPITRES
A3
RECETTES
DINVESTISSEMENT
Libelé
5
.
|
Crdits
Ouverts
|
Mandatsémis
|
Rattachements
|
Restes
à
Crédits
‘
réaliser
annuks
Page
6 VILLE
DE
GRIGNY
- AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
- Exercice
:2016
Il:
PRÉSENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINIST
RATE
F- ST
dr w)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
_ -
CHAPITRES:
à. |
. j
:
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
F4,
sa
=
7
as
TJ
:
Chap.
Libelé
Crédits
Ouverts
|
Mandats
émis
*
| Res’es
à
-
Crédiis
annulés
réaliser
s
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Total
des
opérations
d'équipement
Total
des
dépenses
d'équipement
Total
des
dépenses
financières
45x1
|
Totaldes
opérations
pour
compte
de
tiers
104
847.76
104
847.76
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
104
847.76
104
847.76
Tofal
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
TOTAL
104
847.76
104
847.76
Pour
information
D 001
Sokde d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
Ouverts
|
Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
|
Tofal
des
recettes
d'ordre
d'investissement
TOTAL
Pour information
R 001 Sokie d'exécution positif reporté de N-1
104 847.76
Page
7 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
I. PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
NU
BUDGET
B1
1 -iHandais émis
2 (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réeles
dordre
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
(hors opérations)
45x-1
Total des opérations pour compte de tiers Dépenses d'investissement
-Total
Pour
infomation
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
Page
8 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
|
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ï
É FE
à
IL-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
1 7
D
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
a
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouverts
[Mandats
émis
Rattachements
|Restes
à
Crédits
réaliser
annuks
_ Page
9 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
SECTION D'INVESTISSEMENT
il - VOTE DU COMPTE ADMIN'STRATIF
Ill
SECTION
C'INVEST'SSEMENT
_ -
DE
MAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap/Art
Libellé
Crédits
Ouverts
|Mandatsémis
|Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
-21-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
TOTAL
DES
DEPENSES
FINANCIERES
4581
DEPENSES
(A SUBDIVISER
PAR
MANDAT)
10184776
GES
TOTAL
DES
DEPENSES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
104
847.76
104
84776
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
104
847.76
bre
Page
10 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
IIl-
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
DÉPENSES
Et |
Chap/Art.
Libellé
Crédits
Ouvêrts
‘*iandats
éme
|Restes
à
:,
[Cxédits
annulés
réaliser
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
(stotalréelles
+ordr|_
10484776
10484776
Pour
information
:D
001
Sokde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
Page
11 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:206
il: VOTE
DU
COMPTE
ADMIN:STRATIF
Il
SEC?
ION
L'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
ChapJAït.
cibehs
|
Crédits
Ouverts
|Titres
émis
Restes
à
Crédits
annulés
réaliser
TOTAL
DES
RECETTES
D'EQUIPEMENT
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
TOTAL
DES
RECETTES
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DETIERS
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCKCE
(Etotal
réelles
+ ordr
Pour
infommation
:R
001
Sokie
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
104
847.76
Page
12 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMELE
| "AS
INVESTISSEMENT
0
No
Libelé
TOTAL
Non ventlabks
|PAS DE FONCTION
01
REALISATIONS
(de l'exercice + restes à réaliser N-)
Dépenses réellks
Equipements
municipaux
Equip. non
municipaux
Opérations fnancères
Dépenses
d'ordre
Sokde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses Total recettes
104 847.76
104 847.76
Sokie d'investissement
104 847.76
104 847.76
RESTES A REALISER au 3112/N Total RAR
dépenses
Total RAR
recettes
Sokle RAR
investissement
Page
13 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV -
ANNEXES
|
V
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTIOi - VUE D'ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT
0
No
Libelé
TOTAL
Non
ventlables
PAS
DE
FONCTION!
oi
REALISATIONS
(de
l'exercice
+ restes
à réaliser
N-1)
Dépenses réelles
Equipements munidpaux Equip. non municipaux Opérations financières
Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses Total recettes Sokle d'investissement RESTES A REALISER au 31/12/N Total RAR dépenses Total RAR
recettes
Sokde
RAR
investissement
Page
14 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV-
ANNEXES
y
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMELE
7
M
|
FONCTIONNEMENT
0
No
Libelé
TOTAL
Non
ventlables
PAS
DE
FONCTION
01
Page
15 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV- ANNEXES
|
IV
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION.
VUE D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
0
No
Libelé
TOTAL
Non
res
PAS
DE
FONCTION
DEPENSES Dépenses réelles
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
Opéralions d'équipement Opérations pour compte
de tiers
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE TIERS
Dépenses
d'ordre
001
Solde d'exécution
reporté de N-1
RECETTES
104 847.76
104 847.76
Recettes réelles Opérations pour compte
de tiers
Recettes d'ordre 001
Solde d'exécution reporté de N-1
104 847.76
104 847.76
Page
16 VILLE DE GRIGNY - AFUL DE LA RUE RENOIR - Exercice : 2016 |
IV-
ANNEXES
| W
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- VUE
D'ENSEMELE
-
: At
FONCTIONNEMENT
0
No
Libelé
TOTAL
Non
venülbles
PAS
DE
FONCTION,
01
DEPENSES Dépenses
réelles
Dépenses
d'ordre
002 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES Recettes
réelles
Recettes d'ordre C02 Excédent
de
fonctionnement reporté
Page
17 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV-ANNÈES
ELEMENTS DU FILAN
EQU'L'BRE DES OPEPATICNS FINANIEHES - DEPENSES
A6.1
DEPENSES À COUVRIR PAR
DES RESSOURCES
PROPRES
Art
Libelé
Crédits
de
Réalisations
lexerciæ
DEPENSES
TOTALES
À COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= À
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
1631
Emprunts
obligataires
1641
Emprunts
en
euros
1643
Emprunts
en
devises
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
1678
Autres
emprunts
et
dettes
1681
Autres
emprunts
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
1687
Autres
dettes
Autres
dépenses
à déduire
des
ressources
propres
(B)
10
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
er
réserves
10
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
er
réserves
139
Subvention
d'investissement
transférée
au
comple
de
résul
020
Dépenses
imprévues Op. de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Sokle
d'exécution
TOTAL
|
dépenses
au
31/12
D001
de
lexercicæe
Il
précédent
(N-1)
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources PrOprES
Page
18 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016 IV
- ANNEXES
|
V
=
À
TT
Î
:
_
ELEMENTS
DU
BILAN
2
Shrek
2:
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- REZETTES
» AE.2
|
î
sa
L-_.
RESSOURCES
PROPRES
Art
Libelé
Crédits
de
Réalisations
lexerciæe
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a +
b
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
10222
FCTVA
10223
TLE
10224
Versements
pour
dépassement
PLD
10225
Participation
pour
dépassement
de
COS
10226
Taxe
d'aménagement
10228
Autres
fonds
138
Autres
subvent
invest.
non
transf.
26
Participations
et
aéances
rattachées
à des
participation
27
Autres immobilisations
financières
Ressources
propres
intemes
de
l'année
(b)
15
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
26
Participations
et
créances
rattachées
à
des
participation
27
Auires
immobilisations
financières
28
Amorüssement
des
immobilisations
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobiïsatons
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
etencours
481
Charges
à répartir
sur
plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
Provisions
pour
dépréciation des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilsations
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
Opérations
de
Restes
à réaliser
Solde
d'exécution
Affeciation
TOTAL
l'exercice
en
recettes
au
31/12
ROO1
de
l'exercice
R1068
de
l'exercice
V
Il
précédent
précédent
Toël
ressources propres
104
847.76
104
847.76
disponibles
Page
19 VILLE
DE
GRIGNY
-AFUL
DE
LA
RUE
RENOIR
-Exercice
:2016
‘V - ANNEXES
V
EQUILIBRE
DES
OPERAT:ONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
7
RESSOURCES PROPRES
Montant
Dépenses
à couvrir par des
ressources propres
Il
Ressources propres disponibles
V
104 847.76
Solde (IV-11)
V
104 847.76
Page
20