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Procès Verbal - 416835?projectId=2277
Procès Verbal - 416838?projectId=2277
Convocation - 875248
Déliberation - 2165793
Déliberation - 2137607
Document publié le Samedi 14 mars 2026 à 07h21 par la commune de Chapeiry.
Lien du pdf (Déliberation - 2137607)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu.en préfecture le 09/03/2026
Publié le EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRA In 0 4
DU CONSEI L M U NICIPAL ID : 074-217400613-20260304-DEL032026-AR
me Le quatre mars deux mil vingt-six, à dix-neuf heures trente,
. le Conseil Municipal, de la commune de Chapeiry, dûment
QPEITY/ convoqué en séance ordinaire le vingt-six février deux mil
vingt-six, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Gilles
ARDIN, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS EN
EXERCICE : 12 PRESENTS :
Gilles ARDIN, Serge BELLEVILLE, Benoît BIBOLLET, Marie-
NOMBRE DE CONSEILLERS Françoise CHARVIN, Gyliane CLERC, Agnès GUILLAUD-
PRESENTS ET REPRESENTES: SAUMUR, Georges HIERSO, Oumbarka LEGUESDRON, , 11 Jérôme REGAT, Gérard VORLET.
ONT DONNE PROCURATION :
DELIBERATION Isabelle LYONNAZ-PERROUX à Gyliane CLERC
RECEPTIONNEE EN ABSENT(S) EXCUSE(S) :
Christelle DEBROUX
SECRETAIRE DE SEANCE :
Benoît BIBOLLET
PREFECTURE LE :
DELIBERATION PUBLIEE LE :
DÉLIBÉRATION N°03/2026 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2026
Monsieur Le Maire présente les dossiers de demande de subventions des associations pour
l'année 2026. Il propose d'étudier les attributions de subventions aux associations suivantes :
- ACCA
- APE Chapeiry Saint-Sylvestre
- UNC Les Eparis
- Club de l'amitié
- Au coin du livre
- Comité des fêtes
- Courants d'Art
- Vivre à Chapeiry
- Souvenir français
Les subventions attribuées seront inscrites au budget primitif 2026, compte 65748.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide :
- D'attribuer les subventions suivantes aux associations comme listées ci-dessous :
ASSOCIATION MONTANT ATTRIBUE VOTE
ACCA 50 € Unanimité
APE Chapeiry Saint- 250 € Unanimité
Sylvestre
UNC Les Eparis 150 € Unanimité - Mme Oubarka LEGUESDON ne prend pas
part au vote Club de l'amitié 300 € Unhaninl Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le
Au coin du livre 1700 €
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
SL
ID: 074-217400613-20260304-DEL032026-AR Unanin
Françoise CHARVIN ne
prend pas part au vote
Comité des fêtes 0 € (pas de demande) Vote pour : 10 voix, vote
contre : 1 voix
M. George HIERSO ne
prend pas part au vote
Courants d'Art 900 € Unanimité - Mme Marie-
Françoise CHARVIN ne
prend pas part au vote
Vivre à Chapeiry 500 € Unanimité
Souvenir Français 0 € (pas de demande) Unanimité - - Mme
Oumbarka LEGUESDON ne
prend pas part au vote
- D'inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2026
- D'Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
- Précise que les conseillers membres des associations concernées n'ont pas prix part au
vote des subventions accordées à celles-ci.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme
La délibération est adoptée conformément aux votes ci-dessus.
Le Secrétaire de séance
Benoît BIBOLLET ,
Le Maire
Gilles ARDIN A