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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Banque, Justice et droit,
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône – 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois - Rez-de-Chaussée en session publique ordinaire le :
JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
À 19H00
Affichée le 15/11/2024
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal des enfants : présentation des nouveaux membres et du bilan 2023-2024
1) Point Infos - Point Actus
2) Questions/Réponses de l'Opposition
3) Ouverture du Conseil
4) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024
I/Délibérations
1° Marché de prestations juridiques : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes du Genevois (rapporteur : Véronique LECAUCHOIS)
2° Convention avec l'Association "Allons au Cinéma" (rapporteur : Sabine LOYAU)
3° Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois (rapporteur : Jean- Claude GUILLON)
4° Bail rural au profit de M. BESSON Julien pour des parcelles communales AT 97 ZA 23 et 115 situées au lieu-dit Champ des Teppes et sur la Commune de Neydens (rapporteur : Laurent MIVELLE)
5° Bail rural au profit de l'EARL La Ferme sur la Côte pour des parcelles communales BB60-65-66- ZE9-AW88-ZA339 situées sur la Commune et sur la Commune de Neydens (rapporteur : Laurent MIVELLE) 6° Bail rural au profit de la SCEA LA CAPITAINE pour des parcelles communales AW 30-85-88 situées au lieu-dit Les Bougeries (rapporteur : Laurent MIVELLE)
7° CASINO : présentation des rapports annuels d'activités de Délégation de Service Public pour 2021-2022 et 2022-2023 (rapporteur : Michel DE SMEDT)
8° Acquisition à titre gratuit de parcelles AL174-176-178-180-182-184-186-188 situées Avenue Napoléon III (rapporteur : Julien BOUCHET)
9° Garantie d’emprunt à la Caisse de Dépôt et de Consignations HABITAT pour l'acquisition de 34 logements - Programme au CHROMATIK - Avenue Louis Armand (rapporteur : Michel DE SMEDT)
II/Décisions :
N° 45/24 - Avenant n° 1 du bail d'habitation signé le 04/08/22 - Villa Crocci - 3 rue
du chemin de Fer
N° 46/24 - Ajustement du marché - Construction d'une école maternelle et
rénovation des écoles existantes (Marché n°202319_sju) Lot n° 14 - chauffage
ventilation plomberie sanitaires : avenant n° 01
N° 47/24 - Ajustement du marché - Construction d'une école maternelle et
rénovation des écoles existantes (Marché n°202319_sju) lot n°04 - Etanchéité :
avenant n° 01
N° 48/24 - Ajustement du marché - Construction d'une école maternelle et
rénovation des écoles existantes (Marché n°202319_sju) Lot n°02 - Gros-oeuvre
Blindage : avenant n°01
N° 49/24 - Ajustement du marché - Rénovation du Centre aéré de Cervonnex en
groupe scolaire (Marché n°202234_sju) Lot n°07 : avenant n° 01
N° 50/24 - Avenant 1 - Acte constitutif de la régie d'avances du Service Jeunesse
N° 51/24 - Ajustement du marché - Rénovation du Centre aéré de Cervonnex en
groupe scolaire (Marché n°202234_sju) Lot n°04 - Charpente Couverture : avenant
n° 02
N° 52/24 - Ajustement du marché - Rénovation du Centre aéré de Cervonnex en
groupe scolaire (relance marché n°202259_sju) Lot n° 03 : Avenant n°02