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Procès Verbal - Ordre du jour 50
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Logement, Justice et droit,
sue
JULIEN
“©
-GENEVOIS
RÉUNIONICONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le
:
JEUDI
17
OCTOBRE
2024
À
19H00
Affichée
Le 11/10/2024
ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions/Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
) 4) Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024
l/Délibérations 1°
Budget
Principal
Communal
-
Affectation
des
résultats
définitifs
2023
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
2°
Budget
Annexe
Stationnement
-
Affectation
des
résultats
définitifs
2023
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
3°
Budget
Annexe
Cinéma
- Affectation
des
résultats
définitifs
2023
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
4°
Budget
Principal
Communal
-
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
2024
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
5°
Budget
Annexe
Stationnement
-
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
2024
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
6°
Budget
Annexe
Cinéma
-
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
2024
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT) 7°
Garantie
d'emprunt
à
la
Caisse
de
Dépôt
et
de
Consignations
HABITAT
pour
l'acquisition
de
34
logements
-
Programme
au
CHROMATIK
- Avenue
Louis
Armand
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
8°
Approbation
d'une
Convention
de
portage
foncier
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
la
Haute-Savoie
concernant
la
parcelle
AK190
-
5
promenade
du
Crêt
(rapporteur
: Julien
BOUCHET)
9°
Convention
de
gestion,
d'entretien
et
de
maintenance
de
la
Maison
Intergénérationnelle
de
l'Enfance
et
de
la
Famille
(MIEF)
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON) 10°
Renouvellement
d'une
subvention
communale
à
l'Office
Public
de
l'Habitat
de
la
Haute-Savoie
pour
les
acquisitions
de
logements
dans
la
copropriété
du
Saint-
Georges
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
11°
Convention
d'objectifs
entre
la
Commune
et
l'Association
"Espace
Femmes-
Geneviève
D"
(rapporteur
: Geneviève
NICOUD)
12°
Adhésion
au
Club
des
Villes
et
Territoires
Cyclables
et
Marchables
(rapporteur :
Pierre
DURET)
13°
Rénovation
du
centre
aéré
de
Cervonnex
en
école
- Avenants
aux
marchés
de
travaux
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
14°
Demande
de
renouvellement
d'autorisation
d'exploitation
des
jeux
du
Casino
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
Il/Décisions
:
N°
38/24
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
au
titre
de
l'appel
à projet
“Soutenir
les
projets
de
médiations
pour
mon
cinéma
d'Art
et
d'Essai"
2024-2025
N°
39/24
- Contrat
d'Edition
d'un
ouvrage
intitulé
"Histoire
de
La
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois” N°
40/24
- Avenant
n°
6 - Acte
constitutif
de
la
régie
de
recettes
à
l'Arande
N°
41/24
- Marché
d'exploitation
des
parcs
de
stationnement
de
St-Julien-en-
Genevois
- approbation
de
l'avenant
n°
3
- Modification
du
tableau
de
réalisation
des
travaux
initiaux
N°
42/24
- Avenant
n°
1 - Acte
constitutif
de
la
régie
d'avances
de
cinéma
N°
43/24
- Ajustement
du
marché
- rénovation
du
centre
aéré
de
Cervonnex
en
groupe
scolaire
(marché
n°202234_sju)
- Lot
n°12
- Menuiseries
intérieures
-
avenant
n°
01 N°
44/24
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
l'ANS
au
titre
du
programme
"Rugby
- Héritage
2023"