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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 dec 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 07h25 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 dec 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Éducation,
sur
JULIEN
©
"-GENEVOIS
RÉUNION
CONSEIL MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le :
JEUDI
18 DÉCEMBRE
2025
A
19H00
Affichée
le
12/12/2025
ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions
/
Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
) 4) Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2025
l/Délibérations 1°
Dispositif
communal
de
défense
incendie
- Convention
avec
le
Centre
Hospitalier
Annecy-Genevois
pour
la
pose
d'un
Poteau
d'Eau
d'incendie
(PEI)
(rapporteur
: Jean-
Claude
GUILLON)
2°
Déchets
sauvages
- Evolution
des
frais
d'enlèvement
(rapporteur
: Pierre
DURET)
3°
Régularisation
foncière
-
Rue
des
Mésanges
-
Haute-Savoie
Habitat
(rapporteur :
Julien
BOUCHET)
4°
Syndicat
des
Copropriétaires
l'IMPREVU-4
rue
du
Léman-
Acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
AK186
et
création
d’une
servitude
de
passage
(rapporteur:
Julien
BOUCHET) 5°
Syndicat
des
Copropriétaires
CRISTA2
11
Promenade
du
Crêt-
Acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
AK187
et
création
d’une
servitude
de
passage
(rapporteur
:
Julien
BOUCHET)
6°
Planification
urbaine
- Approbation
de
la
modification
de
droit
commun
n°3
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT) 7°
Budget
Principal
Communal
-
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
2025-
Version
corrective
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
8°
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2026
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
9°
Budget
Principal
Communal
-
Autorisation
d’engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
10°
Budget
Annexe
Stationnement
- Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
11°
Budget
Annexe
Cinéma
-
Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
12°
Projet
de
réseau
de
chaleur
urbain
- Convention
de
répartition
financière
du
risque
entre
le
Syane
et
la
Commune.
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
13°
Ecole
privée
de
la
Présentation
de
Marie-
Versement
du
Forfait
Communal
2024-2025
- Elémentaires
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT)
14°
Ecole
privée
de
la
Présentation
de
Marie-
Versement
du
Forfait
Communal
2024-2025
- Maternelles
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT)
15°
Groupe
scolaire
du
Puy-Saint-Martin
-
Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
de
l'école
existante
-
Avenant
au
marché
de
travaux
-
Lot
13
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
16°
Désignation
du
représentant
de
la
Commune
à
l'assemblée
des
actionnaires
de
la
Société
Publique
Locale
des
Energies
du
Genevois
Français
(rapporteur
: Pierre
DURET) Il/Décisions
:
N°
59/25
- Abroge
et
remplace
la
décision
53/25
- Marché
pour
l'exploitation
des
parcs
de
stationnement
de
Saint-Julien-en-Genevois
- Attribution
du
marché
n°2025/19 N°
60/25
- Marché
de
maîtrise
d'oeuvre
- Requalification
des
espaces
publics
du
Centre-Ville
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
- Attribution
du
marché
2025-04 N°
61/25
- Avenant
n°
3
- Acte
constitutif
de
la
régie
de
recettes
des
droits
de
stationnements
- Parkings
des
marchés N°
62/25
- Emprunts
: Lot1_Contrat
n°1027802415
00021508801
- Lot
2_ Contrat
n°1027802415
00021508802
auprès
du
Crédit
Mutuel
N°
63/25
- Marché
de
maîtrise
d'oeuvre
relatif
à
La
réhabilitation
de
la
salle
"Le
Savoie”
en
salle
de
cinéma
- Attribution
du
marché
n°2025-53
N°
64/25
- Location
T3
- Logement
Ecole
Puy
Saint-Martin
- 3,
rue
Jean
Verne