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Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 dec 2025
Procès Verbal - Ordre du jour 50
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 50)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône– 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois - Rez-de-Chaussée en session publique ordinaire le :
Affichée le 13/05/2026
ORDRE DU JOUR
▪ Actualités de la commune ;
▪ Information des membres du Conseil municipal relative à l’octroi de la protection fonctionnelle à un élu municipal ;
▪ Questions orales ;
▪ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2026 ;
▪ Note de synthèse n°080/2026 : Séance du Conseil municipal – Modification du lieu de la séance pour le 5 juin 2026
▪ Note de synthèse n°081/2026 : Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
▪ Note de synthèse n°082/2026 : Commissions thématiques de la Communauté de Communes-Désignation des membres
▪ Note de synthèse n°083/2026 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Création et désignation des membres
▪ Note de synthèse n°084/2026 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – désignation des membres
▪ Note de synthèse n°085/2026 : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois - Désignation du représentant de la commune
▪ Note de synthèse n°086/2026 : Projet d’avenant à l’arrêté préfectoral conjoint portant approbation du schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage – Avis de la commune
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 MAI 2026 À
19H00 ▪ Note de synthèse n°087/2026 : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Haute- Savoie - Convention de gestion pour la mise en place de vacations d’un architecte-conseil
▪ Note de synthèse n°088/2026 : Occupation temporaire de parcelles de la zone d’activité des Marais par la commune- Convention avec la Communauté de Communes du Genevois
▪ Note de synthèse n°089/2026 : Rétrocession foncière et servitudes publiques sur le programme de Perly
▪ Note de synthèse n°090/2026 : Installation d’une citerne incendie à la Jardinerie du Jura – Route d’Annemasse - Convention de financement
▪ Note de synthèse n°091/2026 : Octroi de la garantie à certains créanciers de L’Agence France Locale – Année 2026
▪ Note de synthèse n°092/2026 : Garantie d’emprunt accordée à l’Office Public de l’habitat de la Haute-Savoie pour l’acquisition et l’amélioration de deux logements à St-Georges
▪ Note de synthèse n°093/2026 : Règlement intérieur des accueils éducatifs – Modifications
▪ Note de synthèse n°094/2026 : Accueils de loisirs avec hébergement – Création de la grille tarifaire et modification du règlement intérieur
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