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Procès Verbal - PV CM 19122023 aff
Procès Verbal - PV CM 28112022 aff
Compte-Rendu - CR CM 28SEPT2020 RECTIFIE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champnétery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28SEPT2020 RECTIFIE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE
de
CHAMPNETERY
Haute-Vienne
87400
Tél.
:0555560154
Fax
:0555565475
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
SEPTEMBRE
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
(affiché
en
exécution
de
l'article
LI121-17
du
Code
des
Communes)
- ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
2019
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPNETERY
:
M.
le
maire
ouvre
la
séance
et
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d’un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d’eau
potable.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à l’assemblée
délibérante
dans
les
9 mois
qui
suivent
la
clôture
de
l’exercice
concerné
et
faire
l’objet
d’une
délibération.
En
application
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT,
le
présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d’information
prévu
à
l’article
L.
213-2
du
code
de
l’environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l’observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l’assainissement
(www.services.eaufrance.fr). Le
RPQS
doit
contenir,
à minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15
jours.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d’informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le
site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement.
Après
présentation
de
ce
rapport,
le conseil
municipal,
à PUNANIMITE,
:
ADOPTE
le rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
DECIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la présente
délibération
DECIDE
de
mettre
en
ligne
le rapport
et sa
délibération
sur
Le site www.services.eaufrance.fr
DECIDE
de
renseigner
et publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le SISPEA.
- ACHAT
D'UN
ORDINATEUR
FIXE
POUR
LA
MAIRIE
:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
de
la
nécessité
d’équiper
le
bureau
du
Maire
d’un
ordinateur
fixe.
Il
présente
les
devis
proposés
par
différentes
Sociétés.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à lUNANIMITE,
-__
ACCEPTE
le
devis
de
la
Société
MICRO
REZO
-option
version
«numérique»-,
moins-disante,
concernant
l’acquisition
d’un
ordinateur
fixe
pour
la
Mairie,
d’un
montant
total
de
561,67€
HT
(soit
674,00€
TTC)
,conformément
au
devis
annexé
à
la
présente
délibération
;
-__
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
ce
matériel
informatique,
à
la
Société
MICRO
REZO
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020. Il
sera
demandé
à la
Sté
MICRO
REZO
d’augmenter
la
mémoire
à
8 Go.
- ACHAT
DE
DEUX
PANNEAUX
DIRECTIONNELS
_:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que,
suite
au
vol
de
deux
panneaux
directionnels,
des
devis,
concernant
l’achat
de
nouveaux
panneaux,
ont
été
demandés
à trois
Sociétés.
M.
le
Maire
présente
les
trois
offres
transmises
en
Mairie.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lUNANIMITE,
-__
ACCEPTE
le
devis,
tel
qu’annexé
à
la
présente
délibération,
de
la
Société
SIGNATURE,
d’un
montant
total
de
102,16€
HT
(soit
122,59€
TTC),
moins
disante,
concernant
l'achat
de
deux
panneaux
directionnels
«
Grosland-Haut
»
et
«
Grosland-Bas
»
et
leurs
fixations
;
- _
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
ces
panneaux
à
la
Société
SIGNATURE
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020
—C/60633-.
-BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNAL-DELIBERATION
MODIFICATIVE
N°1-
VIREMENT
DE
CREDITS
SUR
EXERCICE
2620-
:
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
que
les
crédits
prévus
à certains
chapitres
du
budget
primitif
Principal
Communal
de
l’exercice
2020
étant
insuffisants,
il
est
nécessaire
d’effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après
:
OBJET
DES
DEPENSES
Dirminution
sur crédits
Augmentation
des
déjà
alloués
crédits
Chapitre
soie
chapitre
some
et
article
et
article
* IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21 2188
700€
Programme
Agrandissement
et
réaménagement
de
la
Salle
Poiyvalente-
P0301-
* IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21 2183
700€
Hors
Programme
TOTAUX
700€
700€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à PUNANIMITE,
APPROUVE
les
virements
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
- TRAVAUX
DE
VOIRIE
2020
:
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
n°2019-46-
du
22/08/2019
et
n°2020-19-
du
11/06/2020,
concernant
le
Programme
de
travaux
de
Voirie
2020
:
#réfection
de
la
VC2
«
de
la
VCA
au
Mazet
»
*réfection
de
la
VC29
« de
la
RD231
au
Bas-Montassaud
»
* réfection
de
la
patte
d’oie
de
la
VC25
à Pelouneix
(enduit
tricouche)
;
Vu
l'arrêté
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
d’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
maximal
de
5
500€
représentant
50%
d’une
dépense
estimée
à
11
000€
HT
pour
la réalisation
de
grosses
réparations
de
voirie
sur
les
voies
communales
n°
2,25
et
29
(LS
tranche),
du
20/02/2020;
Vu
la
délibération
n°2020-54-
du
17/08/2020
;
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
P Entreprise
SIORAT
l’a
informé
ne
pas
pouvoir
maintenir
les
prix
indiqués
sur
son
devis
en
date
du
29/07/2020
pour
une
réalisation
partielle
des
travaux
figurant
dans
le
marché
initial.
En
conséquence,
un
nouvel
appel
d’offres
a été
réalisé
pour
des
travaux
de
réfection
des
deux
seules
voies
:VC29
«Bas-Montassaud»
et
VC25
«Pelouneix»,
auprès
des
trois
entreprises
contactées
lors
du
précédent
appel
d’offres.
M.
le Maire
présente
au
Conseil
les
devis
présentés
par
ces
entreprises.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à lUNANIMITE,
- _
ACCEPTE
le
devis
de
l'Entreprise
SIORAT,
mieux-disante
(l'Entreprise
GERY
AND
CO,
moins-disante,
n’a
en
effet
pas
chiffré
de
réglage
de
fond
de
forme
dans
son
devis
concernant
la
VC29
contrairement
à ce
qui
était
demandé
aux
3 entreprises),
concernant
les
travaux
de
voirie
suivants
:
“réfection
de
la
VC29
«Bas-Montassaud»
“réfection
de
la
VC25
«Pelouneix»
-
d’un
montant
total
de
9
048,00
€
HT
( soit
10
857,60
€
TTC)
,conformément
au
devis
annexé
à la
présente
délibération
;
-__
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
les
travaux
énumérés
ci-dessus,
pour
une
réalisation
dès
2020,
à
l’entreprise
SIORAT
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020-C/2315-.
Cette
délibération
ANNULE
et
REMPLACE
la
délibération
n°2020-54-
du
17/08/2020.
- ABANDON
DU
PROGRAMME
D’AGRANDISSEMENT
ET
REAMENAGEMENT
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
:
Vu
les
délibérations
du
Conseil
Municipal
:
-n°2016-57-
du
23/09/2016
concernant
les
demandes
de
subventions
de
l’Etat
(DETR),
du
Conseil
Départemental
(CTD)
et de
la Région
pour
un
projet
d’agrandissement
de
la
Salle
Polyvalente,
-n°2019-21-
du
05/04/2019
concernant
l’assistance
à Maïtrise
d’ouvrage
cédée
à [’ATECS87
pour
les
travaux
d’Agrandissement
de
la Salle
Potyvalente
- n°2019-62-
du
05/12/2019
acceptant
un
projet
d’agrandissement
de
la
Salle
Polyvalente
de
79m2
pour
un
coût
prévisionnel
de
190
387,00
€ TTC
-et
n°2020-47-
du
10/07/2020
décidant
du
report
de
signature
de
tout
acte
d’engagement
de
travaux
concernant
le projet
d’agrandissement
de
la salle
polyvalente
ainsi
que
la décision
de
poursuivre
ou
non
ce
projet
tel qu’il
a été
adopté
par
le précédent
Conseil
Municipal
par
délibération
n°2019-62
du
05/12/2019
;
Vu
Pavancement
du
projet
au
stade
de
l’analyse
des
offres
remises
avant
Le 21/03/2020 ;
Vu
qu'aucun
acte
d'engagement
n’a,
à ce jour,
été
signé
par
la commune
de
Champnétery
concernant
ce
programme
de
travaux
ouvert
par
la précédente
municipalité ;
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’un
projet
d'envergure,
actuellement
en
début
d’étude,
ayant
pour
but
le
développement
économique
et
culturel
de
la
Commune,
nécessitera
un
financement
tel
qu’il
n’est
pas
possible
d’envisager,
en
parallèle
de
financer
un
agrandissement
de
la
salle
polyvalente
qui
engagerait
un
reste
à charge
pour
la
Commune
(après
encaissement
des
subventions
obtenues)
estimé
à
120
349,50
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
PUNANIMITE,
-
DECIDE
d’abandonner
le
projet
d’agrandissement
de
la
salle
Polyvalente
; __
CHARGE
M.
le
Maire
de
notifier
à PEtat
et
au
Département
l’abandon
par
la
Commune
des
subventions
attribuées
:
* subvention
accordée
par
l’État,
dans
le
cadre
de
la
DETR,
par
arrêtés
du
12/04/2017
et
du
18/09/2018
* subvention
accordée
par
le
Département,
dans
le
cadre
des
CTD,
par
arrêtés
du
04/03/2019,
du
22/10/2019,
du
20/02/2020
et
du
25/06/2020
;
-__
AUTORISE
M.
le
Maire
à payer
les
soldes
des
frais
engagés
relatifs
à ce
programme.
-_
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP2020.
- PROPOSITION
DE
TRAVAUX
DE
SECURISATION
DE
VOIRIE
:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
que
pour
des
raisons
de
sécurité
il
envisagerait
:
*la
création
d’un
arrêt
bus
pour
le
car
scolaire
le
long
de
Ia
RD
13annexe
devant
le
bâtiment
de
Ecole
(en
concertation
avec
les
enseignantes
et
les
usagers)
#ja
matérialisation
au
sol
de
deux
passages
piétons,
devant
l'entrée
de
l'Ecole
sur
la
chaussée
de
la
RD13annexe
et
devant
l'atelier
de
l’entreprise
de
maçonnerie
REMENIERAS
(avec
installation
d’un
avertisseur
clignotant)
sur
la
chaussée
de
la
RD13
#la
création
d’une
zone
de
limitation
de
vitesse
à 30km/h
dans
le
centre
bourg.
Ces
réalisations
étant
en
agglomération,
sont
à la
charge
de
la
Commune
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
PUNANIMITE,
-
prenant
en
compte
une
nécessité
de
mise
en
sécurité
des
usagers,
DECIDE
la
réalisation
des
travaux
exposés
par
M.
le
Maire
et
tels
que
décrits
plus
haut
;
=
AUTORISE
M.
le
Maire
à solliciter
les
services
de
PATEC
87
pour
une
détermination
exacte
des
travaux
à
réaliser,
dans
le
cadre
de
la
législation
en
cours.
- COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
NOBLAT-
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
DE
MATERIEL
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPNETERY
ET
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
NOBLAT
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat
a conventionné
avec
ses
Communes
membres
pour
la
mise
à disposition
de
moyens
humains
(mise
à disposition
de
service)
pour
assurer
des
interventions
relevant
de
la
compétence
«
assainissement
collectif
» de
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
Monsieur
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat
a souligné,
lors
du
Conseil
Communautaire
du
03/10/2019,
que
le
matériel
utilisé
dans
le
cadre
des
interventions
pour
l’assainissement
collectif
et
la
voirie,
mais
aussi
l'entretien
des
bâtiments
…
est
généralement
le
même
et
propose
donc
qu’une
convention
de
mise
à disposition
des
moyens
matériels,
matériel
des
Communes
et
matériel
de
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat,
soit
passée
entre
l’Intercommunalité
de
Noblat
et
ses
Communes
membres.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'approuver
cette
convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
dont
un
exemplaire
est
joint
à la
présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
2004-976
du
04 juin
2004,
portant
création
de
la Communauté
de
Communes
de
Nobiat,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
5 juillet
2018
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
de
Noblat, APRES
AVOIR
ENTENDU
l'exposé
qui
précède
et
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
par
13
voix
POUR,
0 voix
CONTRE
et
6 ABSTENTION
=
APPROUVE
le
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
matériel
entre
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat
et
la
Commune
de
Champnétery
tel
qu’annexé
à
la
présente
délibération
;
-__
AUTORISE
M.
le
Maire
à souscrire,
auprès
de
la
Sté
d’Assurances
SMACL
qui
assure
les
biens
communaux,
l'assurance
nécessaire
pour
la
MAD
et
l’utilisation
du
matériel
dans
le
cadre
de
cette
convention
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020.
- AMENAGEMENT
PAYSAGER
DES
ABORDS
DU
CIMETIERE
COMMUNAL
:
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
que,
dans
le
cadre
de
l’aménagement
du
Centre-Bourg,
les
abords
du
cimetière
soient
rendus
plus
attrayants
sur
le
plan
paysager.
À
ce
titre,
il
propose
de
faire
l’acquisition
de
la
quantité
de
plants
d'arbres
nécessaires
pour
habiller
l’arrière
du
cimetière.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lUNANIMITE,
-__
DÉCIDE
l'achat
de
plants
d’arbres,
en
quantité
nécessaire,
pour
aménager
Parrière
du
cimetière
sur
toute
la
longueur
du
mur
;
…
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
ces
plants
;
-
DIT
que
la
plantation
de
ces
arbres
sera
réalisée
en
régie
par
les
Agents
Communaux
du
service
technique
;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020-
C/61521.
- AMENAGEMENT
EXTERIEUR
DU
BLOC
DES
SANITAIRES
DE
L’ECOLE
:
Dans
le
cadre
de
l’entretien
des
bâtiments
publics,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
que
le
module
sanitaire
de
l’Ecole
soit
habillé
de
bardage
bois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à PUNANIMITE,
-__
DECIDE
de
faire
réaliser,
en
régie,
par
les
Agents
Communaux
du
service
technique
un
bardage
bois
afin
d’habiller
l'extérieur
actuel
en
acier
galvanisé
laqué
blanc
du
module
sanitaire
de
PEcole
;
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
commander
le
bois
nécessaire
à
la
réalisation
de
ces
travaux
;
-_
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020-C/615221
- DESIGNATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
DE
COMMISSIONS
COMMUNAUTATRES
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉSIGNE,
pour
représenter
la
Commune
de
Champnétery
au
sein
des
Commissions
de
la
Communauté
de
Communes
de
Noblat,
:
e
Mme
Nathalie
DUMAS,
Conseillère
Municipale,
à
la
Commission
Environnement
e
Mme
Aurélie
REMENIERAS,
Conseillère
Municipale,
à
la
Commission
Attractivité-
Développement
e
Mme
Aurélie
REMENIERAS,
Conseillère
Municipale,
à
la
Commission
Services e
M.
Thibaut
GRIMAND,
Conseiller
Municipal,
à
la
Commission
Patrimoine.
- COLIS
DE
NOËL
DES
AÎNES
2029
:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
qu’il
n’est
pas
possible
d’organiser
de
repas
de
Noël,
pour
les
Aînés
de
la
Commune,
cette
année
au
vu
des
mesures
sanitaires
à respecter
liées
à Pépidémie
de
Covid
19.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à PUNANIMITE,
-
DECIDE
qu’un
colis
de
Noël
sera
distribué
à tous
les
aînés
de
la
Commune
de
67
ans
et
plus.
Ces
coffrets
seront
commandés
auprès
de
la
Sté
« Les
Mille
Sources
»-1
rue
de
la
Résistance-23400-Bourganeuf.,
au
tarif
de
30,00€
TTC
Punité
;
Pour
les
personnes
âgées
en
HEPAD,
un
colis
spécial
sera
offert
(madeleines,
linge
de
toilette,
savonnette
.…).
-
DIT
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2020-C/6232.
CHAMPNETERY,
le
01
Octobre
2020
Le
Maire,
Michaël
KAPSTEIN