Compte-Rendu - CR CM 24082021

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Compte-Rendu - CR CM 24082021 Document publié le Mardi 24 août 2021 par la commune de Champnétery. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24082021)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse, Mairie de Champnétery

2 Rue du Stade

87400 CHAMPNETERY

Tel : 05.55.56.01.54 – Courriel : mairie.champnetery@wanadoo.fr

Compte-rendu du Conseil municipal du 24 août 2021

L'an deux mille vingt et un le vingt quatre du mois d'août à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente sous la présidence de Monsieur Michaël KAPSTEIN, le Maire.

Conformément à l'article 54 de la loi du 5 Avril 1884, la séance a été publique.

Participent à la séance : Michaël KAPSTEIN, Sonia POSTIC, Aurélie REMENIERAS, Jérôme DAUGE, Nathalie DUMAS, Adrien VANDIJK, Noémie VERGNIAULT, Thibaut GRIMAND, Arnaud LAURENT, Stéphane TERTRAIS, Jean-Pierre BOYER ;

Absents excusés : Vincent LONTRADE donne pouvoir à Michaël KAPSTEIN Christian RAPAUD donne pouvoir à Noémie VERGNIAULT

Pascal ROUX donne pouvoir à Adrien VANDIJK

Absent non excusé : Yaël MALIGNAC

1. Affaires scolaires

1.1 Garderie municipale

Proposition de garder inchangés les tarifs de la garderie, acceptée à l’unanimité

1.2 Cantine

Bilan de Nathalie : 4 595 repas servis sur l’année scolaire pour 12692 euros Nous avons 11 500 euros de dépenses (hors électricité et agents), pour un coût de revient à 2,43 €.

Il a été procédé au remplacement du lave-vaisselle, conformément à ce qui avait été voté lors du précédent CM.

La commission propose le maintien des tarifs de l’an dernier, soit 2,70 euros par enfant et 5,40 par adulte. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

Petit complément sur les circuits courts : actuellement nous sommes à 35/40 %, ce qui est dans la fourchette haute du pays M&B. Nous avons répondu à un appel à manifestation d’intérêt sur les circuits courts, pour lesquels nous nous sommes portés candidats afin de pouvoir solliciter d’éventuelles subventions.

2. RH

2.1 Création d’un poste d’agent technique à temps partiel

Nous devons si nous souhaitons couper notre contrat d’affermage avec la SAUR 6 mois avant le terme (qui est le 31/12/2022). Plusieurs solutions s’offraient à nous :

¤ création d’un EPIC (Etablissement Public Industriel et Commercial) : lourd et incertain ¤ création d’une régie autonome (très coûteux)Mairie de Champnétery

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¤ délégation à une tierce commune (nous rend trop dépendant de ladite commune) ¤ création d’un service de distribution d’eau au SVC, qui prend déjà en charge la production- distribution, c’est cette dernière solution qui a été retenue après discussion avec la préfecture le 9 juin dernier.

Cela consisterait en la mise à disposition d’un agent pour relever les compteurs et faire les travaux sur réseau. Nous avons tenté une estimation du temps de travail : environ 0,75 UTH en 2019, quasi rien en 2020 ; la nature du poste fait que le nombre d’heures n’est pas du tout stable. Cet agent serait recruté par Champnétery et mis à disposition du SVC, sera payé sur le budget eau. Il semble pertinent de le créer dès à présent le temps de faire un tuilage correct avec la SAUR. Nous gardons toutefois notre part investissement sur le budget eau jusqu’en 2026, date du passage de compétence définitive à la comcom. Il est donc proposé de créer un poste d’une durée hebdomadaire de 15h, et ce à partir du 15/10/21.

Cette proposition est adoptée avec 13 voix pour et une abstention

2,2 Création d’un emploi PEC (Plan Emploi Compétence) de 20h

Nous avons décidé de ne renouveler que par tranche d’un an nos ATSEM, et nous avons également embauché une apprentie.

Nous avions recruté début juillet une personne qui nous a lâché début août. Nous avons retrouvé une deuxième personne pour ces 23 heures hebdomadaires. Pôle Emploi (qui prend en charge 80 % de son salaire) nous a rappelé pour nous dire que cette personne n’est pas éligible. Nous avons donc rencontré une troisième personne qui correspond au profil et qui commence le 30 août. Sauf qu’entre- temps PE a rappelé la deuxième pour dire qu’elle était éligible, d’où imbroglio...PE a pris une partie de ses responsabilités, et acceptent que la deuxième personne soit finalement éligible. La question qui se pose est de savoir si nous ne prenons qu’une ATSEM ou les deux. Il y a largement de quoi fournir du travail à un deuxième poste ; d’autant que si PE valide définitivement l’éligibilité cela ne nous coûte que 140 euros par mois pour la durée de l’année scolaire.

Il est donc proposé, sous réserve de confirmation de prise en charge à 80 % par PE, de recruter les deux PEC. La proposition est adoptée à 12 voix pour et 2 abstentions.

Cette délibération n’a pas été signée par le Maire car la personne a décidé de ne pas donner suite à cette proposition.

3 Investissements

3.1 Matériel : achat d’une bétonnière

Il est discuté de la pertinence de l’achat d’une bétonnière. Jean-Pierre souligne que les employés communaux n’ayant déjà pas forcément le temps de faire l’ensemble des travaux nécessaires, si on leur rajoute du béton à faire cela risque de ne pas passer quoi qu’il en soit. Michael rappelle que Frédéric et Philippe ont passé un temps important à s’occuper de la cantine et des enfants, et ce au détriment des tâches à accomplir. La délibération précédente va sensiblement modifier cela. Il y a 13 voix pour l’achat d’une bétonnière, et une contre.

Pour le choix du modèle, 10 pour la MOS et 4 pour la Casto.

Il est voté dans la foulée un transfert de ligne budgétaire afférent pour récupérer la TVA.Mairie de Champnétery

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3.2 Verger municipal : nouvelles plantations

Il est proposé d’allouer 800 euros à son agrandissement, nous allons demander des devis à différentes structures.

3.3 Bibliothèque, agence postale, lieu de vente de produits locaux, lieu partagé, MAM... Une architecte (Béatrice Fournet-Reymond) a répondu à notre sollicitation et a produit une esquisse de projets. Elle propose un contrat d’étude préliminaire (déductible des travaux finaux) de 2040 € TTC.

Cette dépense est votée à l’unanimité

4. Finances

4.1 Régie salle polyvalente et dons

La nouvelle réglementation complexifie beaucoup les encaissements (ouverture d’un compte de dépôt et location d’un terminal CB par exemple)

Il est donc proposé de supprimer cette régie, la disposition est adoptée à l’unanimité.

4.2 Prêt à taux fixe bonifié

Il s’agit d’un prêt à taux 0 garanti par le département.

Sa signature est adoptée à l’unanimité.

5. Economie

EBE (Entreprises à But d’Emploi)

Ces nouvelles structures emploient les chômeurs longue durée. L’idée est que les chômeurs longue durée se remettent dans le circuit de l’emploi, soient rémunérés pour ce faire et que leurs indemnités chômage soient versés à l’EBE.

Le pays M&B a pris une délibération que nous lit Michael. Il nous propose une délibération de soutien et de participation aux comités.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

6. Divers

6.1 Délibération n°2021-46 – Retrait

Il est rappelé qu’elle concernait l’aliénation d’un chemin communal au profit d’un particulier, qui disait que les chemins avait été coupés de part et d’autre et qu’il n’y avait pas propriétaires mitoyens des chemins. Il apparaît que tous les éléments de cette délibération n’étant pour la plupart pas fondés il est proposé son retrait.

Le retrait de ladite délibération est adoptée à l’unanimité.

6.2 Agenda

15/09/21 à 19h : pot de réception avec le président du PETR pour la réception du matériel « Zéro Pesticide »

30/09/21 à 19h30 : Bureau Municipal de préparationMairie de Champnétery

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08/10/21 à 19h30 : prochain CM

6.3 Cantonniers

Stéphane dit qu’il a entendu pendant une partie de la soirée que les cantonniers n’avaient pas assez de temps pour faire leur travail, et il rappelle que c’est eux qui ont distribué les flyers pour la soirée, et que ça n’est pas leur travail. Michael prend la responsabilité de ce choix, qui est la résultante du faible nombre des personnes impliquées dans l’organisation de la manifestation concernée. Michael en profite pour nous rappeler que toutes les volontés restent les bienvenues, et qu’il ne faut pas hésiter à passer à la mairie pour

6.4 Passerelle de Grosland

Jean-Pierre s’interrogeait sur la nécessité d’une rambarde sur la passerelle, c’est une possibilité mais qui n’est pas obligatoire, cela peut s’envisager dans les années à venir.

6.5 Visite du préfet

A été enchanté de la visite sur notre commune, nous lui avons présenté les différents projets et réalisations (continuité éducative avec la MAM, dossier eau, tiers-lieu). Avec le maire ils ont échangé sur les points de blocage (perte de l’atelier d’artisanat suite aux refus successifs de permis de construire) et les choix d’avenir, notamment sur l’énergie (souhait de développement de l’hydro- électrique). Il est enthousiaste sur nos choix de MAM et de réouverture de lieu de vie.

La séance est levée à 21h30.