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Ordre du Jour - convoc odj cm 21dec23
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc odj cm 21dec23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Démocratie,
Hôtel de Ville et d’Agglomération – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 47 47 47 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques et des Assemblées
Hôtel de Ville et d’Agglomération
Place du Théâtre – BP 829
85021 La Roche-sur-Yon Cedex
Tél. : 02 51 47 46 59
Cher(e) Collègue,
Vous êtes prié(e) d’assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023 à 17H00,
à la salle du Conseil,
54, rue René Goscinny – La Roche-sur-Yon.
Vous trouverez, en pièce jointe, l’ordre du jour correspondant à cette séance.
Mesdames et Messieurs les élus qui ne pourraient pas assister à la séance sont priés d’en
informer Monsieur le Maire à l’avance et par courriel : (cabinetdumaire@larochesuryon.fr).
Les débats seront accessibles par retransmission directe sur une plateforme numérique
ainsi que sur le site internet de la Ville et de l’Agglomération.
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Luc BOUARD
La Roche-sur-Yon, le 17/11/2023
Signé numériquement le 17/11/2023
par BOUARD Luc
Maire ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT
1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - SUBVENTIONS - PROVISIONS - ÉTAT DES EFFECTIFS
2 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
3 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - ANNÉE 2024
4 - ADMISSIONS EN NON VALEURS - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
5 - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE - ACTION CŒUR DE VILLE - AVENANT N°3
6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2023
7 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - DISTRIBUTEURS DE BOISSONS CHAUDES, FROIDES, DE BISCUITS ET DE CONFISERIES
8 - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS TÉLÉCOM D'E-COLLECTIVITÉS
9 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, SERVICES ET FOURNITURES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS ET RECTIFICATIF
10 - CESSION DE VÉHICULES ET ENGINS RÉFORMÉS SUR LA PLATE-FORME AGORASTORE
11 - CONVENTION FORFAIT POST STATIONNEMENT 2024-2026 AVEC L'ANTAI - AUTORISATION DE SIGNATURE
12 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 DU MANDATAIRE ÉLU REPRÉSENTANT LA VILLE DE LA ROCHE- SUR-YON AU SEIN D'ORYON
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
13 - MODIFICATIONS DE DOMANIALITÉ - LANCEMENT D'UNE ENQUETE PUBLIQUE PRÉALABLEMENT AU CLASSEMENT ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
14 - ZAC DE LA MARRONNIÈRE - CESSION FONCIÈRE AU PROFIT DE LA SEM ORYON DÉLIBERATION MODIFICATIVE
15 - ACQUISITION AUPRÈS DE MADAME ET MONSIEUR RABREAUD DE LA PARCELLE YC 125 SITUÉE ROUTE DES ESSARTS GOUIN POUR LA CRÉATION D'UNE BÂCHE INCENDIE
16 - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AUPRÈS DE LA CHAMBRE DES NOTAIRES DE VENDÉE - 30 RUE GASTON RAMON
17 - PRIR DE LA VIGNE AUX ROSES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE(ANRU)
18 - DÉNOMINATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS 19 - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ANNÉE 2024
20 - AIDES À LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
21 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES ET RUE SALENGRO - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
22 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET FACE VENDÉE VISANT À LUTTER CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE DANS LE CADRE DE L'ACTION " AU COLLÈGE, ON S'ALLÈGE !"
23 - CONVENTION RÉGISSANT LES RELATIONS ENTRE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION, LA VILLE, LE CCAS ET LE CIAS
24 - MISES À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES EN PÉRIODES PRÉ-ÉLECTORALES ET ÉLECTORALES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
25 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2023-2026
26 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FRAM ET DU FRAR POUR LES ACQUISITIONS ET LES RESTAURATIONS DU MUSÉE - ANNEE 2023
27 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT MA RÉGION VIRTUOSE 2024
28 - LA ROCHE-SUR-YON - ETAPE DU RELAIS DE LA FLAMME PARALYMPIQUE - CONVENTION ENTRE PARIS 2024 ET LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
29 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'ASSOCIATION BREAK DANCE YONNAISE POUR LA VENTE DE BILLETS POUR LE SPECTACLE "VIVANTES" DE LA COMPAGNIE S'POART
30 - PROGRAMME PRÉVISIONNEL 2024 DE L'ACTION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
31 - CONVENTION ANNUELLE AEIN / VILLE LA ROCHE-SUR-YON - 2024
HORS COMMISSION
32 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
DÉCISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES