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Procès Verbal - PVCM 29042025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 29042025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Transports,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
67220
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
29
AVRIL
2025
A
20
H
00
Sous
la
Présidence
de
Mme
Marie
Odile
UHLERICH,
Maire
Etaient
présents
: Mmes,
Mrs
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
COLLIN
Jean-Marc,
BLUNTZER
Sylvie,
MARTIN
Joël,
KAETZEL
Michel,
ALISON
Frédérique,
MERTZ
Anne,
GROSSIORD
Evelyne,
MOSSER
Geoffroy,
THIRION
Romuald.
Absent
excusé
:
M.
WIRTH
Benoît.
ORDRE
DE
JOUR
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
20.03.2025
2)
Nouvelles
modalités
de
mise
en
œuvre
de
l'offre
de
transport
scolaire
méridien
3)
Abri-Pétanque
: acquisition
de
stores
extérieurs
4)
Club-House
: acquisition
de
meubles
de
cuisine
5)
Budget
Primitif
2025
: décision
modificative
n°1
6)
Demande
de
location
de
terrain
7)
Demande
de
location
de
salle
8)
Divers Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
:
Le
Conseil
Municipal
désigne
M.
BLAS
Jean-Luc
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
20.03.2025
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ne
soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à l'unanimité.
2)
Nouvelles
modalités
de
mise
en
œuvre
de
l'offre
de
transport
scolaire
méridien La
Commune
a
été
destinataire
d'un
courrier
d'information
du
13/01/2025
de
la
Région
Grand-Est
relatif
aux
modalités
applicables
au
transport
méridien
à
compter
de
la rentrée
2025/2026
et notamment
la suppression
de sa participation
aux
frais
du
transport
méridien.
Le
montant
de
la
participation
financière
des
communes
en
cas
de
maintien
du
transport
méridien
est
donné
à
titre
indicatif
et
est
susceptible
d'évoluer
:
3
235
€
pour
le RPI
Neubois-Dieffenbach-au-Val.
Après
concertation
avec
la
Commune
de
Dieffenbach-au-Val,
Mme
le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
:
De
maintenir
le transport
scolaire
méridien
à compter
du
1°" septembre
2025,
D'accepter
que
la
Commune
de
Neubois
soit
destinataire
des
factures
de
la
Région
Grand-Est
pour
le
compte
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal, De
refacturer
la moitié
des
frais
à
la Commune
de
Dieffenbach-au-Val,
D'autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
en
lien
avec
le
transport
méridien
du
RPI
et
à
présenter
le
titre
de
recette
à
la
Commune
de
Dieffenbach-au-Val, D'inscrire
au
Budget
Primitif
2026
les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
ce
transport.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Approuve
les
propositions
du
Maire.
Adopté
à l'unanimité
3)
Abri-Pétanque
: acquisition
de
stores
extérieurs
A
la demande
de
la Boule
Neuboisienne,
un devis
a été
établi
par
la Sté
Ewal
Stores
pour
l'installation
de
deux
stores
sur
le
côté
de
l'auvent
donnant
vers
le village. Le
devis
s'élève
à
4
457.45
€
TTC.
Cette
installation
permettra
une
protection
efficace
par
temps
maussade,
pluvieux
ou
venteux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
Approuve
l'acquisition
et
l'installation
des
deux
stores
pour
un
montant
de
4 457.45
€
TTC
Adopté
à l'unanimité
4)
Club-House
: acquisition
de
meubles
de
cuisine
La
Boule
Neuboisienne
souhaïte
installer
des
meubles
de
cuisine
supplémentaires
dans
le
Club-House.
Le
devis
de
la
Sté
Cuisinella
(meubles
et
frais
de
livraison)
s'élève
à
3.000
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- _
Approuve
l'acquisition
de
meubles
de
cuisine
supplémentaires
pour
un
montant
de
3.000
€ TTC,
-
L'installation
se
fera
par
la Boule
Neuboisienne,
-
Accepte
la participation
de
la Boule
Neuboisienne
pour
le montant
hors
taxes.
Adopté
à
l'unanimité
5)
Budget
Primitif
2025
: décision
modificative
n°1
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
- _ Approuve
la décision
modificative
n°
1 suivante
:
Fonctionnement
Dépenses |
Recettes
673 |
Titres
annulés
-5000
023 |
Virement
à la section
d'Invest.
5000
Total
0
Investissement
Dépenses |
Recettes
21314-105 | Club
House
3000
21314-120 | Abri
Pétanque
4500
Total
7500
1328 |
Participation
Boule
Neuboisienne
2500
021 |
Virement
de
la section
de
Fonct.
5000
Total
7500
Adopté
à l'unanimité
6)
Demande
de
location
de
terrain
M.
KAETZEL
Michel
sollicite
la
location
du
terrain
Section
20
Parcelle
450
d'une
contenance
de
13.23
ares
pour
le stockage
de
bois
de
chauffage. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
Approuve
la location
du
terrain
Section
20,
n° 450,
-
Fixe
le montant
de
la
location
annuelle
à 45€,
-
Dit
que
vu
l'état
du
terrain
qui
nécessite
un
défrichement,
la première
année
de
location
sera
gratuite,
-
Autorise
le Maire
à signer
le bail
de
location.
Adopté
par
12
voix
pour
(M.
KAETZEL
Michel
n'a
pas
participé
au
vote)
7)
Demande
de
location
de
salle
Le
Théâtre
Dialectal
de
Sélestat
sollicite
la
mise
à
disposition
d'une
salle
communale
pour
l'organisation
de
ses
répétitions.
Le
Maire
propose
de
louer
la salle
de
l'école
du
bas
pour
un
montant
forfaitaire
de
400
€
pour
la saison
de
répétitions
du
mois
de
mai
au
mois
d'octobre
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-__
Approuve
la location
de
la salle
de
l'école
du
bas,
-
Fixe
le
montant
de
la
location
à
400
€
pour
la
saison
2025,
-
Autorise
le Maire
à signer
le bail
de
location.
Adopté à
l'unanimité
8)
Divers Château
du
Frankenbourg
: Après
avoir
relaté
les
problèmes
de
sécurité
qui
ont
été
constatés
dans
le
cadre
d'une
étude
menée
à
la
demande
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
le
Maire
invite
les
conseillers
à
la
réunion
du
Mardi
27
mai
2025
à 19
h 00
la salle
polyvalente
concernant
l'avenir
du
Château.
Affaire
Wagentrutz
Tristan:
En
réponse
à
Mme
GROSSIORD,
le
Maire
communique
les
informations
récentes
relatives
à ce
dossier.
Affaire
Seitz
rue
de
l'Altenberg:
En
réponse
à
Mme
GROSSIORD,
le
Maire
précise
qu'à
ce jour,
aucune
réponse
n'a
été
donnée
par
les
époux
SEITZ
suite
au
courrier
et
à la délibération
qui
leur
ont
été
envoyés
Voirie: Mme
ALISON
Frédérique
signale
qu'un
panneau
de
début
de
zone
est
manquant
rue
Principale
en
venant
de
Dieffenbach-au-Val.
Journée
Citoyenne:
Le
Maire
invite
les
conseillers
à
la
journée
citoyenne
du
Samedi
17
mai
2025.
Neubois
le
* 6
MAI
2075
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Marie
Odile
VALERIE
Jean-Luc
BLAS
UT