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Procès Verbal - pvcm 170705
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Procès Verbal - PV 15.05.2022
Procès Verbal - PVCM 06062024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 06062024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Banque,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
67220
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
6
JUIN
2024
A
20
H
00
Sous
la
Présidence
de
Mme
Marie
Odile
UHLERICH,
Maire
Etaient
présents
: Mmes,
Mrs
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
COLLIN
Jean-Marc,
BLUNTZER
Sylvie,
MARTIN
Joël,
KAETZEL
Michel,
ALISON
Frédérique,
MERTZ
Anne,
MOSSER
Geoffroy,
THIRION
Romuald.
Absents
excusés
:
Mme
GROSSIORD
Evelyne
qui
donne
procuration
à M.
THIRION
Romuald
M.
WIRTH
Benoît
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
25/03/2024
AFUA
WOLFSGRUB
: acquisition
d'un
terrain
Aire
de
jeux
: installation
d'un
toboggan
Budget
2024
: décision
modificative
n °1
Divers
A 5 5 pe Désignation
d'un
secrétaire
de
séance :
Le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
ALISON
Frédérique
en qualité
de
secrétaire
de séance.
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
25/03/2024
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ne
soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
2)
AFUA
WOLFSGRUB
: acquisition
d'un
terrain
Le
Maire
rappelle
que
dans
le cadre
du
dossier
de
constitution
de
l'AFUA
Wolfsgrub,
le
Conseil
Municipal
s'est
engagé
à
acquérir
les
parcelles
délaissées
par
délibération
du
03/09/2021. Le
Maire
explique
que
les
consorts
SCHALL,
(SCHALL
Frédérique
et
PRUD'HOMME
Valérie
née
SCHALL)
propriétaires
dans
l'AFUA
Wolfsgrub
souhaitent
vendre
dès
à
présent
leur
terrain
section
14
parcelle
n°139
d'une
superficie
de
0.85
are.
Après
plusieurs
échanges,
les
propriétaires
sont
prêts
à céder
ce
terrain
à
la Commune
au
prix
proposé
de
6
000 €
l'are.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- donne
son
accord
pour
l'achat
de
cette
parcelle,
- fixe
le prix
de
vente
à 6 000
€
l'are,
- décide
le remboursement
du
premier
acompte
de
251.89
€ ttc
déjà
versé
par
les
propriétaires,
- autorise
le Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à cette
vente,
- inscrit
cette
dépense
(acquisition
de
la parcelle,
remboursement
acompte
et
frais
notariés)
dans
la décision
modificative
n°
1/2024.
Adopté
à l'unanimité
3)
Aire
de
jeux
: remplacement
d'un
toboggan
Deux
sociétés
ont
été
consultées
pour
le
remplacement
du
toboggan
à
l'aire
de
jeux
du
lotissement. La
Sté
Husson
est
retenue
pour
le toboggan
Caméléo
pour
un
montant
de
8 737.56
€ TTC.
Le
mulch,
matériau
amortisseur,
sera
acquis
et
mis
en
place
par
la Commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
- approuve
l'acquisition
du
toboggan
pour
un
montant
de
8 737.56
€
TTC,
- charge
le Maire
de
vérifier
avec
la Sté
Husson
si
la structure
est
en
adéquation
avec
l'emplacement
prévu
avant
signature
du
devis.
Adopté
à l'unanimité
4)
Budget
2024
: décision
modificative
n
°1
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
vote
les
virements
de
crédits
suivants
: Dépenses
Recettes
Opération
104 Voirie
2151
Réseaux
de voirie
- 18
000,00
€
Opération
121
Aire
de jeux
Rte
de
Sélestat
2118
Autres
terrains
12
000,00
€
Opération
110
Achat
terrains
Afua
Wolfsgrub
2111
Terrains
6
000,00
€
Ecritures
de
régularisations
subvention
13362
DSIL
46
800,00
€
1321
Subvention
Etat
46
800,00
€
Adopté
à
l'unanimité
5)
Divers
Etat
des
indemnités
des
élus
L'article
L
2123-24-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
impose
désormais
aux
communes
la réalisation
d'un
document
établissant
un
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercés
en
leur
sein
et
au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et
VIII
de
la cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V de
la première
partie
ou
filiale
d'une
de
ces
sociétés.
NEUBOIS
Taux
max.
Montant
mensuel
Taux
Montant
mensuel
Indice
brut
Indice
brut
1015
Brut
Net
1015
Brut
Net
Maire
40,30%
1656,54€|
1432,91€
31,50%
1 294,81€ |
1120,01€
Adjoints
10,70%
439,83
€
380,43
€
8,25%
339,11
€
293,32
€
Les
indemnités
de
fonction
ont
été
fixées
par
délibération
du
17 juillet
2020
et
ne font
pas
l'objet
d'un
vote.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
information.
Travaux
de
voirie
rue
de
l'Altenberg
La
pose
du
réseau
eaux
pluviales
est
bien
avancée
et
les
travaux
de
mise
en
place
du
trottoir
devraient
être
finalisés
fin
juin.
Un
nouvel
avaloir
sera
réalisé
après
l'accès
à
la
maison
16
rue
de
l'Altenberg.
L'entrée
du
cimetière
côté
rue
de
l'Altenberg
sera
également
aménagé
pour
permettre
à
une
personne
à mobilité
réduite
d'y accéder
sans
difficulté.
M.
COLLIN
Jean-Marc
considère
qu'une
partie
du
réseau
eaux
pluviales
ne
nécessitait
pas
d'être
remplacé,
les
tuyaux
étant
encore
en
bon
état.
Il
regrette
que
le
maître
d'œuvre
et
l'entreprise
n'aient
pas
tenu
compte
de
ses
remarques.
Mme
le Maire
en
prend
acte
précisant
qu'elle
a discuté
avec
les
intervenants
qui
ont
insisté
sur
les
avantages
de
disposer
d'un
réseau
neuf
sur
toute
la longueur.
Les
tuyaux
récupérés
seront
utilisés
dans les
chemins
ruraux,
notamment
celui
reliant
Neubois
à
Dieffenbach
par
la
forêt
et
le
chemin
«
Herreneck
».
M.
THIRION
Romuald
signale
que
le
réseau
d'eaux
pluviales
est
aussi
très
endommagé
dans
la rue
de
l'Eglise.
Voirie
rue
Principale
: la zone
30
est
prolongée
du
n°
35
au
n° 53
rue
principale.
Périscolaire
Dieffenbach-au-Val-Neubois
Bilan
Investissement
Mme
le
Maire
donne
le
bilan
financier
au
niveau
de
l'investissement
pour
la
construction
du
périscolaire
à
Dieffenbach.
Dépense
totale
1 434
115,74 €
TTC
Recettes . Subventions
(Etat
- Région
- CeA
- CAF)
944
500,00
€
. FCTVA
223
897,48
€
Les
communes
de
Neubois
et
Dieffenbach
ont
versé
chacune
des
acomptes
sans
détail
à hauteur
de
100
000
€.
Elle
précise
qu'elle
a demandé
au
Président
du
SIVU
du
Giessen
un
état
détaillé
des
dépenses
de
fonctionnement
depuis
2019
et
leur
répartition
entre
les
deux
communes.
Elle
a
demandé
également
une
entrevue
avec
l'établissement
bancaire
auprès
duquel
un
prêt
a été
contracté
pour
un
éventuel
avenant
au
contrat.
Un
nouveau
point
sera
fait
dès
qu'elle
disposera
de
nouvelles
informations.
Fleurissement L'opération
« fleurir
sa maison
» a connu
un vif succès
et s'est
déroulée
sans
souci
majeur.
Près
de
2.000
plants
ont
été
commandés,
le
Comité
des
Fêtes Kritt' Evènements
avait
accepté
la
gestion
tant
financière
que
matérielle
de
cette
action.
Félicitations
aux
personnes
qui
se
sont
impliquées.
Elle
sera
reconduite
l'année
prochaine.
Le jury
de
Thanvillé
passera
le Vendredi
19 juillet
2024
pour
noter
les
maisons
fleuries.
Ecole Sortie
des
4 classes
de
Neubois
dont
le programme
a été
préparé
par
Fabien
DIGEL
pour
aller
rencontrer
des
producteurs
de
fleurs,
de
fraises,
d'asperges,
de
légumes,
visite
d'une
fromagerie
et
découverte
d'une
collection
de
cactus.
Cette
sortie
a
connu
un
vif
succès
tant
du
côté
des
élèves
que
des
enseignants.
M.
DIGEL
suggère
l'organisation
d'une
sortie
pour
les seniors
dans
le même
style.
Kermesse
le
vendredi
14
juin
2024
de
17
h
O0
à
20
h
30
à
la
salle
des
fêtes
de
Dieffenbach.
Mme
le Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à y participer
et
de
s'inscrire
auprès
de
la Directrice
d'Ecole.
Concert
du
Trio
Pantoum
le vendredi
23
août
2024
en
l'église
St-Materne. Marche
populaire
le dimanche
15
septembre
Eglise
: Suite
à la remarque
de
M.
Joël
MARTIN
concernant
les gouttières
de
l'église,
Mme
le Maire
confirme
avoir
demandé
aux
sociétés
CLAVO
et
COUVRE-TOIT
de
faire
les
réparations
nécessaires.
Elles
interviendront
également
à l'école
du
bas.
Neubois
le
11/06/2024
Mme
le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Marie
Odile
UHLERICH
Frédérique
ALISON