Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil du 28 JUILLET 2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil du 28 JUILLET 2022 Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Chalon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil du 28 JUILLET 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Compte-rendu du Conseil municipal du 28 juillet 2022

Date de convocation : le dix-neuf juillet deux-mille-vingt-deux.

ETAIENT PRESENTS : M. CAUMES François, Mme CHENEVIER Emilie, M. EFFANTIN Patrick, M. PERRIOLAT Denis, M. HORNY Patrice, Mme REBOULLET Hélène, M. BRET-DIT-BUISSON Patrick, M. MOUTON Florian.

ABSENT(E)S Excusé(e)s : M. BOLUDA Antoine et Mme LEGER Nadège.

Secrétaire de séance : M. MOUTON Florian.

M. le Maire demande l’autorisation au conseil municipal d’ajouter trois délibérations à l’ordre du jour : 1) Délibération « validation devis poêle à granulés de bois entreprise HC Tradition ». 2) Délibération « validation devis BRI Mathieu menuiseries appartement 1er étage place de l’école ». 3) Délibération « prise d’acte des comptes administratifs et du rapport d’activité 2021 de l’agglomération Valence Romans Agglo ».

Ouverture de séance par M. le Maire, CAUMES François à 21h00.

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2022.

Le compte rendu du conseil du 30 juin 2022 est adopté à l’unanimité des membres présents.

2. Délibération « Validation devis HC Tradition poêle à granulés de bois appartement du 1er étage Place de l’école ».

OBJET : Validation devis HC TRADITION poêle à granulés de bois, appartement du 1er étage

Place de l’école :

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de chez HC TRADITION concernant la

fourniture et pose d’un poêle à granulés de bois pour l’appartement du 1er étage situé Place de l’école.

Le montant du devis HT : 6 726.64€ soit 7 096.61€ TTC.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :

- VALIDER le devis de HC TRADITION d’un montant de 7 096.61€ TTC. - AUTORISER M. le Maire à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.

3. Délibération « Validation devis de l’entreprise Bri Mathieu menuiseries appartement du 1er étage Place de l’école ».

OBJET : Validation Devis de l’entreprise BRI MATHIEU « menuiseries appartement du 1er étage Place de l’école ».

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise BRI Mathieu concernant la fourniture et la pose de menuiseries pour l’appartement situé au 1er étage Place de l’école.

Devis entreprise BRI MATHIEU : Travaux sur menuiseries extérieur : 11 690.00€ HT

TVA 5.5% : 642.95€

TOTAL DES TRAVAUX TTC : 12 332.95€

LE CONSEIL MUNICIPALAprès l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :

- VALIDER le devis de l’entreprise BRI MATHIEU d’un montant de 12 332.95€ TTC - AUTORISER M. le Maire à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.

4. Délibération « prise d’acte des comptes administratifs et du rapport d’activité 2021 de l’agglomération valence romans agglo ».

OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : PRISE D’ACTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE L’AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO.

Monsieur le Maire expose :

Conformément à l’article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales, « le Président de l’établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. »

Aussi, vous est présenté en annexe le rapport annuel 2021 de Valence-Romans-Agglo.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après l’exposé de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité des membres présents :

-DECIDE de prendre acte du rapport de Valence Romans Agglo relatif à l’exercice 2021.

5. Délibération « ONF Etat des plantations ».

Monsieur le maire explique aux membres du conseil municipal que la plantation d’arbres sur la parcelle N°8 de la forêt communale fait l’objet d’une demande de subvention, cependant une erreur dans la présentation du plan de financement oblige l’ONF à présenter un nouveau dossier à la Région.

M. le Maire explique qu’il donnera plus d’informations en septembre prochain.

6. Délibération « Validation devis entreprise CHEVAL, travaux Route de la Robinière ».

OBJET : Validation devis entreprise CHEVAL TP « Voirie 2022 Route de la Robinière » :

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise CHEVAL TP concernant les travaux de voirie situé dans le virage « Route de la Robinière ».

Le montant du devis HT : 8020.00€ soit 9624.00€ TTC

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après l’exposé de Monsieur le Maire à l’unanimité des membres présents décide de :

- VALIDER le devis de l’entreprise CHEVAL TP d’un montant de 9624€ TTC. - AUTORISER M. le Maire à signer l’ensemble des documents se rattachant à ce dossier.7. Délibération « Prise d’acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 ».

Objet : PRISE D’ACTE DU RAPPORT ANNUEL DU SIEH année 2021.

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du rapport annuel du SIEH de l’année 2021.

Il propose aux conseillers de prendre acte de ce rapport.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après l’exposé de Monsieur le Maire, après délibération, à l’unanimité des membres présents :

- PREND ACTE du rapport annuel du SIEH pour l’année 2021.

8. Présentation « Extinction Eclairage Public ».

Le conseil municipal s’interroge sur l’intérêt d’éteindre l’éclairage public et souhaite lancer une consultation auprès des chalonnais sous la forme d’un questionnaire.

❖ QUESTIONS DIVERSES

➢ L’entreprise AROD commence les travaux de réfection du Solin de l’église le 16 août (durée des travaux environ 1 mois, route devant l’église fermée).

➢ L’entreprise CHEVAL TP a commencé les travaux (emplois partiels) le reste fin août.

➢ Orange « l’installation de la fibre est en cours : arrivée au village en octobre ».

➢ Chicane : traversée du village : à voir pour des essais, on en reparle en septembre.

➢ Point Ambroisie : ok, les courriers pourront être envoyés.

➢ Point sur les congés du mois d’août des agents : s’organiser en cas de décès avec la secrétaire de Crépol.

➢ Réunion carte communale : démarrage : le 5 septembre à 18h avec le cabinet Beaur.

Prochain conseil municipal le jeudi 29 septembre 2022.

Rien ne restant à l’ordre du jour, M. le Maire clôt la séance à 22h30.