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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Saint-Alban.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil 9 mars 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du 9 mars 2026
Urbanisme
Délibération n°1 - Approbation du plan local d'urbanisme
Finances
Délibération n°2 - Budget général : adoption du compte financier unique 2025
Délibération n°3 — Affectation du résultat 2025
Délibération n°4 — Budget général : adoption du budget primitif
Délibération n°5 — Subvention au budget du CCAS
Délibération n°6 — Subvention aux associations
Délibération n°7 — Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Guillaume
Délibération n°8 — Vote des taux d'imposition
Délibération n°9 - Tarifs du marché saisonnier
Convention
Délibération n°10 — Convention d’appui opérationnel — programme « Village d'avenir »
Vie scolaire
Délibération n°11 — Renouvellement de la dérogation pour l’organisation du temps scolaire
Marché public
Délibération n°12 — Adhésion au groupement de commandes de bois granulés
Délibération n°13 — Avenant au groupement de commandes pour l'achat d'énergies SDE22
Délibération n°14 — Réhabilitation et réaménagement de la salle polyvalente — avenant n°4 au lot
n°6
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 18 mars 2026
Madame le Maire,
Nathalie BEAUVY
Réunion du 9 mars 2026
Madame Nathalie BEAUVY DB
Madame Monique HOURDIN
Monsieur Loïc DAVID *
Monsieur Yvonnick PECHEU
Madame Yolande RODRIGUES
Monsieur Gérard MEUNIER
Madame Clarisse MILLEVILLE
Madame Isabelle LARMET
Monsieur Denis BERTRAND
Madame Séverine BOCHER