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Déliberation - Liste délibs Juillet 2023
Déliberation - Liste délibs septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibs septembre 2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Délibération Objet Résultat du vote
43/2023
ARCHE agglo – Convention relative à l’ouverture
au public d’un itinéraire de randonnée avec un
propriétaire prive
Adoptée à l’unanimité
44/2023 ARCHE Agglo – Convention intervention en milieu scolaire Adoptée à l’unanimité
45/2023
ASSOCIATIONS – Convention d’utilisation des
salles municipales et du gymnase
départemental de l’Hermitage
Adoptée à l’unanimité
46/2023
COMPTOIR RHODANIEN – Dossier
d’enregistrement en vue d’obtenir une
autorisation de fabrication et de
conditionnement de purées et de jus de fruits
Adoptée à l’unanimité
47/2023 CIMETIERE DE MERCUROL – Tarif concession avec caveau Adoptée à l’unanimité
48/2023 ASSOCIATION DES MAIRES DE LA DROME – Solidarité avec la population marocaine Adoptée à l’unanimité
Publication le 26 septembre 2023