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Procès Verbal - PV 2026.03.20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amand-Villages.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2026.03.20)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil du 20/03/2026 Page 1 sur 3
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 20 mars 2026 à 20 heures dans la salle de la mairie de Saint-Amand commune déléguée de Saint-Amand-Villages en séance publique sous la présidence de Monsieur Marcel BINET, doyen d’âge.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du jeudi 5 mars 2026
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d’adjoints au Maire
4. Elections des Adjoints au Maire
5. Election du Maire délégué de Placy-Montaigu
6. Election du Maire délégué de Saint-Amand
7. Lecture de la Charte de l’Elu Local
Présents : ASSELIN Didier - BINET Marcel - BINET Martine - BOUTELOUP Nadège - CAILLOT Alexis - CHAMPEL Sébastien - DELAFOSSE Sandrine - DELARUE Isabelle - DESPREY Annabelle - FAUVEL Denis - GOULHOT Gilles - GUILLET Sandrine - GUIVARCH Yann - HOUSSEMAINE Laurent - LEBOUCHER Isabelle - SUZANNE Marie-Josèphe - LEGIGAN Géraldine - LEPAS Olivier - NEEL Nelly - PARCOIT Sylvia - PELLAN Florence - QUENAULT Emilien - ROULAND Thibaut -SALMON Laurent - TIENDREBEOGO Wendyam - VAUTTIER Jean-Michel.
Absent excusé et représenté : TAILLEPIED Dave pouvoir à DESPREY Annabelle.
Secrétaire de séance : ASSELIN Didier
Quorum atteint
20 h 00 début de séance
1-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU JEUDI 5 MARS 2026
Le procès-verbal du jeudi 5 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.
3-ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, Monsieur Marcel BINET, doyen d’âge, préside la séance pour procéder à l’élection du maire.
Deux assesseurs sont désignés pour compléter le bureau : M. Emilien QUENAULT et M. Gilles GOULHOT.
Un candidat se déclare : Monsieur Jean-Michel VAUTTIER.
Chaque conseiller municipal a remis son enveloppe dans l’urne après passage dans l’isoloir.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs : 00
Bulletins nuls : 00
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14 Conseil du 20/03/2026 Page 2 sur 3
Ont obtenu :
- M. Jean-Michel VAUTTIER : 27 voix
M. Jean-Michel VAUTTIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
2-DELIBERATION 2026/009 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE Sous la présidence de M. Jean-Michel VAUTTIER, élu Maire.
En application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.
Monsieur le Maire propose de fixer à cinq le nombre d’adjoints
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Décide de fixer le nombre d’adjoints au Maire à cinq
4-ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2122-7-2, Vu la délibération, 2026/009 du 20 mars 2026, fixant le nombre d'adjoints au maire à 5, L’élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 1000 habitants, s'effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité pour ces listes.
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes : liste unique présentée par Madame PELLAN Florence :
PELLAN Florence
GOULHOT Gilles
NEEL Nelly
ROULAND Thibaut
DELARUE Isabelle
Le dépouillement issu du vote à bulletin secret donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs : 02
Bulletins nuls : 02
Suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
Liste de Madame Florence PELLAN : 23 voix
La liste de Madame Florence PELLAN ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire dans l'ordre du tableau :
-PELLAN Florence : 1ere Adjointe au Maire
-GOULHOT Gilles : 2ème Adjoint au Maire
-NEEL Nelly : 3ème Adjointe au Maire
-ROULAND Thibaut : 4ème Adjoint au Maire
-DELARUE Isabelle : 5ème Adjointe au Maire Conseil du 20/03/2026 Page 3 sur 3
5-ELECTION DU MAIRE DELEGUE DE PLACY-MONTAIGU
Un candidat se déclare : Monsieur Marcel BINET
Chaque conseiller municipal a remis son enveloppe dans l’urne après passage dans l’isoloir.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs : 02
Bulletins nuls : 00
Suffrages exprimés : 25
Majorité absolue : 13
Ont obtenu :
-M Marcel BINET : 25 voix
M. Marcel BINET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire délégué de Placy-Montaigu.
6-ELECTION DU MAIRE DELEGUE DE SAINT-AMAND
Un candidat se déclare : Monsieur Gilles GOULHOT
Chaque conseiller municipal a remis son enveloppe dans l’urne après passage dans l’isoloir.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 27
Bulletins blancs 05
Bulletins nuls 00
Suffrages exprimés : 22
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
-M. Gilles GOULHOT : 21 voix
-M. Marcel BINET : 1 voix
M. Gilles GOULHOT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire délégué de Saint-Amand.
7-LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
L’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales prévoit que « lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local mentionnée à l'article L. 1111-12. Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre ».
Monsieur le Maire donne lecture des 14 articles de la Charte de l’Elu Local, dont un exemplaire a été adressé à chaque conseiller.
Fin de séance 21H 32
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Michel VAUTTIER Didier ASSELIN